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Droit de l'environnement - Notion d'environnement - Coggle Diagram
Droit de l'environnement - Notion d'environnement
L'environnement
A. Au sens usuel et science
Au départ "ce qui entoure l'homme"
"L'ensemble des éléments (a)biotiques qui entourent l'individu ou une espèce et dont certains contribuent directement à subvenir à ses besoins"
La biosphère, la partie de la terre qui abrite la vie.
"Tout ce qui nous entoure, les éléments naturels et artificiels qui conditionnent la vie de l'homme sur terre aisni que celle de tous les autres organsimes"--> Notion très souple permet d'évoluer
Le cadre de vie est l'environnement immédiat de l'homme: inclu l'aspect urbansitique, conditions physiques de travail, l'espace dans lequel on évolue. --> Anthropocentrique
B. En droit
Approche restrictive: inclut les principaux facteurs qui conditionnent la vie de l'homme sur la terre
1985, Article 3 de la dircteive 85/337/CEE, elle inclut l'H, l paysages, les biens matériels et le patrimoine culturel.
Article D. 1er al 1er du CWallon de l'envi
C'est la convention de lugano et directive 2011/92/UE qui sont les plus complètes.
Concepts connexes: écologie, écologie politqiue, écosystème, cadre de vie
L'écologie: "l'étude des etres viviants en fonction du milieu naturel où ils vivient ainsi que des rapports qui s'établissent entre les organsimes et le milieu"
L'écologie politique: mouvemet politiuqe portant les quetsions d'environnement et e tarsnition au coeur de son action et idéologie
L'écosystème: une unité fonctionnelle formée par uen communauté d'êtres viviants en interrelation avce son enviroennement.
Services écosystémqiues: les bénéfices que les humains tirent des écosyteèmes et leur fonctionnement
Le cadre de vie: l'ensemble des mileiux et fateurs qui cosntituent le cadre immédiat de la vie de l'homme et de son développemet socio-économique et cuturel
Importance d'une définition juridique
A. Sur la répartition des compétences: En vertu de l'article 6, §1er de la loi du 8 aout 1980 sont compétentes pour la quasi totalité du domaine de l'envi au sens large et du cdre de vie, les régions sauf le nucléaire,, le transit de déchets et les normes de produist et police interne des étbalissemnt calssés.
B. Sur le droit de l'environnement: qaund un requérant invoque le DE de qulité, la sphère de droit dépend de la portée de la notion d'envi
C. Sur la repsonsbailité environnementale: notion d'envi pour engager effectivement une responsabilité
D. Sur l'obligation d'évaluer l'impact environnemental: certains projets sont soumis ou non en fonction de la définition à évalution des incidences
E. Sur la reconnaisqnce des ascoitaiosn de proetction de l'envi et l'accès à la jsutcie en amtière d'environnemeent : pour bénficier de ces droits, les assocutaions doivent avoir dans leur objet social, la protcetion de l'envi
La protection, gestion, restauration de l'environnement
La notion de protection doit etre interprétée restrcitivement, maintien en l'état de ce qui est protégé. c'est souvent insuffisant