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chaptire 1 Section 2 : la sanction des conditions du mariage : la…

- - - - Les vice du consentement : erreur et vioence
      - l'incapacité : le défaut d'autorisation des représentant légaux
    - - Le défauts d’age légal
      - L’absence total de consentement : les hypothèse d’aliénation , les hypothèse de mariage blanc
      - Le vice L’inceste
      - Le vice de Bigamie
      - Le vice de l’imcompétence territorial ou matériel de l’officier célébrant
      - L’incompétence matériel : un notaire qui célèbre un mariage
      - Le vice de clandestinité : pas de publication des banc , pas de témoins , intention frauduleuse des conjoint .
      - L’abesence de l’un des époux de la célébration sans qu’on soit dans les cas de la célébration
- - - - eux meme ou les parent pour les mineurs
    - - toute personne admise dans un interet perosnnel
        
        le premier conjoint du bigame,
        
        les ascendant P,GP
        
        Le ministère public : c’est son boulot de défendre l’intérêt général
        
        Les tiers si il justifie d’un interêt né et actuelle : ça peut être les enfants lié d’un premier lit pour un héritage , les parents collatéraux et les créancier
        
        Les époux
  - - - pour le vice du consentement c'est a paritr de 5 ans apres la celebration du mariage
      - En cas de défaut de autorisation de representant légaux c'est 5 ans a compté de la majorité et 5 ans pour les RPZ léfgaux a partir de la découverte du mariage
    - - Si il y a un hypothèse de bigamie , il n’y a pas de ratification possible
        Tout les autres personne concerné peuvent agir meme tiers
    - - a - La disparition du mariage pour l'avenir
        
        Tout les liens du mariage disparaissnet
        
        Les époux se séparent
        
        on efface tout on ne prend pas la considération des époux
        
        Les droit et obligation du mariage prenne fin
        
        Chacun peuvent se marier
        
        Aucun ne conservent ni le droit au nom ni de vocation alimentaire ni de vocation successoral a l’égard de l’autre .
      - b - les effet du mariage putatif
        
        un porbleme pratique
        
        sur le plan patrimonial et extra
        
        probleme moral
        
        injuste a celui qui ignore les cause de nullité
      - c putativité
        
        C.1 condition de la putativité
        
        bonne foie
        
        prrotection voie d'exception
        
        voie d'action
        
        C°2 Les effets de la putativité
        
        L ’effet est que le mariage vas être annulé amis sans rétroactivité a l’égard de l’époux de bonne foie
        
        si un seul de époux est de bonne foie ils conservent (pas ?)tout ce qu’il a acquis pendant le mariage c’est a dire sa vocation successoral dans le cas spécifique ou l’époux décède après il n’y aura donc pas de succession
        
        Si l’époux a fait une déclaraient en une vue d’obtenir la nationalité fr , il conserve le bénéfice de son mariage et de ses année vie de commune mais faut que ça soit pendant le mariage l’annulation si c’est après c’est mort
        
        La femme pourrait être autorisé a conserver le nom de son mari .
        
        L’autre perd les avantage patrimoniaux ce qu’il a reçus et tout ce qui se résulter du mariage
        
        Il peut même être encourager a payer les dommage et interêt art 1240 du code civil en l’occasion du dommage causé par l’autre : violence
        
        b si les 2 époux sont de bonne foie il y’a pas d’effet rétroactif
        
        L’annulation n’aura donc effet que pour l’avenir
        
        le mariage est putaitif a l'egard des effet = meme effet qu'un divorce