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L'émergence des communautés européennes, La CEE a mieux fonctionné que…

- - - - Le plan Marshall implique la création de l'organisation européenne de coopération économique (OECE).
        
        Cette organisation a été signée à Paris lors d'une conférence en 1948. Son objectif général est de promouvoir une bonne gestion des fonds € de manière intergouvernementale qui sont versés par les États-Unis dans le cadre du plan Marshall. On promet la réalisation d'une économie européenne. 17 pays acceptent.
        
        On prévoit : la libéralisation des échanges à travers une union douanière extérieur / la libéralisation des mouvements de capitaux et coordination monétaire (réduction de l'inflation et du déficit public) / une politique commerciale extérieure / la libéralisation des mouvements des personnes (le libre accès à la main-d'œuvre étrangère et à la libre circulation des travailleurs)
        
        L'OECE est souvent présenté comme l'organisation antérieure à l'union européenne. Or, cette origine est souvent remise en cause car on ne veut pas sous-entendre que les États-Unis seraient à l'origine de la création de l'union européenne.
        
        Le Bilan de l'OECE : le bilan est mitigé. Ce modèle sera remis en cause par la guerre froide, la colonisation encore la guerre de Corée. On considère que le modèle ne va pas assez loin : il faudrait tendre vers un fédéralisme. En 1960 on va donc élargir la structure en intégrant notamment les États-Unis et le Canada. L'OECE devient OCDE (organisation de coopérations et de développements économiques) car on intègre des états extérieurs à l'Europe.
        
        Notons que tous les états qui n'ont pas voulu faire partie de cette entente économique se sont tournés vers le plan proposé par l'URSS : le conseil d'assistance économique mutuel. en échange de son aide l'URSS s'accorde un droit de regard sur ce qu'il se passe dans les états parties.
      - Le plan Marshall implique la création de la communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA).
        
        En 1951 le traité de Paris créé la CECA (6 états au départ). C'est Jean Monnet qui on a été le précurseur : il est en charge de la reconstruction de la France cette année-là. L'objectif est de produire un projet qui englobe le Royaume-Uni et qui se fonde sur une entente entre l'Allemagne et la France, états anciennement ennemis. On cherche à promouvoir la paix en mettant en commun des éléments : le charbon et l'acier.
        
        Le projet de Jean Monnet a été présenté à Robert Schuman en 1948. Il présente trois leviers : un levier institutionnel / un levier matériel / un levier politique. Le projet est validé par le chancelier allemand : Adenaueur ainsi que par la Belgique, les Pays-Bas, Luxembourg ou encore l'Italie.
        
        Jean Monnet présente la CECA avec des organes institutionnels qui lui sont propres.
        
        On retrouve un conseil des ministres dont le rôle est de faire la liaison entre la haute autorité et les gouvernements nationaux.
        
        On prévoit une assemblée commune composée de parlementaires choisi au sein des assemblées nationales.
        
        Il admet une haute autorité composée de neuf membres dont son président librement choisi. Ses membres s'engagent à représenter non pas l'intérêt de leur état de rattachement mais les intérêts de la communauté tout entière. C'est autorité fixe la politique générale de la CECA.
        
        On retrouve une cour de justice créée pour trancher les différents qui naissent de l'application du traité : elle créee le droit communautaire.
        
        L'objectif principal est de fonder la paix autour d'une solidarité dans les secteurs de l'économie et du commerce entre les états membres. En créant une solidarité dans les secteurs limités on parviendra ensuite à étendre cette solidarité pour des politiques globales. Le projet mentionne implicitement une idée fédérale : Schuman souhaite aboutir à une fédération européenne à terme. Au départ cette idée d'une fédération n'est pas censée faire peur puisqu'elle ne concerne que le commerce et l'économie : on voit la stratégie du projet.
        
        La stratégie du projet se poursuit également dans le fait que cette entente n'est signée que pour une durée de 50 ans pour rassurer les participants. Le projet se fonde entre l'audace de réunir l'Allemagne et la France et la modestie en admettant que deux secteurs restreint comme base du projet. Fin en 2002.
  - - - Le modèle institutionnel passe par une entente politico-militaire
        
        Il existe dans le monde une opposition forte entre les États-Unis et l'ex URSS qui laisse présager un besoin pour ces deux états de trouver des alliés militaires dans le cas où ça dégénérerait. L'enjeu est donc pour les deux états de faire de l'Europe un allié solide.
        
        En 1949 on créer à l'ouest l'organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN) avec pour objectif de contrer les potentielles attaques soviétiques. Les EU sont en tête. La France quittera le comité militaire et le comité des plans de défense de l'OTAN sous l'impulsion du Général De Gaulle qui refuse d'être soumis aux États-Unis (décision critiquée par Kennedy) . A l'Est en 1955 on crée le pacte de Varsovie. Aujourd'hui c'est Trump qui dénonce l'OTAN.
        
        Cependant, il est bon de noter que les états européens ont tout de même tenté de créer leur propre défense.
        
        1- En 1948 on a eu une tentative avec la création de l'union de l'Europe occidentale (UEO). Il s'agit là d'une alliance entre la France et le Royaume-Uni (Idée de Proudhon) mais aussi le Benelux. Cette alliance se fonde sur le traité de Bruxelles. On est là sur un traité de solidarité militaire. Cette solidarité étant fébrile on a intégré 5 états supplémentaires en 1954. ECHEC car soumise à l'OTAN. L'UEO prend fin en 2011.
        
        2- En 1952 on a tenté de créer la communauté européenne de défense (CED) face à la situation extérieur à l'Europe (guerre de Corée) avec pour principale question : le réarmement de l'Allemagne par le statu QUO. Le seul problème est que l'on ne peut pas réellement se détacher de la puissance américaine. La CED serait donc sous la coupe de l'OTAN. Au vu de ces risques notamment soulignés par Charles-de-Gaulle le projet ne sera jamais ratifié.
        
        3- 1975 : création de la conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE) qui deviendra l'organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) : l'objectif est de promouvoir l'ouverture internationale puisqu'on intègre aussi bien les États-Unis que l'URSS mais c'est aussi promouvoir un dialogue pour maintenir la paix. Le bilan est mitigé car ça n'empêche pas les guerres comme par exemple celle Russo-ukrainienne.
      - Le modele institutionnel passe par une entente fonctionnelle
        
        Dans un monde où les querelles priment l'objectif de Jean Monnet au-delà de la CECA est de mettre une vision institutionnelle fondée sur la technique et les enjeux économiques en mettant en commun les ressources étatique. Il veut créer une forme d'interdépendance pour maintenir la paix.
        
        Sur le fond
        
        On souhaite faire de l'Europe une Europe de marché avec une continuité économique libre échangiste. Idée partagée par Jean Monnet qui favorisera l'intégration du RU au projet de la CEE notamment.
        
        On souhaite faire de l'Europe une zone d'impulsion de politiques sociales. On donnerait l'idée d'une Europe solidaire qui corrigerait les déséquilibres entre états participants.
        
        Sur la forme (la vision fonctionnelle de l'Europe est ici plus mitigée)
        
        D'un coté on cherche à mettre en place une Europe ou les nations restent le point central est où les états gardent leur structure souveraine. Europe souverainiste.(Royaume Unis)
        
        D'autre part on soulève des aspirations fédérale qui tourne le dos aux réflexes souverainistes. Europe socialiste.
- - - - 1- Le pouvoir unificateur de l'économie
        
        L'Europe redessinée par l'économie (équilibre)
        
        Par la mise en place d'un libre échange parfois non consensuel (RU)
        
        Face aux réticences du Royaume-Uni qui veut garder son monopole économique on propose d'autres ententes à titre de proposition alternative du libre-échange : on crée en 1957 la communauté économique européenne (CEE) ou encore l'association européenne du libre-échange (AELE) en 1960 qui propose une zone de libre-échange souple sans politique commune favorable à la souveraineté des états parties. On interdisait aux membres de cette entente de faire partie de la CECA. Aujourd'hui il ne reste que quatre membres. Le Royaume-Uni a quitté cette entente.
        
        La vision minimaliste du libre-échange favorise les partenariats de l'Europe. C'est par exemple le cas avec le MERCOSUR.
        
        Au-dela de la CEE on a créer en 1993 au moment du traité de Maastricht "l'espace économique européen"(UE) valable entre les états membres de la communauté européenne et les membres de l'AELE.
        
        On cherche également à admettre de nouveaux membres dont le Royaume-Uni qui reste très réticent à l'idée du libre-échange fondé sur une union douanière car l'État veut garder la maîtrise de ses relations commerciales et qui finit par quitter la table des négociations.
        
        En 1955, après la création de la CECA on cherche à étendre l'entente à un aspect purement économique. La source des réunions communes serait le libre-échange. On admet un marché commun généralisé laissant tomber les barrières sectorielles (on se dirige plus vers une union douanière qu'une zone de libre-échange) / la mise en commun du nucléaire civil avec les énergies atomiques.
        
        Par la mise en place d'un marché commun et nucléaire civil
        
        CEE 1957
        
        On parle de marché commun qui ne se limite pas au marché du charbon ou de l'acier. On ouvre l'union douanière à tous les biens de consommation courante entre 6 états participants.
        
        On établit des tarifs douaniers extérieurs communs ainsi que des règles de sécurité et d'hygiène. On redéfinit également ses produits importés. Car chez les uns la définition du chocolat n'est peut être pas la même que chez les autres.
        
        Les pays participants bénéficient d'une libre circulation des biens et marchandises / des services / des capitaux / des personnes / d'une liberté d'établissement des entreprises et des personnes / d'une liberté de concurrence. Attention des obstacles résiduels demeurent.
        
        Entrer dans ce cadre là en 1992 la citoyenneté européenne ainsi que la politique agricole commune (PAC). Au-delà du marché commun ou de l'union douanière on admet des politiques communes.
        
        Elle est constituée d'une assemblée parlementaire / un conseil des ministres / Une cour de justice (CJIE) / une commission européenne. On admet un pouvoir de propositions confié à un organe en charge de l'intérêt de la communauté (La commission), un pouvoir de décision confié à l'organe intergouvernemental (Le Conseil des ministre) et une fusion exécutive (Conseil / Commission).
        
        Or, cette organisation ne plaît pas notamment à Charles-de-Gaulle qui provoque la crise de la chaise vide en 1965 dans la CEE : il est très méfiant vis-à-vis de la communauté de l'Europe et veut que les projets soient pris par la majorité (il ne veut pas des décisions prises à l'unanimité). Il réussira à obtenir le compromis de Luxembourg instituant le droit de veto. Or, rien n'avance : on discute seulement.
        
        CEEA / EURATOM 1957
        
        On est là dans la communauté européenne de l'énergie atomique qui vise à contribuer à la formation et à la croissance rapide de l'industrie nucléaire pour les états membres de cette communauté. On cherche à rattraper le retard par rapport aux grandes puissances.
        
        L'objectif est également de se détacher de la dépendance que l'on a vis-à-vis des puissances productrices d'énergie nucléaire. Or, il y a très peu de combustible en Europe. On met donc en place l'agence d'approvisionnement qui a pour mission d'acheter les matières nucléaires.
        
        Cette mise en place s'accompagne de l'agence nationale de l'énergie atomique (IEA) pour ne pas retomber dans la 2GM
        
        Bilan : ECHEC PARTIEL : le traité est toujours en place mais les objectifs n'ont jamais été atteints. De plus le contrôle de la production de l'énergie nucléaire empêchera le développement de cette communauté.
        
        Une économie apolitique ? (limites)
        
        Dans l'idée on cherche à développer l'économie indépendamment de la politique et. Or, promouvoir un projet économique sans politique semble complexe. Comment peut-on mettre en place un marché commun sans y joindre des règles communes ?... De même il faut tenir compte des volontés économiques de chaque état parti.
        
        L'Europe semble être en réalité technocratique. Se sont des techniciens et des technocrates qui disposent du savoir et qui ont un pouvoir prédominant à la matière. L'exemple concret s'est fait au sein de la CECA avec sa haute autorité dont les membres ne sont pas élus mais choisi indépendamment de toute élection. Lors ce que l'on a pensé la communauté européenne on l'a pensé avec des élites politiques ayant un pouvoir de prise de décision.
        
        Ce sont les crises que je subis l'Europe qui lui permettent de sortir de la technocratie. On vise ici les crises dites internes au sein de ses institutions, de ses décisions, élargissement de compétences ou encore déficit démocratique. Mais on vise également les crises externes notamment celle économiques et migratoires ou encore environnementales. Ces crises provoquent une remise en cause du modèle européen qui retombe sur Bruxelles en bout de chaîne.
      - 2- La nécessité d'un renouveau pour l'Europe (solution d'équilibre)
        
        Se renouveler par l'intégration de nouveaux membres : on vise ici le cas complexe du Royaume-Uni qui a déposé sa candidature pour entrer dans la CEE par un premier acte en 1961. Le Royaume-Uni souhaite intégrer la structure du fait des bons bilans économiques. En 1963 DG s'oppose à cette entrée. En 1967 nouvelle candidature britannique. Nouvel ECHEC. 1970 on accepte enfin la candidature britannique car dorénavant c'est Pompidou au pouvoir, on entre dans la négociation. Or, en 1974 c'est l'arrivée des travaillistes au pouvoir qui modifient les conditions d'adhésion à la communauté. On aura également l'intégration du Portugal et de l'Espagne avec des rapports beaucoup plus tendu compte-tenu de leur pauvreté. Des pays comme la Norvège décident de rester à l'écart.
        
        Se renouveler par l'unification politique : Rapport d'Avignon 1970 qui fixe la volonté des 6 états de mettre en place une unification politique
        
        Se renouveler par une Europe sans frontières : faciliter l'entrée des états notamment après la chute du mur de Berlin c'est faciliter le marché de manière idéologique. En 1992 on viendra par exemple signer le traité de Maastricht qui instituera officiellement l'union européenne. Une Europe sans frontières c'est aussi faciliter la paix (7 autres pays candidats en +). Cependant, à contrario ne pas avoir de frontières rend compliqué les avancées conventionnelles et remet en cause l'idée même d'une communauté qui deviendrait presque mondiale.
        
        Se fonder sur un équilibre institutionnel avec des institutions communes à chacune des communautés en cours de développement. Ex : CEE qui a repris les éléments de la CECA Principe de mutualisation.