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Chapitre 2 la filiation assisté, A était également en 2021 l’accès a…
Chapitre 2 la filiation assisté
Section 1 / 2 type de filiation : L'assistance de la justice et la science
Sous section 1 l'adoption assistance de la justice
2 forme d'adoption :
l'adoption pleinniere
rupture definitive avec la famille d'origine
possible jusqu'au 15 ans de l'enfant
-> délais de 6 mois dans une famille d'acceuil
l'adoption simple
a toute age meme apres la majorité de l'enfant
-> adopter l'enfant de son conjoit
l'adoption est un acte judiciarie
le lien de filiation résulté d'un jugement de tribunal judiciaire(il verifie les condition légal si sont reunis)
conforme a l'interet de l'enfant
Réforme du 21 février 2022
ouvert au concubin
ouvert au pacsé
sous section 2 l'assistance médical
Il y a 148 000 de tentation d’AMP en 2018
A) Les pratique scientifiquement possible
Le vocable d’AMP Fait ref a différente technique qui varie en fonction des technique utilisé et de l’origine des gamettes .
1) la différence technique
2 techniques
IVITRO
une fois la fécondation fait l’embryon est ensuite implanter dans l’uterus de la futur mère .
INVIVO
on vas injecter les spermatozoide dans l’embryon du corps de la mère
condition:
IAT : insémination artificiel avec clonneur combinaison possible :
1 spermatozoide avec un donneur anonyme
Ovocyte du couple
Ovocyte anonyme + le sperme du mr
2 gamète anonyme
2) les technique juridiquement interdite
Les gamètes sont techniquement possible et ne posent pas toute les memes problèmes sur le plan juridique ,
B)chose interdite :
des insémination post mortem
les technique dite maternité de substitution ou gestation pour autrui (GPA)
cherche un moyens de etablir la filiation par les mere porteuse
2 hypotèse
La prohibition de la GPA pratiquer en France
confirmation de l'interidction de la gpa
1 more item...
Pk ?
3 more items...
3 ans de prison et 45 000 euro d’amande
Le droit pénal prohibe la substitution d’enfant (échange)
punit par l'art 125 - 13
3) la question des enfants né de GPA a l’étranger
tourisme procreatrice
quid comment rattacher juridiquemetn les efant aux parent ?
:red_cross: de la cours de cassation
1ere chambre civil 13 septembre 2013 pourvoi n12 - 18315
fondement de la fraude a la loi l’art 16-7 et 16-9 du code civil
mais La jurisprudence admet la transcription mais uniquement a l’égard du parent biologique , par un arrêt du
26 juin 2014 la CEDH l’affaire MENNESSON
art 8 du respect de la vie pv familial
La troisièmeme époque
2017 - 2021
En 2017 la cours de cass admet la possibilité d’une adoption par le parent ,
en 2019 l’assemblé plénière valide la possibilité de transcrire la transcription de la filiation de la mère d’intention des enfants (l’affaire Menneson) .
contradiction assez schizo
-> D’un coté la GPA est strictement interdite en France
-> et de l’autre elle est validé lorsqu’elle est pratiqué a l’étranger
probleme d'exploitation aussi
Loi biéthique
2004 crime contre l'espece humanitaire
Technique interdite aussi
l’importation de cellule souche issue du clonage
C) les règles particulière au filiation issue du PMA
1 - Le consentement , conditions d’accès au PMA
2 - l’établissement de la filiation issue d’une PMA
3 - Le refus de la filiation
C) les règles particulière au filiation issue du PMA
La filiation issue du PMA repose principalement sur la volonté du couple parental donc
elle ne repose pas sur un acte charnelle .
il peut avoir prbl de consentement et donc contestation de filiation (pas forcemment :check: la fliliation)
1 - Le consentement , conditions d’accès au PMA
SINEQUANON
couple doit avoir un projet parental en commun
plus mtn
femme celibataire peu
en 2021
?
consentement
doit être écit par l'equipe médical ou noatire
prblm de fertilité
43 ans
il faut une une personne en age de procreer sans avoir eu recours a la GPA
hypotèse
en cas de deces les gp veulent l'enfant
en cas de séparation l'H ou la F veulent recup l'embryon :snowflake: pour une incinération
un membre du couple révoque son consentement
2 - l’établissement de la filiation issue d’une PMA
En cas de filiation légitime : acte de naissance + présomption de paternité
que ce soit pour IAC ou IAD
Filiation naturel : acte de naisse pour la mère + possession des biens
3 - Le refus de la filiation
A - Le refus de reconnaitre l’enfant
celui qui a consenti
dommage et interêt au profit de l'enfant
le juge peut déclarer la paternité de force
B - la contestation de filiation
Pour
L'IAC
En gros c’est la preuve par tout moyens de la non paternité (comme pour la filiation charnelle)
hypotèse: PMA échoué mais mme est tombé enceinte de son amant
Pour
L'IAD
on ne peut pas admettre que l’homme se contente de démontrer que l’homme n’est pas le père de l’enfant .
il doit démontré la relation charnelle avec un tiers (a voir)
Section 2 : la désagrégation de la famille
Titre 1 La rupture du lien de filiation .
1 - Les hypothèse de la contestation
A) La contestation impossible
nul sauf le Ministère PB peut contester la PE si elle au
titre
a durer plus de 5 ans
titre au sens large : acte de naissance ou de reconnaissance de présomption de paternité
-> ceux qui fondent la paternité
l'action de justice en recherche de paternité est donc irrevoable
B) La contestation possible
Si on interprète l’at 333 alinéa 2 ( titre + Possession conforment > 5 ans = filiation incontestable)
absence de possession déetat
Pe nue ou pas conforme au titre
C) l’action du ministère PB
il défend l'interet général
en cas d'hypotèse de fraude : GPA pour conféré la nationalité fr a un enfant
la filiation invraisemblable ex: trans
pas toujours possible -> dépend de la PE
2 - les conditions de l’action en contestation
A - Le point en absence de possession d’état conforme au titre cad soit une possession d’état nue soit un titre nue
l'actoin peut être ordonner par tt personne interessé
gp , papa , maman creancier , ministère PB, hérité
delais de 10 ans
B - En presence d’un titre de la possession d’état conforme
filiatoin contesté par
l'enfant , parent , celui qui prétend comme parent veritable et ministère pb
délais de 5 ans apres la fin de la PE(rupture ou décésà , + 5 ans si la personne meurt10 ans avant la Possession E
C - En cas d’action du ministère public
cad de fraude
10 ans de délais
Si l’enfant a un possession d’état nue ou un titre nue les possessions de contestation
seront assez large on accueillera assez facilement les actions
3 - La preuve de la contestation .
A) Les hypothèse de droit commun .
L’objet de la preuve : la non paternité ou la non maternité
mode de preuve : tout
B) Cas particulier
La filiation fondé sur la reconnaissance .
contesté par 2 façons
On démontre par tout les moyens que l’auteur de la reconnaissance n’est pas le pere de l’enfant.
ici on conteste la validité de l'acte -> l'acte authentiuqe + consentement
La filiation établie après l’incinération artificiel avec donneur
il ne pourra contesté sa filiatoin
que si il démondtre que l'enfant n'est pas issue de L'AMP
4) les effets de l’action en contestation
A ) les effet systématique
Si l’action aboutie et bien la filiation est rétroactivement annulé .
pension alimentaire , autorité parental , vocation succesoral , responsabilité civil
B) Les effets éventuelle
indemsnisation au fait des contribution de l'entreitiens de l'enfant
dommage interet pour le pere si elle fait croire que le papa est le pere , 4 ans plus tard si elle agis en contestation de filiation
sauf si l'auteur sait que c'etait un mensonge
meme dommage interret si c'est lui qui afait l'acte de naissance et fait la contestation
dans l'interet de 'lenfant le juge put fixer les modalité des relation future entre papa et maman
pour entretenir le relation affective
droit de visite et d'hébergement
L’ordonnance de 2005
a chercher d’abord
simplifier le contentieu
x en
abolissant
les distinction
filiation
naturel , légitime , paternel , maternelle
mais les
conditions de contestatio
n demeure assez
complexe
-> Et le deuxième objectif était de
sécurisé
la
filiation
qui vas devenir
inattaquable
si la
possession d’état a durer suffisamment longtemps
Titre 2 : La dissolution ou l’altération du lien conjugal
2 cause de dissolution : le décès et le divorce
1 cause d’altération : la séparation des corps qui ne fait pas disparaitre les corps mais distant les liens .
A était également en 2021 l’accès a l’AMP pour les couples homo et les femmes célibataire .
-> En contre de partie de cette avancé on a décidé de abolir l’anonymat du donneur d’organe actif
plus conditionné par la feritlité