Please enable JavaScript.

Coggle requires JavaScript to display documents.

chapitre preli / Section 2 Les disposition général, « Le droit de la…

- - - - CAr la filiation d’une personne relève de son état art 523??
    - - seul les personne concerner ou son représentant légal peut agir
      - naunce il n'y a pas de transmission active mais l'a transmission est possible , ses heritier peuvent aussi
  - - - Contra non Valentem agere non currit praescription (une règle qui dit la prescription ne cours pas contre celui qui ne peut pas agir)
        
        jusqu'a 28 an le dealit car l'enfant etait mineur selon l'art 321 alinéa 2
    - - huis clos
      - la reproduction par la presse des débat et des nom est interdite
    - - tribunal judicaire
      - pour de cass c'est la premire chambre civil
  - - - mais Mater certa
        
        ????????
    - - avant 1972 compliué légitime emporter
      - art 320 du code civil
        
        On ne peut pas poser une filiation sur une autre en espérant que ça l’écrasera il faut d’abord faire un procès
- - - - pratique pour testaement
    - - 300 J au 180 de la naissance
        
        art 311
  - - - PLERUMQUE FIT : c’est le principe de vraisemblance .
        
        peut demontrer qu'il y a eu relation sex ou amoureuse pedant le délais de la presomtion
    - - a présomption OMNI MELLIORE MOMENTO
        "n’importe quels moment du moment que c’est bon » .
        
        interet de l'enfant , le présumé vas devoir se défendre
    - - A) Les techniques
        
        1937 ABO
        
        exclusion de paternité
        
        1972 HLA
        
        acceptation de paternité (+ précis donc)
        
        ? ADN
        
        ++ précis
        
        :red_cross: substitue la HLA
      - B) Les limites
        
        Autorisation du juge
        
        Le consentement de la personne concerné
        
        consentement de son vivant art 16 - 11 code civil loi bioéthique
        
        elle âsse une méthode médical certaine alors que non pour les scientifique
        
        -> que les labo agreer peuvent le faire
        
        considération affective social
        
        Le pere de l’enfant c’est celui qui a mit la graine ou celui qui vient chercher l’enfant a l’école avec son gouter ?
      - un arrêt de principe : 28 Mars 2000 la première chambre civ de la cours cass a décidé que la preuve sciatique est « de droit » donc
      - preuve non contentieuse
      - le juge peut juger par refus