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SGSM, xxxx, 3 Facteurs de réussite - Coggle Diagram

- - - - Amélioration continue: Processus itératif permettant de renforcer le système de gestion de la sécurité et de la santé au travail afin d’améliorer l’efficacité globale des mesures de sécurité et de protection de la santé au travail.
      - Appréciation des dangers: Evaluation systématique des dangers.
      - Appréciation des risques: Procédure consistant à évaluer les risques pour la sécurité et la santé qui découlent de dangers au travail.
      - Audit: Procédure systématique, indépendante et consignée qui vise à réunir et à évaluer objectivement des éléments pour déterminer dans quelle mesure les critères définis sont remplis. Ce terme ne désigne pas nécessairement un audit externe indépendant, c’est-à-dire effectué par une ou des personne(s) extérieure(s) à l’organisation.
      - Comité de sécurité et de santé: Comité composé de représentants des travailleurs pour les questions de sécurité et de santé et de représentants des employeurs établi et fonctionnant au niveau de l’organisation conformément à la législation, à la réglementation et à la pratique nationales.
      - Danger: Ce qui est intrinsèquement susceptible de causer des lésions corporelles ou de nuire à la santé des personnes.
      - Employeur: Toute personne physique ou morale qui emploie un ou plusieurs travailleurs.
      - Incident: Evénement dangereux, lié au travail ou survenu au cours du travail, n’ayant pas entraîné de lésions sur une personne.
      - Institution compétente: Administration publique ou autre organe qui a la responsabilité d’établir une politique nationale et d’élaborer un cadre national pour les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail dans les organisations, et de fournir des orientations utiles.
      - Organisation: Entité – compagnie, exploitation, firme, entreprise, établissement, institution, association – ou partie de celle-ci, constituée ou non en personne morale, publique ou privée, qui a ses propres fonctions et administration. En ce qui concerne celles qui comptent plusieurs unités de fonctionnement, une unité peut être définie comme une organisation.
      - Lésions, dégradations de la santé et maladies liées au travail: Effets nocifs sur la santé découlant de l’exposition, pendant le travail, à des facteurs chimiques, biologiques, physiques et psychosociaux ainsi qu’à des facteurs liés à l’organisation du travail.
      - Lieu de travail: Lieu physique où les travailleurs doivent être ou doivent se rendre en raison de leur travail, et qui est sous le contrôle d’un employeur.
      - Personne compétente: Personne ayant reçu la formation adéquate et acquis les connaissances, expériences et qualifications suffisantes pour effectuer un travail donné.
      - Représentants des travailleurs: Conformément à la convention (nº 135) concernant les représentants des travailleurs, 1971, toutes personnes reconnues comme telles par la législation ou la pratique nationale, qu’elles soient:
        
        a) des représentants syndicaux, à savoir des représentants nommés ou élus par des syndicats ou par les membres de syndicats; ou
        
        b) des représentants élus, à savoir des représentants librement élus par les travailleurs de l’organisation, conformément aux dispositions de la législation ou de la réglementation nationales ou de conventions collectives, et dont les fonctions ne s’étendent pas à des activités qui sont reconnues, dans les pays intéressés, comme relevant des prérogatives exclusives des syndicats.
      - Représentant des travailleurs pour les questions de sécurité et de santé au travail: Représentant des travailleurs élu ou nommé conformément à la législation, à la réglementation et à la pratique nationales en vue de représenter les intérêts des travailleurs pour ce qui est des questions de sécurité et de santé au travail sur le lieu de travail.
      - Risque: Combinaison de la probabilité de la manifestation d’un événement dangereux et de la gravité de la lésion ou de l’atteinte à la santé causée à des personnes par cet événement.
      - Sous-traitant: Personne ou organisation fournissant des services à un employeur sur le lieu de travail de ce dernier conformément aux prescriptions et aux conditions acceptées.
      - Surveillance a posteriori: Mesure visant à s’assurer que sont identifiées et corrigées les déficiences dans les mesures de prévention et de protection contre les dangers et risques et dans le système de gestion de la sécurité et de la santé au travail – comme en témoignent les cas de lésions, de dégradations de la santé, de maladies et d’incidents.
      - Surveillance a priori: Activités permanentes visant à s’assurer que les mesures de prévention et de protection contre les dangers et risques ainsi que les dispositions destinées à mettre en oeuvre le système de gestion de la sécurité et de la santé au travail, sont conformes aux critères établis.
      - Surveillance de la santé des travailleurs: Terme générique qui recouvre les procédures et investigations visant à évaluer la santé des travailleurs afin de déceler et d’identifier toute anomalie. Les résultats de cette surveillance devraient servir à protéger et à promouvoir la santé individuelle et collective sur le lieu de travail ainsi que la santé des travailleurs exposés. L’état de santé peut être évalué notamment par le biais d’un examen médical, d’un suivi biologique ou radiologique, de questionnaires ou d’une exploitation des données figurant dans les dossiers de santé.
      - Surveillance du milieu de travail: Terme générique qui comprend l’identification et l’évaluation des facteurs du milieu de travail susceptibles d’affecter la santé des travailleurs. Elle englobe l’évaluation des conditions sanitaires et des conditions d’hygiène du travail, des facteurs d’organisation du travail pouvant présenter des risques pour la santé des travailleurs, des équipements de protection individuelle ou collective, de l’exposition des travailleurs à des agents dangereux et des systèmes de contrôle conçus pour les supprimer et les réduire. Pour ce qui est de la santé des travailleurs, la surveillance du milieu de travail peut mettre l’accent sur plusieurs aspects dont l’ergonomie, la prévention des accidents et des maladies, l’hygiène industrielle, l’organisation du travail et les facteurs psychosociaux sur le lieu de travail, sans toutefois se limiter à ces questions.
      - Système de gestion de la sécurité et de la santé au travail: Ensemble d’éléments liés ou interdépendants destinés à établir une politique et des objectifs de sécurité et de santé au travail, et à réaliser ces objectifs.
      - Travailleur: Toute personne qui occupe un emploi, permanent ou temporaire, au service d’un employeur.
      - Travailleurs et leurs représentants: Dans ces principes directeurs, les références aux travailleurs et à leurs représentants ont pour objet d’établir, lorsque ces derniers existent, qu’ils devraient être consultés en vue de garantir une participation appropriée des travailleurs. Dans certains cas, la participation de tous les travailleurs et de tous leurs représentants peut être opportune.
- - - - en matière de SST...
        
        dans une démarche volontaire d'intégration de la SST à la politique de l'entreprise
        
        Cela relève d’une décision stratégique et opérationnelle d’un organisme. La réussite de la S&ST repose sur le leadership ainsi que sur l’engagement, et la participation de tous les niveaux hiérarchiques et de toutes les fonctions de l’organisme.
        
        ainsi que développement, soutien et promotion par la direction d’une culture favorable aux résultats escomptés du système de management de la S&ST au sein de l’organisme
        
        ...en vue de l'amélioration continue des résultats en matière de SST, l’efficacité en matière de SST, les performances en S&ST.
        
        notamment en ce qui concerne l’identification, la planification, la mise en œuvre et l’amélioration systématiques des activités relatives à la SST
        
        ...le management des risques
      - en matière de sgsm...
        
        dans l'établissement , l'efficacité, et le suivi d'un SGSM ...
        
        en tant que composant de la politique et des mécanismes de gestion
        
        en tant que moyen de gestion des risques
  - - - décider, établir et présenter dans un document une politique de SST
        
        Prévoyant au minimum
        
        les principes et les objectifs essentiels que l’organisation s’est engagée à respecter
        
        à savoir
        
        établir un SGSM à cet effet.
        
        qui devrait être compatible avec les autres systèmes de gestion de l’organisation ou s’intégrer au sein de ceux-ci.
        
        1 more item...
        
        le faire (les 2 ci dessus) avec la pleine participation des travailleurs et de leurs représentants à la réalisation de la politique de SST et aux comités de sécurité et de santé, lorsqu’ils existent.
        
        cette participation constitue un élément essentiel de la démarche SST de l'organisation
        
        2 more items...
        
        améliorer continuellement la SST et l’efficacité du SGSM
        
        y compris
        
        2 more items...
        
        assurer la sécurité et protéger a santé de l’ensemble des membres de l’organisation
        
        dans le respecter des dispositions règlementaires relatives à la SST
        
        1 more item...
        
        par la prévention des lésions, de la dégradation de la santé, des maladies et des incidents ;
        
        en ce qui concerne l'établissement des objectifs essentiels que l’organisation s’est engagée à respecter en amtière de sst
        
        il s'agit de tenir compte des objectifs de l’organisation en matière de SST
        
        Rappel des caractéristiques des objectifs de SST
        
        7 more items...
        
        et prévoyant pour ceux ci , selon qu’il conviendra :
        
        5 more items...
        
        la mise à disposition du temps et des ressources permettant d'y arriver
        
        il s'agit d' allouer les ressources nécessaires (Allocation des ressources nécessaires).
        
        y compris afin que les personnes responsables de la SST, le CSE, les comités de sécurité et de santé, puissent s’acquitter correctement de leurs fonctions
        
        parmi ses ressources
        
        2 more items...
        
        y compris pour mettre en œuvre et maintenir un système de gestion de la SST.
        
        la définition des responsabilités
        
        en matière de responsabilités
        
        sélectionner les personnes chargées d’élaborer et de mettre en œuvre la démarche (y compris les systèmes de gestion de la SST) de la SST...
        
        définir pour chacun leur rôle, leurs fonctions dévolues, ainsi que leurs responsabilités, obligations et pouvoirs...en matière de SST
        
        2 more items...
        
        veiller à ce que la SST soient une responsabilité connue et acceptée à tous les niveaux de la hiérarchie
        
        l'organisation de la,supervision
        
        assurer une supervision efficace en matière de SST
        
        des dispositions devraient être prises et tenues à jour pour veiller à ce que toutes les personnes soient en mesure d’assumer leurs devoirs et responsabilités concernant les aspects de SST.
        
        Le choix et la mise en place de la documentation
        
        En matière de documentation du système de gestion de la SST
        
        Cette documentation devrait être :
        
        a) rédigée de façon compréhensible et présentée de manière à être comprise par les utilisateurs
        
        b) et revue périodiquement, révisée le cas échéant, communiquée et facilement accessible à tous les membres intéressés de l’organisation.
        
        établir et lister les des dispositions, procédures, instructions ou autres documents internes mis en œuvre dans le cadre de la démarche SST
        
        y compris des registres de sécurité et de santé au travail qui devraient être , gérés et conservés au niveau local Ils devraient être classifiés et leur délai de conservation devrait être précisé.
        
        1 more item...
        
        exprimée de façon claire et concise
        
        dans un document daté et validé par la signature ou l’endossement de l’employeur
        
        ou de la personne responsable occupant la plus haute fonction dans l’organisation
        
        communiquée et facilement
        
        choisir les canaux et principes de communication
        
        En matière de communication
        
        Des dispositions et des procédures devraient être établies et tenues à jour pour :
        
        b) garantir la communication interne, entre les niveaux et fonctions visés de l’organisation, des informations sur la sécurité et la santé au travail
        
        c) et veiller à ce que les préoccupations et suggestions des travailleurs et de leurs représentants pour les questions de sécurité et de santé au travail soient entendues et examinées, et qu’une réponse y soit apportée
        
        a) recevoir et consigner les communications internes et externes ayant trait à la sécurité et à la santé au travail, et y répondre de manière appropriée
        
        Les travailleurs devraient avoir le droit d’accéder aux données relatives à leur milieu de travail et à leur propre santé, tout en respectant le besoin de confidentialité.
        
        La politique doit être communiquée à tous les niveaux de l'organisation.
        
        revue régulièrement afin d’en garantir la pertinence
        
        accessible à toutes les personnes sur leur lieu de travail et accessible aux personnes intéressées de l’extérieur.
        
        propre à l’organisation et en rapport avec
        
        sa taille (grande, moyenne ou petite)
        
        la nature de ses activités
        
        ses infrastructures
        
        les types de dangers et l’importance des risques potentiels
        
        les besoins particuliers de l'organisation
        
        à partir d'un Examen initial
        
        il devrait servir de base de départ
        
        aux décisions concernant la mise en œuvre du SGSM
        
        pour mesurer l’amélioration continue du SGSM
        
        soit à la mise en place d’un système de gestion de la SST
        
        Soit à l'évaluation des dispositions qui s’y rattachent
        
        S'il existe t-il un SGSM au sein de l'organisation
        
        En l’absence d’un système de gestion de la SST ou si l’organisation a été récemment créée,
        
        Il devrait être effectué par des personnes compétentes
        
        Et en consultation avec les travailleurs et/ou leurs représentants, selon le cas, et devrait permettre :
        
        Les conclusions de cet examen initial devraient :
        
        être consignées dans un document
        
        Il devrait permettre :
        
        d’identifier, d’anticiper et d’apprécier les dangers et risques pour la sécurité et la santé des travailleurs qui découlent du milieu de travail ou de l’organisation du travail
        
        et d’analyser les données obtenues à partir de la surveillance de la santé des travailleurs.
        
        de déterminer si les contrôles envisagés ou existants conviennent pour éliminer les dangers ou maîtriser les risques
        
        d’identifier la législation et la réglementation applicables à l'organisation en matière de sécurité et de santé au travail,
        
        ainsi que les programmes volontaires et autres exigences auxquels l’organisation souscrit
        
        il devrait analyser l'organisation
      - La politique en matière de SST représente l'engagement de la direction envers la santé et la sécurité des travailleurs. Elle doit inclure :
        
        Politique (Plan)
        
        La politique de SST fait partie de la phase de Planification (Plan) du cycle PDCA.
    - - L’employeur et la direction devraient prendre des dispositions et mesures efficaces .
        
        ..en matière de mesures de prévention
        
        en matière de responsabilités
        
        en matière de ressources
        
        en matière de supervision
        
        en matière de promotion
        
        en matière de participation
        
        en matière de compétences et de formation SST
        
        En matière de documentation du système de gestion de la SST
        
        En matière de communication
        
        en matière de SGSM
        
        en matière d'objectifs
        
        en matière de suivi SST des activités et situations de travail dans l’organisation.
        
        en matière de formation
      - L'organisation concerne la structure et les responsabilités en matière de SST :
        
        Organisation (Plan)
        
        L'organisation, est également partie intégrante de la Planification (Plan) :
    - - notamment décider qui fait quoi, avec quoi, où, quand et comment ...
        
        L’objet de la planification devrait être ...
        
        de prendre des dispositions pour une planification adéquate et appropriée de la SST
        
        Avec pour ligne directrice la prévention des risques
        
        en matière de mesures de prévention. Elles devraient
        
        être prises dans l’ordre de priorité suivant :
        
        4 more items...
        
        répondre aux conditions suivantes
        
        4 more items...
        
        Integer des mesures de prévention, de préparation et de réaction aux urgences
        
        1 more item...
        
        être imposées à la Sous-traitance
        
        1 more item...
        
        Plans d'action : Développer des plans d'action pour atteindre les objectifs de SST et améliorer les performances.cad pour la gestion des risques
        
        en matière d'évaluation des risques
        
        Les risques pour la SST devraient être identifiés et appréciés de façon continue
        
        2 more items...
        
        conformément aux résultats de l’examen initial, ainsi qu'aux examens ultérieurs ou à d’autres données disponibles.
        
        contribuant à la SST
        
        tenant compte des objectifs de l’organisation en matière de SST
        
        de créer un SGSM ...
      - La planification et la mise en œuvre concernent la manière dont les objectifs de SST seront atteints :
        
        Planification et mise en œuvre (Plan & Do)
        
        La planification et la mise en œuvre couvrent à la fois la phase de Planification (Plan) et d'Exécution (Do) du cycle PDCA :
        
        Identification et évaluation des risques (Plan).
        
        Développement de plans d'action(Plan).
        
        Mise en œuvre des mesures de contrôle des risques (Do)
    - - Surveillance et mesure de l’efficacité en matière de SST
        
        Elaborer et mettre en place des des mécanismes , des procédures (et les revoir périodiquement)
        
        pour surveiller les conditions de travail et les pratiques de SST, mesurer et consigner régulièrement l’efficacité des mesures prises en matière de sécurité et de protection de la santé au travail
        
        A cette fin,
        
        en matière de surveillance de l'efficacité des mesures prises
        
        La surveillance devrait:
        
        2 more items...
        
        les responsabilités, obligations et pouvoirs de surveillance devraient être définis aux différents niveaux de la structure de gestion,
        
        en matière de mesures de l'efficacité des mesures
        
        il s'agira de pouvoir mesurer l’efficacité et à cette fin::
        
        2 more items...
        
        en matière de consignation de l'efficacité des mesures
        
        le mesures devraient être enregistrées.
        
        Surveillance des performances .
      - Audit
        
        Des dispositions doivent être prises pour effectuer des audits périodiques en vue de déterminer si le SGSM, ainsi que ses éléments, protègent de façon adéquate et efficace la sécurité et la santé des travailleurs et préviennent les incidents.
        
        . Il conviendrait d’établir une politique et un programme d’audit qui fournissent des indications sur la compétence de l’auditeur, ainsi que sur la portée, la fréquence, la méthodologie de l’audit et la présentation des rapports.
        
        Les audits devraient être effectués par des personnes compétentes, qu’elles soient membres de l’organisation ou non, indépendantes de l’activité à auditer.
        
        L’audit comprend une évaluation de l’ensemble ou d’une partie, selon le cas, des éléments du système de gestion de la sécurité et de la santé au travail. L’audit devrait comprendre:
        
        a) politique de sécurité et de santé au travail;
        
        b) participation des travailleurs;
        
        c) responsabilités et obligations;
        
        d) compétences et formation;
        
        e) documentation du système de gestion de la sécurité et de la santé au travail;
        
        f) communication;
        
        g) planification, élaboration et mise en oeuvre du système;
        
        h) mesures de prévention et de maîtrise;
        
        i) gestion des changements;
        
        j) prévention, préparation et réaction aux urgences;
        
        k) acquisition de biens et services;
        
        l) sous-traitance;
        
        m) surveillance et mesure de l’efficacité;
        
        n) enquêtes en cas de lésions, dégradations de la santé, maladies et incidents liés au travail et leurs effets sur l’efficacité des mesures de sécurité et de santé au travail;
        
        o) audit;
        
        p) examen par la direction;
        
        q) action préventive et corrective;
        
        r) amélioration continue; et
        
        s) tout autre critère ou élément d’audit qui serait approprié.
        
        Audits internes : Réaliser des audits internes réguliers pour vérifier la conformité et l'efficacité du système de gestion de la SST.
        
        Les conclusions de l’audit déterminent si l’ensemble ou une partie des éléments du système de gestion de la sécurité et de la santé mis en place:
        
        a) sont suffisamment efficaces pour se conformer à la politique et aux objectifs de l’organisation en matière de sécurité et de santé au travail;
        
        b) sont suffisamment efficaces pour promouvoir la pleine participation du travailleur;
        
        c) sont conformes aux résultats des évaluations et des précédents audits en matière de sécurité et de santé au travail;
        
        d) permettent à l’organisation de se conformer à la législation et la réglementation nationales; et
        
        e) répondent aux objectifs d’amélioration continue et de meilleure pratique en matière de sécurité et de santé au travail.
        
        Les résultats et les conclusions de l’audit devraient être communiqués aux personnes responsables des mesures correctives à prendre.
        
        La participation des travailleurs est prévue dans les consultations sur le choix de l’auditeur et dans toutes les étapes de l’audit sur le lieu de travail, y compris l’analyse des résultats.
      - L'évaluation consiste à surveiller et mesurer les performances en matière de SST :
        
        Évaluation (Check)
        
        L'évaluation correspond à la phase de Vérification (Check) du cycle PDCA :
    - - Action préventive et corrective
        
        Des dispositions devraient être prises et tenues à jour en matière d’action préventive et corrective
        
        a partir de la surveillance de la SST, de l’audit du SGSM et des examens par la direction.
        
        Ces dispositions devraient permettre:
        
        d’introduire, de planifier, de mettre en oeuvre, de consigner l’action corrective et préventive,
        
        et d’en contrôler l’efficacité,
        
        1 more item...
        
        d’identifier et d’analyser les causes profondes de non conformité
        
        aux réglementations en vigueur en matière de SST
        
        aux dispositions concernant le SGSM
        
        Lorsqu’il ressort de l’évaluation du SGSM ou d’autres sources que les mesures de prévention et de protection contre les risques sont inappropriées ou susceptibles de le devenir,
        
        ceux-ci devraient être traités conformément à l’ordre de priorité reconnu des mesures de prévention et de maîtrise et être complétés et consignés, en temps voulu, le cas échéant.
      - Amélioration continue
        
        Des dispositions devraient être établies et mises à jour pour l’amélioration continue des éléments pertinents du SGSM et du système dans sa globalité. Elles devraient tenir compte des points suivants:
        
        a) des objectifs de l’organisation;
        
        b) des conclusions de l’identification et de l’appréciation des dangers et risques;
        
        c) des résultats de la surveillance et des mesures de l’efficacité;
        
        d) des enquêtes sur les lésions, dégradations de la santé, maladies et incidents, ainsi que des conclusions et recommandations des audits;
        
        e) des conclusions de l’examen par la direction;
        
        f) des recommandations en vue de l’amélioration émanant de tous les membres de l’organisation, y compris du comité de sécurité et de santé, lorsqu’il existe;
        
        g) des changements intervenus dans la législation et la réglementation nationales, les programmes volontaires et les conventions collectives;
        
        h) de nouvelles informations pertinentes; et
        
        i) des résultats des programmes de protection et de promotion de la santé.
        
        Les procédures et les résultats en matière de sécurité et de santé dans l’organisation devraient être comparés à ceux d’autres organisations afin d’améliorer l’efficacité en matière de sécurité et de santé au travail.
      - L'action concerne les mesures prises pour améliorer continuellement le système de gestion de la SST
        
        Non-conformités : Identifier et corriger les non-conformités et les défaillances du système.
        
        Identification et correction des non-conformités.
        
        Amélioration continue : Mettre en œuvre des actions correctives et préventives pour améliorer en permanence la SST.
        
        Actions correctives et préventives pour l'amélioration continue.
        
        Retours d'expérience : Utiliser les retours d'expérience, les audits et les évaluations pour améliorer les pratiques et les procédures de SST.
        
        Intégration des retours d'expérience et des résultats d'audit pour affiner les pratiques de SST.
        
        Action (Act)
        
        La phase d'action se situe dans la phase Action (Act) du cycle PDCA :
    - - les lignes directrices de l'OIT peuvent être mappées sur ce cycle de la manière suivante :
        
        Politique (Plan)
        
        Organisation (Plan)
        
        Planification et mise en œuvre (Plan & Do)
        
        Évaluation (Check)
        
        Action (Act)
        
        Planification et mise en œuvre (partie planification)
        
        Plan
        
        Planification et mise en œuvre (partie mise en œuvre)
        
        Do
        
        Ce schéma permet de s'assurer que toutes les étapes cruciales pour un système de gestion de la santé et de la sécurité au travail sont couvertes, tout en respectant le cadre de l'amélioration continue du cycle PDCA.
- - - - des caractéristiques de l’organisme : par exemple : effectif, taille (grande, moyenne ou petite), position géographique, infrastructures de l'entreprise culture, exigences légales et autres exigences);
        
        infrastructures (ressources matérielles nécessaires pour le fonctionnement de l'organisation.)
        
        Cela inclut
        
        complexes industriels, Bâtiments, locaux ... où les activités de l'organisation sont effectuées, y compris les bureaux, les usines, les entrepôts, et les installations de production.
        
        Équipements : Les machines, outils, et dispositifs utilisés dans le cadre des activités de l'organisation.
        
        Installations de sécurité : Les systèmes de prévention et de protection contre les incendies, les alarmes, les systèmes de surveillance, et les dispositifs de protection individuelle.
        
        Infrastructures de soutien : Les installations de soutien telles que les systèmes de ventilation, de chauffage, de climatisation, les installations sanitaires, et les infrastructures informatiques.
      - Des types de risques et de leur importance : La nature des activités de l’organisme et les risques associés pour la S&ST.
      - c) de l’orientation et des objectifs stratégiques généraux de l’organisme
        
        cad le périmètre d’application du système de management de la S&ST de l’organisme
- - - - Le concept PDCA est un processus itératif d’amélioration continue utilisé par les organismes. Il peut être appliqué à un système de management comme à chacun de ses éléments comme suit :
        
        b) réaliser : mettre en œuvre les processus tels que planifiés
        
        c) évaluer : surveiller et mesurer les activités et les processus au regard de la politique de S&ST et des objectifs de S&ST, et rendre compte des résultats
        
        d) améliorer : mener des actions d’amélioration continue de la performance en S&ST afin d’obtenir les résultats escomptés
        
        a) planifier : déterminer et évaluer les risques pour la S&ST, les opportunités pour la S&ST et les autres risques et opportunités, établir les objectifs de S&ST et les processus nécessaires à l’obtention de résultats en cohérence avec la politique de S&ST de l’organisme
    - - Schéma = Figure 1 = Relation entre le concept PDCA et le cadre du présent document
        
        Contexte de l’organisme
        
        Cycle PDCA
        
        cad
        
        point central autour duquel tourne le cycle = leadership et participation des travailleurs
        
        Puis cycle
        
        5 more items...
        
        1 Compréhension de l’organisme et de son contexte
        
        2 Compréhension des besoins et attentes des travailleurs et autres parties intéressées
        
        3 Détermination du périmètre d’application du système de management de la S&ST
        
        4 Système de management de la S&ST
- - - - a) planifier : déterminer et évaluer les risques pour la S&ST, les opportunités pour la S&ST et les autres risques et opportunités, établir les objectifs de S&ST et les processus nécessaires à l’obtention de résultats en cohérence avec la politique de S&ST de l’organisme
      - b) réaliser : mettre en œuvre les processus tels que planifiés
      - c) évaluer : surveiller et mesurer les activités et les processus au regard de la politique de S&ST et des objectifs de S&ST, et rendre compte des résultats
      - d) améliorer : mener des actions d’amélioration continue de la performance en S&ST afin d’obtenir les résultats escomptés
  - - - Contexte de l’organisme
        
        Cycle PDCA
        
        cad
        
        point central autour duquel tourne le cycle = leadership et participation des travailleurs
        
        Puis cycle
        
        A: Amélioration
        
        D: Support et réalisation des activités opérationnelles
        
        P: Planification
        
        C: Evaluation des performances
        
        Un objectif peut être exprimé de différentes manières, par exemple par un résultat escompté, du système de management de la SST
        
        1 more item...
        
        1 Compréhension de l’organisme et de son contexte
        
        2 Compréhension des besoins et attentes des travailleurs et autres parties intéressées
        
        3 Détermination du périmètre d’application du système de management de la S&ST
        
        4 Système de management de la S&ST
  - - - En effectuant une auto-évaluation et une auto déclaration, ou
      - En obtenant la confirmation de sa conformité par des parties ayant un intérêt dans l’organisme, telles que ses clients, ou …
      - En obtenant la confirmation de son auto-évaluation par une partie externe à l’organisme, ou
      - En obtenant la certification/enregistrement de son système de management de la S&ST par un organisme externe.
    - - tandis que 7 Articles (Contexte de l’organisme - Leadership et participation des travailleurs - Planification - Support - Réalisation des activités opérationnelles - Évaluation des performances - Amélioration) contiennent les exigences à utiliser pour évaluer la conformité au présent document.
        
        L’Annexe, fourni des explications informatives relatives à ces exigences. Les termes et définitions de l’Article associé sont classés par ordre conceptuel, un index alphabétique étant fourni à la fin du présent document
    - - a) « doit » indique une exigence
      - b) «il convient de » indique une recommandation
      - c) « peut » indique parfois («may» en anglais) une autorisation;
      - d) ou encore («can» en anglais) une possibilité ou une capacité.