chaptire 1 Section 2 : la sanction des conditions du mariage : la nullité
sous seciton 1 La limitaitoin des cas de nullité
A empêchement prohibitif
B - Les empêchement dirimants
certaine condition n'affecte pas la validité de ne dernier
Défaut de publication des bans
Non respect du délais de 10 jours
Défaut d’autorisation hiérarchique pour les militaires
L’absence de témoins
seul sanction prevue est contre la saction de l'officier d'e civil S/O BEGLE
def :Condition qui vont faire obstacle au mariage mais uniquement avant la célébration l’officier de l’état civil vont donc y remédier .
def: on condition de violation qui condamne a la nullité
Les cause de nullité relative
Les vice du consentement : erreur et vioence
l'incapacité : le défaut d'autorisation des représentant légaux
cause de nullité aboslue
Le défauts d’age légal
L’absence total de consentement : les hypothèse d’aliénation , les hypothèse de mariage blanc
Le vice L’inceste
Le vice de Bigamie
Le vice de l’imcompétence territorial ou matériel de l’officier célébrant
L’incompétence matériel : un notaire qui célèbre un mariage
Le vice de clandestinité : pas de publication des banc , pas de témoins , intention frauduleuse des conjoint .
L’abesence de l’un des époux de la célébration sans qu’on soit dans les cas de la célébration
sous section 2 -Le régime de nullités
A Les titulaire de l’action en nullité QUI peut saisir le juge ?
La nullité absolue vise a protéger l’ordre public et l’unité général alors que la nullité relative est instituée pour protéger une personne en particulier
nullité relative
eux meme ou les parent pour les mineurs
nullité absolue
toute personne admise dans un interet perosnnel
le premier conjoint du bigame,
les ascendant P,GP
Le ministère public : c’est son boulot de défendre l’intérêt général
Les tiers si il justifie d’un interêt né et actuelle : ça peut être les enfants lié d’un premier lit pour un héritage , les parents collatéraux et les créancier
Les époux
B La question de la prescription des actions
1 - la prescription quinquennale des cas de nullité relative
pour le vice du consentement c'est a paritr de 5 ans apres la celebration du mariage
En cas de défaut de autorisation de representant légaux c'est 5 ans a compté de la majorité et 5 ans pour les RPZ léfgaux a partir de la découverte du mariage
2- la prescription trentenaire de cas nullité absolue
Si il y a un hypothèse de bigamie , il n’y a pas de ratification possible
Tout les autres personne concerné peuvent agir meme tiers
3 - Les effets de la nullité
a - La disparition du mariage pour l'avenir
Tout les liens du mariage disparaissnet
Les époux se séparent
Les droit et obligation du mariage prenne fin
Chacun peuvent se marier
Aucun ne conservent ni le droit au nom ni de vocation alimentaire ni de vocation successoral a l’égard de l’autre .
on efface tout on ne prend pas la considération des époux
b - les effet du mariage putatif
un porbleme pratique
probleme moral
sur le plan patrimonial et extra
injuste a celui qui ignore les cause de nullité
c putativité
C.1 condition de la putativité
bonne foie
prrotection voie d'exception
voie d'action
C°2 Les effets de la putativité
L ’effet est que le mariage vas être annulé amis sans rétroactivité a l’égard de l’époux de bonne foie
- si un seul de époux est de bonne foie ils conservent (pas ?)tout ce qu’il a acquis pendant le mariage c’est a dire sa vocation successoral dans le cas spécifique ou l’époux décède après il n’y aura donc pas de succession
- Si l’époux a fait une déclaraient en une vue d’obtenir la nationalité fr , il conserve le bénéfice de son mariage et de ses année vie de commune mais faut que ça soit pendant le mariage l’annulation si c’est après c’est mort
- La femme pourrait être autorisé a conserver le nom de son mari .
- L’autre perd les avantage patrimoniaux ce qu’il a reçus et tout ce qui se résulter du mariage
Il peut même être encourager a payer les dommage et interêt art 1240 du code civil en l’occasion du dommage causé par l’autre : violence
b si les 2 époux sont de bonne foie il y’a pas d’effet rétroactif
L’annulation n’aura donc effet que pour l’avenir
le mariage est putaitif a l'egard des effet = meme effet qu'un divorce