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1.4 Approche (vision) de la SST, . - Coggle Diagram
1.4 Approche (vision) de la SST
La SST occupe une place essentielle dans le droit du travail
la SST est au cœur du droit de travail. Elle tient une place essentielle, fondamentale et prioritaire dans le droit du travail, pour plusieurs raisons
Les enjeux sociétaux
enjeux de société
l'entreprise s'inscrit dans un contexte social et c'est dans ce contexte et sous son influence que ce construit le droit de travail
répondre à la règlementation, c'est répondre a la société
la société est à l'origine des mouvements sociaux y compris ceux initiés par la prise de conscience grandissante par les travailleurs des risques encourus dans le cadre de leur travail
les travailleurs ont multipliés au fil du temps les mouvements ouvriers et syndicaux qui ont joué un rôle crucial en faisant pression pour obtenir des conditions de travail plus sûres.
et obtenus l'évolution des Normes Sociales et Politiques, la reconnaissance des droits des travailleurs
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la société est est à l'origine de tous les droits de travail européens
même dans les systèmes où l'État est absent ou peu actif dans les aspects liés aux relations de travail , il impose toujours des normes en matière de santé et de sécurité au travail.
Cela souligne l'importance fondamentale de la santé et de la sécurité au travail et que ces normes sont vues comme essentielles et non négociables, même dans des environnements où l'intervention étatique est minimale.
Internationalement, les exigences de conformité aux normes européennes et internationales (la SST se trouve au centre de l'édification du droit social européen et international )
oblige à un cadre qui pousse à garantir des standards minimums de protection des travailleurs partout en Europe et dans le monde.
Historiquement en France, le droit du travail a traité les conditions de sécurité et de santé au travail avant même l'existence, l'instauration , la formalisation en 1910 du Code du travail en France.
plusieurs lois et règlements (divers textes législatifs et réglementaires) visaient déjà à protéger les travailleurs en matière de sécurité et de santé au travail
La SST a donc précédé le code du travail, et le Code du travail s'est construit sur la SST qui en est resté un des piliers fondamentaux
Rappel historique
Dès le XIXe siècle, avec l'industrialisation, les conditions de travail dans les usines et les mines sont devenues un enjeu majeur.
Dans un contexte de développement industriel rapide, de nombreux travailleurs, notamment dans les industries lourdes et les mines, travaillaient dans des conditions souvent extrêmement dangereuses et insalubres et ce souvent sans aucune protection
cette situation entraîna de nombreux accidents et maladies professionnelles
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Juridiquement en France, le code du travail c'est construit à partir du code civil et s'est inscrit dans sa continuité
Or la SST constitue un des piliers fondamentaux issus du droit civil et intégré dans le code du travail pour rééquilibrer le lien de subordination
CF Chapitre Contraintes et avantages du droit du travail
Il s'agit d'un principe non discutable
La SST est source de bénéfice pour l'entreprise
Les entreprises qui ont expérimenté l'avantage d'une politique et en ont récolté les fruits
ne voient plus la SST comme une contrainte dont on voudrait se soulager, mais comme une opportunité à saisir, une source de motivation
Présentez des exemples, des cas d'entreprises qui ont investi dans la sécurité et ont vu des résultats positifs,
C'est cette compréhension qui a déboucher
sur la mise en place de SGSM
qui ont donnée naissances à des normes et des certifications
2 démarches qui permettent de répondre aujourd'hui à la RSE
chemin d'accès à de nouveaux marché
sur la promotion de la QVT
partagée par les organisations patronales
La SST couvre un ensemble considérable d'enjeux (ce qui est en jeu) pour l'entreprise et son bon fonctionnement
Même lorsque ces enjeux sont connus, l'importance de leurs impacts, sont trop souvent méconnus
donc pas appréhendés (car ce qui ne se mesure pas, ne s'observe pas, ce qui est intangible, ne se perçoit pas ) ....
donc pas pris en compte . C'est la partie cachée de l'iceberg qui n'est pas traitée
Ainsi, l'entreprise fait rarement le lien et le calcul financier entre les problèmes qu'elle rencontre (turnover etc...) et les conditions de travail qui en sont à l'origine
les entreprises qui ont développé une vision claire des tenant et des aboutissants , ont compris les enjeux et donc l'avantage à respecter la Santé et la Sécurité des travailleurs
comparer à la création d'entreprise (présenter comme l'image des taxes il n'y a plus qu'une part de gâteau )
et pourtant l'entreprise gagne des sous -> il en est de même avec l'investissement SST
mais si les conditions de travail continuent a manger des parts, alors l ne reste plus rien
Notion d'enjeux et de politique SST
CF chapitre organiser la politique SST
l'hyper individualisation, qui confonds les causes avec les conséquences des accidents et des incidents , participe à cette erreur
Et le fait de ne jamais analyser (par un arbre des causes) les RPS, y participe également
L'approche de la SST au sens large
SST QSCT QVT RSE
La SST
finalité: La SST se concentre, via la prévention, sur la protection des travailleurs contre les risques professionnels pouvant affecter leur santé physique et mentale, nuire à leur santé et à leur sécurité sur le lieu de travail
Objectif: Vise à prévenir et réduire les risques physiques et mentaux au travail et les conditions de travail dangereuses ou dégradante
mesures: Améliorer les conditions de travail , pour garantir un environnement de travail sûr et sain pour les employés, afin d' assurer la sécurité physique et mentale des employés.
Actions : Évaluation des risques, mise en place de mesures de prévention, formation en sécurité, fourniture d' équipements de protection individuelle, gestion des incidents et accidents.
Portée SST : Principalement interne, axée sur les employés.
contribue à la création d'un environnement de travail sûr, sain
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Cadre Légal : Souvent régie par des réglementations nationales et internationales strictes (comme l'OSHA aux États-Unis, l'INRS en France).
Obligations Souvent régies par des lois strictes.
on demande à l'employeur de ne pas faire du mal à ses salariés à travers les conditions de travail -> dans le cadre du le droit des salariés
la situation de travail ne doit pas être dangereuse -> assurer la sécurité
la situation de travail ne doit pas être dégradante -> protéger la santé
La QVCT
Finalité la QVCT se concentre l'amélioration de l'
des conditions de travail , du bien-être des salariés, et des performances de l'entreprise
Objectif : Vise la satisfaction, la motivation et la performance des employés au sein de leur environnement de travail
mesures: Améliorer les conditions de travail , pour créer un environnement de travail épanouissant et motivant
Actions : Aménagement des espaces de travail, horaires flexibles, télétravail, développement personnel et professionnel, reconnaissance au travail, convivialité, santé mentale.
Cadre Légal : Moins réglementée que la SST, mais souvent encouragée par des politiques internes et des initiatives volontaires.
Obligations Plus flexible et basée sur des initiatives internes.
Portée QVCT: portée Interne, mais avec des retombées potentielles sur la performance et l'image de l'entreprise.
contribue à la création d'un environnement de travail sain et motivant
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l'employeur a envie de faire du bien à ses salariés à travers les conditions de travail , car cela fait du bien à l'entreprise -> dans le cadre de la performance et de la compétitivité
la QVT et la RSE
Finalité : la RSE se concentre sur l'engagement des entreprises à contribuer au développement durable.. La QVTCT est un des éléments constitutifs d'une responsabilité sociale d'entreprise assumée. y compris selon l'ANI)
Objectif: Vise à améliorer la réputation de l’entreprise, et à répondre aux attentes des parties prenantes (clients, employés, investisseurs, communauté, etc.).
mesures : intégration volontaire par les entreprises des préoccupations sociales et environnementales dans leurs activités commerciales et leurs relations avec les parties prenantes.(dans la stratégie globale de l'entreprise.)
Actions : Pratiques éthiques, développement durable, implication dans la communauté, transparence, gouvernance éthique, initiatives de bénévolat.
Portée RSE: Interne et externe, englobant les employés, les communautés, les clients et l'environnement.
contribue à la création d'un environnement de travail éthique
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Cadre Légal : Partiellement encadrée par des normes internationales (comme ISO 26000) et des obligations légales (reporting extra-financier pour certaines grandes entreprises).
Obligations : Mélange de réglementations et de pratiques volontaires, souvent incitées par des normes et la pression des parties prenantes.
on demande à l'employeur de s'engager socialement -> dans le cadre de sa responsabilité sociale
Les exigences croissantes en matière de Responsabilité sociale es entreprises (RSE)
Les entreprises ont une responsabilité sociale qui inclut la garantie de la sécurité et de la santé de leurs employés, car cela contribue également à réduire les coûts sociaux liés aux accidents du travail et aux maladies professionnelles, tels que les soins de santé et les indemnités. Il s'agit d'inciter les entreprises à adopter des pratiques socialement plus responsables envers leurs travailleurs.
investir dans l'humain c'est investir dans la RSE
La QSCT OU QSS
finalité: Le QSCT est une approche intégrée qui combine des aspects de qualité, de santé, de sécurité, et des conditions de travail. C'est une vision holistique qui vise à améliorer l'ensemble de ces aspects de manière cohérente.
Objectif : vise à Améliorer simultanément la qualité des produits/services, la santé et la sécurité des employés, et les conditions de travail.
mesures : intégration volontaire par les entreprises de SMCT SGCT...
Actions typiques : Mise en place de systèmes de management intégrés (ex : ISO 9001 pour la qualité, ISO 45001 pour la santé et sécurité, etc.), audits internes, formations, amélioration continue des processus
Portée Interne, mais avec des retombées potentielles sur la performance et l'image de l'entreprise.
contribue à la création d'un environnement de travail sûr, sain
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Cadre légal : Peut être influencé par différentes normes et règlements, souvent adopté de manière volontaire pour améliorer la compétitivité et le bien-être au travail.
Obligations : Mélange de réglementations et de pratiques volontaires, souvent incitées par des normes et la pression des parties prenantes.
Intégration de la qualité, de la santé, de la sécurité, et des conditions de travail.
transition :Objectif -> Passer du bien être santé au bien être satisfaction
et grâce au bien être satisfaction, passer à la performance compétitivité de l'entreprise
transition: objectif -> passer de la SST au SGSM de la SST
SGSM = Système de gestion - système de management
transition :sociale: passer de la vision entreprise à la vision sociale
Départ: Objectif -> passer du lien de subordination, ainsi que des abus et de l'exploitation à la SST
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