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Chapitre préliminaire Intro au droit de la filiation Section 1 : les…

- - - - a°) La présomption du paternité du mari
        
        filiation légitime était refuge de fiction
        
        le mari était automa° déclaré meme si la femme mettant l'enfant sous son nom de jeune
        
        meme declarer un autre homme que son mari
        
        meme si l'enfant est né 300 j apres le décès du mari
        
        cette presomption avant était forte
      - b°) le monopole maritales du désaveu
        
        auto° de contestatoin dans le délais de 1 mois
    - - a°) Aucune présomption de paternité en filiation naturel
        
        l'action en recherhce de partrnité n'est autorisé que depuis 1912 pour les enfants naturel et 1972 pour les enfant adultérant
        
        la filiation doit être etablie intentionnelllement
      - c°) la filiation naturel était plus facile a contesté
        
        délais plus long
        
        condition plus souple que dans la filiation légitime
  - - - enfant naturel
        
        entrer dans la filiation de la famille de ses auteurs que ils le reconniassent
        
        Ils ne voulaient pas que la décision se répercute sur toute la famille .
        En 1972 ça a changé (il est juridiquement lié a la famille)
      - enfant naturel adultérin
        
        droit que a la moité de ses droit successeoraux dans la branche adultériene en 2020
- - - - élaborer par le doyen Carbonnier
        
        Elle pose le principe de égalité tiré de l’art 6-2
        
        Elle pose un pricipe de vérité , c’est le corollaire du premier principe puisque en proclamant l’égalité de filiation on motive la recherche de la vérité en filiation
        
        tout enfant rentre dans la famille de chacun
    - - Cette loi qui a aboli l’innégalité qui frapper les enfant adultérin désormais ils reçoivent l’intregalité
        De l’ordre des succession cad qu’ils reçoivent la part entière .
    - - 1 . La simplification du droit de la filiation
        
        droit de 1972 illisible donc simplification en 2005
      - 2 . L’égalité dans les filiation .
        
        il existe une filliation illégal
        
        la fiiliatiion incestusue dans les 2 ligne art 334 - 10 du code civil
      - 3 . La Recherche de la stabilité de la filiaotn
        
        encadrement plus étroite de la filliation
        
        délais de contestation reduit qui était de 30 ans
        
        reduit l'impact destructeur du critere biologique
        
        plus d'influence dans la possession d'état
        
        plus d'affluence au critère affectif