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II Les attribution des collectivité territorial - Coggle Diagram
II Les attribution des collectivité territorial
A - Les attrition du maire en définissant les pouvoir du maire
3 attribution du maire
il exécute les décision prise par le conseil municipal .
sous le controle adm du rpztant de l'etat dans le departement
il a des pouvoir propres il est indé du conseil il est soumis a la tutelle du préfet
le maire est agent de l’état et le replet dispose a son égard d’un pouvoir hiearchique
B - La gestion des affaires locales , les attribuions des organes locaux délibérant
1 - les attribution du conseil municipal
Le conseil municipal réglé par ses délibération les affaires de la commune
tache
Assure la réémission de gestion importante.
Gère et entretient le domaine public communal des services publics municipaux, etc.
Gère aussi les services publics industriels et commerciaux qui peuvent être créés au niveau communal, tant qu'ils ne font pas concurrence à l'initiative privée.
La création de ces services publics est possible en cas de carence de l'initiative privée, et quand les besoins de la population locale ne sont pas couverts, comme dans le cas de la création d'une école de musique.
Le conseil municipal vote le budget
recette de la commune sont constitué d'impot
son role est accrure dans les secteur
d'ubansime
logement
emploi
amenagement d'act° eco
dans le domaine sanitaire , social et culturel asusi
Le conseil municipal a étalement en charge l’entretient , l’équipement , fonctionnement des écoles .
2 - les attribution du conseil départemental
il vote le budget départemental lequel est constitué d’impot locaux et de subvention de l’état
ex : le droit a l’enregistrement en therme d’impôt
gere les service départementaux qui le rellie dans la loi
principal activité
tourise
hygiène
santé
mission dans le domaine de l'enseignement
construction entretient et fonctionnement des collège
mission culturel
ex : creation de bibliothèque departemental
3) Les attribution du conseil régional
mission de promouvoir le dev eco , social , sanitaire , culturel et scientifique de la région .
t chargé de l’aménagement du territoire i
ex : creat° de equipement collectif
lycée
responsable de l'equipement et de l'entretient , fonctoinnent
aussi de la diffusion et dev de la rechercher dans la regons
La gestion du secteur de l’apprentissage de la formation pro
dans l'environnemental , de l'urbanisme et de la pêche
C) les attribution des organes exécutif
1) Le maires
deja vue sur le prv judicaire
pour l'aider
chef hiarchique
pouvoir de nomination , d’affectation et de révocation
Il est chargé également de l’exectution des décision du conseil municipal
preparer des mission avec que CM les adoptes
pas poltilqiuement responsable
le CM ne peut pas le renverser
2 ) Le président du conseil départemental.
préparer les réunion du conseil il établie par ex les projet de budget
RPZ le département en justice
Les personnel des services départementaux relève de la fonction pb territorial , depuis 1982
pouvoir de police adm sur les biens qui relève du domaine pb du departement
3) le président du conseil régional ?
Ses attribution son calqué sur celle du président du conseil départemental a une exception près de pvr , puis qu’il
n’a pas de pvr de police .
D) Les pouvoir d’expérimentation .
Autorisé depuis la révision constitutionnelle de 2003
Durée maximale de 5 ans pour l'expérimentation
Initiation par délibération motivée de l'assemblée locale
Autorisation par le Parlement ou le gouvernement
Évaluation par le Parlement
Prolongation possible de 3 ans
Possibilité de généralisation
Possibilité d'abandon
Exemple : mise en place d'un droit au logement
Possibilité de dérogation aux dispositions législatives et réglementaires sauf exceptions liées aux droits essentiels
Élaboration de normes provisoires dans certains domaines spécifiques