chaptire 1 Section 2 : la sanction des conditions du mariage : la nullité

sous seciton 1 La limitaitoin des cas de nullité

A empêchement prohibitif

B - Les empêchement dirimants

certaine condition n'affecte pas la validité de ne dernier

Défaut de publication des bans

Non respect du délais de 10 jours

Défaut d’autorisation hiérarchique pour les militaires

L’absence de témoins

seul sanction prevue est contre la saction de l'officier d'e civil S/O BEGLE


def :Condition qui vont faire obstacle au mariage mais uniquement avant la célébration l’officier de l’état civil vont donc y remédier .

def: on condition de violation qui condamne a la nullité

Les cause de nullité relative

Les vice du consentement : erreur et vioence

l'incapacité : le défaut d'autorisation des représentant légaux

cause de nullité aboslue

Le défauts d’age légal

L’absence total de consentement : les hypothèse d’aliénation , les hypothèse de mariage blanc

Le vice L’inceste

Le vice de Bigamie

Le vice de l’imcompétence territorial ou matériel de l’officier célébrant

L’incompétence matériel : un notaire qui célèbre un mariage

Le vice de clandestinité : pas de publication des banc , pas de témoins , intention frauduleuse des conjoint .

L’abesence de l’un des époux de la célébration sans qu’on soit dans les cas de la célébration

sous section 2 -Le régime de nullités

A Les titulaire de l’action en nullité QUI peut saisir le juge ?


La nullité absolue vise a protéger l’ordre public et l’unité général alors que la nullité relative est instituée pour protéger une personne en particulier

nullité relative

eux meme ou les parent pour les mineurs

nullité absolue

toute personne admise dans un interet perosnnel

le premier conjoint du bigame,

les ascendant P,GP

Le ministère public : c’est son boulot de défendre l’intérêt général

Les tiers si il justifie d’un interêt né et actuelle : ça peut être les enfants lié d’un premier lit pour un héritage , les parents collatéraux et les créancier

Les époux

B La question de la prescription des actions

1 - la prescription quinquennale des cas de nullité relative

pour le vice du consentement c'est a paritr de 5 ans apres la celebration du mariage

En cas de défaut de autorisation de representant légaux c'est 5 ans a compté de la majorité et 5 ans pour les RPZ léfgaux a partir de la découverte du mariage

2- la prescription trentenaire de cas nullité absolue

Si il y a un hypothèse de bigamie , il n’y a pas de ratification possible
Tout les autres personne concerné peuvent agir meme tiers

3 - Les effets de la nullité

a - La disparition du mariage pour l'avenir

Tout les liens du mariage disparaissnet

Les époux se séparent

Les droit et obligation du mariage prenne fin

Chacun peuvent se marier

Aucun ne conservent ni le droit au nom ni de vocation alimentaire ni de vocation successoral a l’égard de l’autre .

on efface tout on ne prend pas la considération des époux

b - les effet du mariage putatif

un porbleme pratique

probleme moral

sur le plan patrimonial et extra

injuste a celui qui ignore les cause de nullité

c putativité

C.1 condition de la putativité

bonne foie

prrotection voie d'exception

voie d'action

C°2 Les effets de la putativité

L ’effet est que le mariage vas être annulé amis sans rétroactivité a l’égard de l’époux de bonne foie

  • si un seul de époux est de bonne foie ils conservent (pas ?)tout ce qu’il a acquis pendant le mariage c’est a dire sa vocation successoral dans le cas spécifique ou l’époux décède après il n’y aura donc pas de succession
  • Si l’époux a fait une déclaraient en une vue d’obtenir la nationalité fr , il conserve le bénéfice de son mariage et de ses année vie de commune mais faut que ça soit pendant le mariage l’annulation si c’est après c’est mort
  • La femme pourrait être autorisé a conserver le nom de son mari .
  • L’autre perd les avantage patrimoniaux ce qu’il a reçus et tout ce qui se résulter du mariage

Il peut même être encourager a payer les dommage et interêt art 1240 du code civil en l’occasion du dommage causé par l’autre : violence

b si les 2 époux sont de bonne foie il y’a pas d’effet rétroactif

L’annulation n’aura donc effet que pour l’avenir

le mariage est putaitif a l'egard des effet = meme effet qu'un divorce