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Droit, justice et police - Coggle Diagram

- - - - Introduction des codes juridiques au XIXe siècle en Europe.
        
        à l'exception de l'Angleterre, où la common law prévaut.
      - La codification rassemble les normes juridiques
        
        simplifie l'accès au droit
        
        contribue à l'acculturation juridique des populations
    - - la cod trouve ses racines dans l'absolutisme et les Lumières.
        
        Répond aux principes de légalité, de rationalité et d'exhaustivité
      - Traité des délits et des peines de Cesare Beccaria (1764)
        
        marque le début de la réflexion moderne sur le droit pénal.
    - - Catalysé par les révolutions politiques, notamment la Révolution française.
      - Ces Rev catalysent la rédaction de codes pénaux modernes
        
        Code civil (1804) en Fce
        
        Code pénal (1810) en Fce
    - - émergence d'une nouvelle philosophie
        
        Axée sur l'amendement plutôt que sur la punition
        
        Conduit à la création de codes modernes moins sévères dans plusieurs pays européens
    - - Des premiers codes sévères ...
        
        inspirés par l'utilitarisme
        
        témoignent d'une volonté de dissuasion du crime plutôt que de réhabilitation du coupable
      - ... A des formes moins rigides
        
        Abolition des peines cruelles
        
        Introduction de circonstances atténuantes
  - - - Les codes pénaux du XIXe siècle visent à réprimer les infractions
        
        réflètent une emprise croissante de la justice sur la société.
      - Protection de l'ordre politique (paix publique) et de la sûreté de l'État en tête des priorités.
    - - Crimes et délits contre les personnes et atteintes à la propriété au cœur des préoccupations dans les codes pénaux
      - Ordre familial et conjugal également défendus, mais avec des nuances selon les sociétés et les codes
    - - Priorité à la protection des biens, parfois avec une sévérité accrue par rapport aux atteintes aux personnes
      - La sévérité des sanctions pour les atteintes aux biens contraste parfois avec une tolérance relative envers les comportements violents.
  - - - Les comportements illicites évoluent au cours du XIXe siècle, entraînant une incrimination progressive de nouveaux actes considérés comme des infractions
      - Le D pénal priorise progress une protection plus accrue de l'ordre quotidien, marquée par une augmen des contraventions et une disciplinarisation croissante des sociétés
      - exemple
        
        Code forestier de 1827 en France, réglementations sur la chasse et la pêche.
    - - Evolution de la percept de l'enfance : on passe de l'enfance coupable à l'enfance en danger
      - Renforcement législatif contre les abus que les enfants subissent (en matière de travail et de mauvais traitements)
      - exemple
        
        Intolérance croissante envers les crimes sexuels sur enfants, lois en France de 1889 et 1898
    - - Idée que les vagabonds représentent une menace contre l'ordre établi, faisant l'objet d'une répression sévère.
      - La lutte contre le V s'inscrit dans une politique de contrôle des populations pauvres et des mobilités, notamment liée à la révolution des transports.
      - exemple
        
        Peines de prison pour vagabondage en France dès 1810, Vagrancy Act en Angleterre en 1824.
  - - - Les États europ post-Rév utilisent le D, en particulier le D pénal, pour renforcer leur autorité et consolider l'identité nationale.
      - L'appl d'un m D à tous est perçue = essentielle pour forger une conscience nationale et transmettre des valeurs communes.
    - - naissance au XIXe siècle
        
        emergence du D pénal moderne, caractérisé par sa rationalisation, son unification et son accessibilité accrue.
        
        Un nouveau D qui est marqué par des conceptions des peines plus adoucies et une localisation au niveau national
      - instrument import de définition ...
        
        de protection de l'ordre
        
        du désordre
        
        Le D pénal définit les infractions et les sanctions applicables, jouant ainsi un R crucial dans la déf du désordre et la préservation de l'ordre public.
      - une tendance commune ?
        
        même si chaque pays europ a ses propres spécificités, le D pénal moderne témoigne d'une tendance commune
        
        réflete les préoccupations et les évolutions politiques et socio-économiques similaires en Europe
- - - - Contestation des châtiments corporels pendant les Lumières
      - Disparition des supplices physiques comme la marque au fer rouge et le carcan
      - Subsistance de formes d'emprisonnement rigoureuses
        
        exemple
        
        En Autricheùù, bien que les formes d'emprisonnement restent sévères, les châtiments corporels diminuent** progressivement.
    - - Débat tout au long du siècle, recul significatif dans la seconde moitié.
      - Disparition de la peine capitale dans de nombreux codes pénaux de la 3e génération.
      - Maintien dans certains pays comme l'Angleterre, l'Autriche et la France, dernière à l'abolir en 1981
      - exemple
        
        Aux Pays-Bas et au Portugal, elle est abolie ou remplacée par des peines alternatives, comme l'emprisonnement perpétuel
    - - Préférence pour des modes de mise à mort rapides ou indolores.
      - Déclin des supplices publics, avancée de l'H des exécutions pour éviter le spectacle.
        
        exemple
        
        En France, l'introduction de la guillotine en 1792 vise à rendre les exécutions plus efficaces et moins spectaculaires
      - Limitation du nombre d'exécutions grâce à la grâce présidentielle et la réduction des crimes punissables de mort.
        
        exemple
        
        En Angleterre, bien que la peine de mort soit maintenue, les exécutions ne sont plus réalisées en public, et leur nombre diminue.
  - - - À partir du XVIIIe siècle, la prison devient une peine courante en Europe, marquant un changement majeur dans le système pénal
      - Les Constituants de 179 introduisent l'idée d'amendement du délinquant, révolutionnant la conception traditionnelle de la peine.
    - - Au XIXe siècle, la prison se généralise en Europe, devenant la principale méthode de punition et de réhabilitation des délinquants.
      - Malgré l'optimisme initial, l'efficacité de la prison est remise en question face à l'augmentation de la récidive
        
        exemples : l'adoption intermittente de l'emprisonnement cellulaire en France.
  - - - La prison représente une approche moderne de la peine, axée sur l'amendement du délinquant, tandis que d'autres peines traditionnelles visent plutôt à l'élimination.
      - Outre la peine de mort, le bagne est une peine sévère largement utilisée en Europe, notamment dans le cadre des politiques coloniales
      - exemple
        
        La plt de transportation de l'Angleterre vers l'Australie, arrêtée au milieu du XIXe siècle, contraste avec le dvpt du bagne colonial en France, notamment en Guyane et en Nouvelle-Calédonie
    - - Le bagne colonial connaît un essor significatif au XIXe siècle, en particulier en France, où des forçats sont envoyés dans les colonies comme solution à la surpopulation carcérale.
      - exemple
        
        L'envoi de forçats en Guyane fr et en Nouvelle-Caléd pendant le Second Empire témoigne de l'utilisation de la peine comme instrument de colonisation
    - - À la fin du siècle, le mouv vers une individualisation des peines se renforce, avec des mesures telles que la libération conditionnelle en France.
      - exemple
        
        L'introduction du casier judiciaire en France en 1850 facilite cette *approche individualisée et est ensuite adoptée dans d'autres pays européens, comme le Portugal, l'Italie et l'Allemagne, pour mieux évaluer le passé pénal des individus
- - - - Les polices européennes se distinguent par leur diversité en termes de statut, de missions, et d'organisation, avec des forces générales ou locales, civiles ou militaires, urbaines ou rurales.
      - exemple
        
        En France, la Préfecture de police de Paris, créée en 1800, présente un cas unique, à la fois institution étatique et municipale, servant de laboratoire pour les pratiques policières modernes
    - - Paris, en tant que capitale et foyer de révolutions, est surveillée par une multitude de forces de police, y compris des forces militaires et civiles placées sous l'autorité du préfet de police.
      - exemple
        
        Sous la Restauration, la Sv de Paris impliquait la présence de troupes militaires, de la Garde nationale, de la gendarmerie royale, ainsi que de diverses forces civiles relevant de la Préfecture de police.
    - - l'Evol des forces de police à Paris est marquée par l'émergence de nouvelles pratiques, telles que l'emploi d'agents en uniforme dans la rue et la création de la brigade de sûreté chargée de la recherche des malfaiteurs.
      - exemple
        
        La brigade de sûreté, fondée en 1811 sous la direction de Vidocq, ancien forçat, illustre l'adaptation des forces policières aux défis de l'époque, malgré des méthodes parfois controversées.
  - - - Créé en 1829 par Robert Peel, la Metropolitan Police Service incarne une approche libérale de la police municipale avec des agents visibles, identifiables, et armés uniquement de bâtons
      - Ce modèle, vanté comme le meilleur au monde par les Britanniques, inspire des réformes policières dans d'autres régions, notamment aux Pays-Bas
    - - La police politique en France se caractérise par la surveillance des opposants et l'utilisation d'agents secrets
      - contraste avec l'image positive de la police anglaise mais influence les réformes policières en Europe.
      - La réputation de la police française est ambivalente, héritée notamment de figures telles que Vidocq
    - - La gendarmerie, bien que militaire, joue un rôle policier important en France et influence d'autres pays européens.
      - influence d'autres pays européens ainsi que des territoires conquis par les armées napoléoniennes, notamment en Irlande, en Algérie et en Indochine.
  - - - Augmentation des effectifs policiers dans les grandes villes et les zones rurales
        
        illustrée par l'adoption du principe d'une brigade par canton en France en 1850.
    - - Recul du modèle civique et renforcement du recrutement et de la formation des agents.
      - Émergence de brigades spécialisées pour lutter contre la délinquance
        
        exemple : les brigades du Tigre
      - Dvpt de la police scientifique avec Bertillon à la Préfecture de police de Paris.
    - - La gendarmerie, notamment présente en milieu rural, joue un rôle d'intégration des populations au sein de l'État-nation.
      - Les forces de police deviennent plus présentes et familières, s'adaptant à des modes d'action locaux et développant des mythologies propres.
      - Évolution vers un ordre négocié et accepté, malgré des épisodes de violence et de répression
        
        reflétant une tendance générale à l'acceptation des normes et à la pacification sociale, en parallèle avec le "processus de civilisation" défini par Norbert Elias.