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4-2 Engagement d'objectifs stratégiques QVT, : - Coggle Diagram

- - - - Historique de la QVT temps constitutifs de la QVT
        
        2020
        
        Nouvel accord professionnel ANI signé en 2020
        
        Évolution de la terminologie en 2020 -> l'ANI renomme, rebaptise l'acronyme QVT en QVCT.la QVT devient la QVCT en 2020,rappelant, clarifiant, insistant ainsi sur le fait qu'il n'existe pas de QVT en dehors de l'amélioration des conditions de travail.Il s'agit de repréciser et d’affirmer d'avantage cette notion centrale de conditions de travail
        
        pour des convaincus, cela ne change pas grand-chose dans le fond, mais cela écarte toute action sans rapport avec le travail lui-même
        
        À cet égard, l'ANI souligne que les conditions de travail sont un corollaire de la qualité de vie au travail
        
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        Il rappelle que la démarche de qualité de vie et des conditions au travail peut prendre de multiples formes.
        
        que son approche doit être adaptée en fonction des besoins , des moyens, et des spécificités de chacune des entreprises (taille, domaine d'activité, localisation, etc.).
        
        Chaque entreprise peut s’en saisir et construire sa propre démarche à son image,
        
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        Il Il rappelle que la QVCT est une vision collective,, et souligne l'importance du dialogue social et rappelle que la QVT fait partie des thématiques de négociation obligatoires prévues par le code du travail [...]
        
        et aussi que pour les TPE-PME, notamment en l'absence de représentation du personnel, la QVCT peut aussi être abordée dans un dialogue direct, actif et constructif entre les salariés, leurs responsables hiérarchiques et l'employeur.
        
        Il s'agit de afin de remettre l’employé au cœur des débats, et de regrouper des actions qui visent à améliorer les conditions de travail,
        
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        Ilt fait un rappel sur la nécessité de travailler en prévention pour préserver la santé des salariés et lutter contre la désinsertion professionnelle et également un rappel sur la nécessité de travailler sur la prévention des RPS et notamment sur leur émergence lors des changements organisationnel
        
        il insiste également sur la place centrale des managers dans la mise en place de cette démarche
        
        sur le fait que les pratiques managériales sont au cœur des évolutions attendues en matière de prévention et de qualité de vie au travail.
        
        il ré-insiste sur la nécessité de travailler sur la QVT
        
        c'est un Accord relatif à la prévention renforcée et à une offre renouvelée en matière de santé au travail et conditions de travail
        
        Il considère donc que la QVCT est une extension de la SST
        
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        Cf ANI du 9 décembre 2020
        
        Il renvoie à l'ANI du 19 juin 2013 et rappelle qu'il a juridiquement cessé de produire ses effets, mais qu'il demeure une référence.
        
        l’ANI de 2013 n’est plus en vigueur depuis avril 2017 ; le texte de cet accord peut cependant continuer à servir de référentiel.
        
        Il rappelle qu'il s'agit d'une démarche d'entreprise pragmatique et progressive
        
        que la qualité de vie au travail résulte d'un processus d'appropriation continue.
        
        Il rappelle qu'il n'y a pas de méthode type
        
        Il n'existe pas de méthode obligatoire et universelle pour conduire une démarche de qualité de vie au travail. [...]
        .
        
        L'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) a proposé une méthode [...] Cette méthode est compatible avec la vision élargie de la QVT à la QVCT.
        
        il ouvre une parenthèse sur l'accompagnement
        
        À cette fin, le CRPST crée en son sein une commission dédiée chargée d'organiser la mise à disposition cohérente, et coordonnée de l'ensemble des outils qui impacte positivement la vie de l'entreprise et des salariés.
        
        Le comité régional de prévention et de santé au travail (CRPST [...] ) se substitue au GPRO du CROCT et reprend ses missions. Il aura également pour mission de promouvoir l'action en réseau de l'ensemble des acteurs régionaux et locaux à savoir les SPSTI, ARACT, CARSAT. Il permettra également la coordination des outils mis à disposition des entreprises par ces différents acteurs dans leur champ d'action respectif.
        
        Il rappelle que la construction d'une démarche de qualité de vie au travail est fondée sur un engagement volontaire et partagé.
        
        Aprés l'ANI de 2013
        
        l’Anact (Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail) conceptualise la QVT en mettant à disposition des entreprises les outils nécessaires pour un faire un levier de performance.
        
        Quant aux moyens de mise en œuvre, ils reposent sur la collaboration de l’ensemble des acteurs de l’entreprise
        
        C’est une démarche ambitieuse, qui nécessite de la concertation et qui s’entretient dans la durée.
        
        elle repose sur les EDD en entreprise
        
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        Dans sa volonté de traduire au mieux ce qu’est la QVT, l’Anact a 6 thèmes à traiter dans l’entreprise et qui ont pour objectif l’équilibre santé/performance :
        
        Il s'agit de
        
        Contenu du travail
        
        Santé au travail
        
        Compétences et parcours professionnels
        
        Egalité professionnelle pour tous
        
        Management participatif, engagement
        
        Relations au travail et climat social
        
        AF
        
        2013
        
        La notion de QVT fait son apparition officielle en 2013
        
        prise en compte et apparition du concept en 2013 dans l'accord national interprofessionnel: (ANI) sur la QVT du 19 juin 2013
        
        cette apparition ne crée pas de droit nouveau ni d'obligation à proprement parler pour les employeurs mais donne un définition et une notion de la QVT et délivre un mode d'emploi , une méthodologie, visant à améliorer la QVT
        
        Notion ne QVT
        
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        CF chapitre ANI du 19 juin 2013
        
        l’ANI de 2013 n’est plus en vigueur depuis avril 2017 ; le texte de cet accord peut cependant continuer à servir de référentiel.
        
        l’ANI introduit pour la première fois en France, le terme de QVT au sein d’un document officiel .
        
        ANI "relatif à une politique d'amélioration de la qualité de vie au travail et de l'égalité professionnelle"
        
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        Les lois Rebsamen et El Khomri complétées par les ordonnances de 2017 ont intégré des thèmes de l’ANI, faisant ainsi entrer la QVT dans la loi, et promouvant la qualité de vie au travail (QVT).
        
        2015
        
        Loi Rebsamen
        
        La loi Rebsamen (Loi n° 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi)
        
        cette loi intègre la qualité de vie au travail dans la négociation collective
        
        Depuis 2015 et les lois Rebsamen (relative au dialogue social et à l’emploi ) , la notion de QVT est inscrite dans le Code du travail.
        
        2016
        
        Loi El Khomri
        
        La loi El Khomri (Loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels), également connue sous le nom de "loi Travail",
        
        introduit des modifications dans la Négociation Collective
        
        2017
        
        Ordonnances Macron
        
        Les ordonnances Macron (ordonnances n° 2017-1385 à n° 2017-1389 du 22 septembre 2017)
        
        ont profondément réformé le Code du travail français. Elles ont modifié ou introduit de nombreux articles, y compris concernant le dialogue social, la négociation collective, la QVT
        
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        Code du travail
        
        Partie législative (Articles L1 à L8331-1)
        
        Deuxième partie : Les relations collectives de travail (Articles L2111-1 à L2632-2)
        
        Livre II : La négociation collective - Les conventions et accords collectifs de travail (Articles L2211-1 à L2283-2)
        
        Nota
        
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        Titre IV : Domaines et périodicité de la négociation obligatoire (Articles L2241-1 à L2243-2)
        
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        Titre VIII : Droit d'expression directe et collective des salariés (Articles L2281-1 à L2283-2)
        
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        Précisions sur les accords
        
        accords collectifs: Accord de méthode ou accord unique
        
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        l' intégration du sujet QVT dans le le cadre juridique et le code du travail porte sur les négociations obligatoires. La QVT n'est réglementé que par le biais des négociations obligatoires dans les entreprises
        
        Le cadre juridique imposant des négociations sur la QVT ne crée pas un « droit à la QVT» dont le salarié pourrait se prévaloir. Seule négociation est obligatoire,
        
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        Avant 2013
        
        les entreprises ont innové et la QVT a été au cœur du dialogue social de beaucoup d'entre elles
      - Le concept de qualité de vie au travail n'est pas défini par le Code du travail et n'a pas de force obligatoire en soi
        
        néanmoins au travers de l'obligation générale de prévention prévue à l'article L 4121-1 l'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs.
        
        le code du travail impose ainsi un socle minimal de QVT: la sécurité et la protection de la santé
        
        la QVT c'est donc d'abord le droit à la sécurité et à la santé
        
        Toute démarche de de QVT part de, et commence par, la prévention des risques psychosociaux, point de passage incontournable pour les entreprises, en amont de toute action visant à améliorer , et à tendre vers, le bien-être et la qualité de vie au travail . . Toute démarche et le Bien-être au travail, se construit à partir d'une une démarche QVT sur la santé psychologique au travail.
        
        cela correspond à la définition de la qualité de vie (bien-être santé) donné au chapitre SST
        
        La QVT est à ce jour, Une notion qui relève davantage de la pratique et du dialogue social que de l'obligation juridique
    - - Un Accord National Interprofessionnel (ANI) est un accord conclu entre les partenaires sociaux (cad entre les organisations patronales représentants des employeurs et les syndicats de salariés représentants des salariés )
        
        Cf Chapitre ANI
- - - - Le personnel d’encadrement qui, de par ses fonctions, exerce un commandement sur d’autres salariés doit bénéficier en priorité de la formation polyvalente adéquate, notamment en ce qui concerne les aspects humains des conditions de travail.
        
        En aucun cas la création d’horaires dits « flexibles » ne pourra aboutir à un allongement des horaires
        du personnel d’encadrement
- - - - La QVT est une notion large englobant de nombreux aspects de la vie en entreprise et basée sur la perception des salariés
    - - Elle ambitionne de concilier santé (bien être) des salariés et performance de l' entreprise.
        
        Il s'agit aussi de booster le développement de l’entreprise et la rendre plus performante.
        
        CF chapitre notion de SST: Intérêt (pour l'entreprise) de la QVT
      - la question du travail fait partie intégrante des objectifs stratégiques de l'entreprise et doit être prise en compte dans son fonctionnement quotidien
      - La QVT est une mesure qui participe à l'amélioration de la santé des employés et à la prévention des risques psychosociaux (RPS).
        
        une démarche QVT peut être comme une volonté et une garantie d'amélioration de la prévention et de protection de la santé
        
        il s'agit de promouvoir un environnement de travail favorable au bien-être des salariés.
  - - - mise en œuvre du dialogue social
        
        mise en œuvre d'une méthodologie qui favorise leur participation et la confiance.
        
        méthodologie de dialogue social actif
        
        construire un dialogue social actif ;
        
        rechercher l'engagement de tous et la qualité de l'engagement de tous à tous les niveaux de l'entreprise
        
        Ils doivent être informés et consultés sur les dispositions à prendre en vue d’améliorer les conditions de travail
        
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        promouvoir la communication et lla culture d'entreprise
        
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        Ils doivent être informés et consultés sur les dispositions prises en vue d’améliorer les conditions de travail
        
        un dialogue social de qualité
        
        viser à construire un dialogue social de qualité
        
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        respecter notamment la qualité des relations sociales
        
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      - mise en œuvre de l'amélioration des conditions de travail
        
        mise en œuvre d'une méthodologie qui améliore leurs conditions de travail
        
        leur permettre
        
        de mieux équilibrer vie professionnelle et vie personnelle.
        
        de travailler dans une bonne ambiance, avec de bonnes relations sociales et de travail ;
        
        de pouvoir faire du bon travail
        
        le sentiment du travail bien fait, le sentiment d'efficacité
        
        d'être pleinement reconnu dans l'entreprise
        
        d’en constater la réalité et d’en suivre l’application
  - - - comment mener un expérimentation (quand on veut faciliter un projet de changement ou améliorer un process, cette phase est cruciale)
        
        il s'agit de tester évaluer une nouvelle nouvelle
        
        en impliquant les salariés concernés
        
        en discuter avec les salariés concernés
        
        tester évaluer la nouvelle organisation selon 3 critères
        
        Diffuser la démarche dans l'entreprise. la première expérimentation est terminée, passon à une nouvelle
        
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        es ce qu'on se sent mieux dans son travail
        
        les changements améliore 'il la production, la qualité
        
        cela nous permet t'il d'être plus efficace et de rentabiliser le travail
        
        l'expérimentation: on expérimente une nouvelle organisation qui intègre ces propositions. tester ,évaluer, ajuster
        
        en amenant les bonnes idées, les salariés peuvent proposer des recommandations à mettre en œuvre
        
        faire un état des lieux partagés: qu'est ce qui fonctionne et qu'est ce qui pose problème dans la façon de travailler, quelles son les pistes d'amélioration
        
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        les changements sont mieux vécus si on implique les personnes concernées en amont
        
        s'accorder sur le projet,
        
        on organise la démarche, on échange(qu'est ce qu'on entend par QVT et pourquoi on doit l'améliorer dans l'entreprise: pour y répondre on commence par décloisonner et partager les préoccupations sociales, techniques, économiques
      - L'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) a proposé une méthode [...] Cette méthode est compatible avec la vision élargie de la QVT à la QVCT.
        
        Il indique une méthodologie à suivre pour la mise en place d'une démarche visant à améliorer les conditions de travail encourager le dialogue social et favoriser l'équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle.
        
        nous avons dans un premier temps le diagnostic
        
        mise en place de systèmes de diagnostic
        
        puis l'expérimentation,
        
        ensuite les négociations collectives :concernant les négociations nous sommes libres sur le sujet?
        
        et pour finir les indicateurs de suivi ...de formation
        
        Elle se décompose en quatre étapes successives qui s'appuient sur le dialogue social, le dialogue professionnel et la participation de l'ensemble des acteurs de l'entreprise :
        
        Une première phase de conception de la démarche positionne les enjeux à un niveau stratégique pour l'entreprise :
        
        – enjeux sociétaux ;
        
        – enjeux du travail.
        
        Il convient d'articuler ces trois catégories d'enjeux.
        
        – enjeux du marché ;
        
        Une deuxième phase pose un diagnostic partagé sur la base de l'identification des questions jugées prioritaires à partir d'entretiens, d'analyse de documents, d'indicateurs, d'inventaires de bonnes pratiques.
        
        Le diagnostic porte généralement sur les démarches de progrès continu, les évolutions technologiques, les réorganisations et sur la manière dont les salariés participent aux transformations de leurs situations de travail.
        
        Le diagnostic porte sur les éléments suivants :
        
        la nature des objectifs de la QVCT et en particulier sur le champ de la santé au travail. La QVCT porte sur :
        
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        les acteurs directement concernés par la question, – qui ne sont pas seulement les RH, les préventeurs – mais aussi les concepteurs de l'organisation (DSI, directions métiers…), le management de proximité, les salariés eux-mêmes et leurs représentants ;
        
        les bonnes pratiques des branches professionnelles et des entreprises utiles pour avancer sur le sujet :
        
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        Une troisième phase vise à choisir les expérimentations et les mettre en œuvre dans un secteur limité de l'entreprise pour voir si le projet est viable et atteint ses objectifs.
        
        Une quatrième et dernière phase vise à pérenniser les actions retenues sur la base d'un bilan des actions et des modalités de suivi des indicateurs mis en place. Une diffusion plus large des apprentissages effectués est réalisée.
  - - - initiation d'un dialogue social actif
        
        l’amélioration des conditions de travail des salariés doit être réalisée, non seulement pour eux, mais avec eux
        
        et avec leurs représentants
        
        il s'agit d'une démarche collective
        
        par l'engagement de chacun de ses acteurs.
        
        on cherche à améliorer ensemble la façon de travailler
        
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        Ils doivent être informés et consultés sur les dispositions prises en vue d’améliorer les conditions de travail
        
        Ils doivent être mis en mesure d’en constater la réalité et d’en suivre l’application
      - l'amélioration des conditions de travail
        
        Il s'agit de tendre à des améliorations effectives
        des conditions dans lesquelles les salariés accomplissent leurs tâches professionnelles
        
        d'en faire une réalité et d’en suivre l’application
        
        d'améliorer concrètement la façon de travailler