coexistence avec NGAP
(act.ext. consult. + paraméd.)

neutralité tarifaire

refonte (2021==> 2024)

liste classée, ordonnée
permettant la description
de l'act., le PMSI et la facturation

CCAM descriptive PMSI (v.3)

CCAM tarifiante (v.75)

17 - actes transversaux
(radioT., anapath.)

18 - actes complémentaires
(anesth. + gestes complémentaires)

19 - adaptations tarifaires
utilisées transitoirement

diagnostics

thérapeutiques

dans l'ordre de
complexité croissante

actes isolés
procédures

un = 1 quantité
de = un ou pls (partitif)
avec (sens inclusif obligatoire)
avec / sans la technique
et = avec
ou = exclusif
et/ou = l'un, l'autre ou les deux
[synonyme, sigle fréquent]
au lit du malade = hors plateau technique
chirurgical = au bloc opératoire
par...on entend... = définition stricte du terme
comprend = précise les conditions d'utilisation
() = renvoi vers gestes complémentaires

topographie (sauf chap17)

voie d'abord (si besoin)

technique (facultatif)

d'exclusion
(limitative)

coder éventuellement
(acte associé prévu en sus)

exemples
termes/expressions usuels du langage médical

notes de prise en charge
(recommandations HAS)

notes de facturation
émises par l'AM

acte diagno avant th. non considéré
si même site/voie/technique

actes th. non réalisés
coder acte diagno si si réalisé ou rien

pas d'actes anesth.
sans actes diagno ou th.

acte d'1 anesth. (chambre)
coder act.1 et non act.4

intervenants
1 seul si précisé
1,2,3 si précisé

prévue/fréquente
(coder éventuellement)

geste complémentaire (chap.18)
ou supplément (chap.19)
à coder en + (ex épisiotomie)

actes diagnos avant th.
mais voie d'abord différente

pas prévu peu fréquent
2 codes + champ d'association

actes à durée prolongée
coder x1 à la fin (ortho)

séances
1 code / séance

1x/24h ex. surv.
sat.O2 jugulaire par D.I.V.

120€ exo.
somme act.th.
ou 1 acte diagno.
ou dépistage

privé
actes praticiens

public
PMSI

ICR (indice coût/complexité relatif)
bon outil de pilotage
coût global acte
médical+paraméd.+matos et consommables

PMSI MCO
actes classants RSS

PMSI SMR (actes CCAM / CSARR)
actes CMA - sévérité RHS

PMSI HAD / PSY

GHM en C si acte
classant opératoire

GHM en K si acte
classant non opératoire
(interventionnel)

GHM en M
sans actes classants

modif. GHM
fonction groupage

un acte peut aboutir
à des CMD différentes

acte CMA (21) PMSI SMR
modif.GME

forfaits
SE
FFM petit matos
FSD sécu.dermato.
(ex.exérèse sous AL)

actes valorisants
ex.mastectomie avec ganglion sentinelle

actes facturants en sus du GHS
séances pdt hospit annexes 4/5
dialyse intrapérit. FIHCCOMP)

gestes marqueurs chir.ambu (288)
CPOM / GHS chir ambu

actes marqueurs suppl.vitale "réa"
liste arrêté prestations listes 1/2 annexe 7

actes marqueurs USC
(3 listes annexe 8)