Please enable JavaScript.

Coggle requires JavaScript to display documents.

Parti 1 la constitution de la famille Le couple ; Chapitre 1 Le couple…

- - - - consentement art 146 du code civil
    - - mariage nul
        
        a - le consentement altéré : le mariage aliéné
        
        Le consentement donner sous l’empires d’une drogue ou d’alcool
        
        Le dément
        
        Le cynile : il est trop vieux
        
        L’hypothèse du mariage in extremis : le mourant
        
        en principe on ne veut pas empecher ce type de mariage mais peut avoir presomption
        
        b - le consentement factice , mariage blanc
        
        gens marier pour avoir des avant particulier
        
        a° absence d'intention matrimonial
        
        regle de prinpice APPIETTO cours de cass 20/11/63
        
        Le principe : le mariage est nul faute de consentement lorsque les époux ne se sont prêtés a la cérémonie qu’en vue d’atteindre un résultat étranger a l’union matrimonial .
        
        un résultat étranfer au régome patrimonial
        
        1 more item...
        
        °b-Le régime du mariage blanc
        
        different indice :
        
        L’absence totale de communauté de vie entre les époux
        
        Ne se connaissaient pas avant
        
        Différence d’âge
        
        sanction : nullité
        
        ex : ’arret de Taleb 17 Nov 1981 cass civil:
        
        délai de 30 ans
    - - En mariage il y 2 vice ; violence et erreur
      - a - La violence doit être déterminante
        
        analyse in concreto du juge caractéristique de la personne :psycho , sexe , age
      - a.1 - La violence doit être injuste
        
        Certaine contrainte sont légitime
        
        ’art 361 du code dit : on doit honneur et respect a ses parents
      - b - l'erreur
        
        b.1 l'rreur dnas la persone
        
        erreur d'id la personne
        
        physique ou civil
        
        arret Berthon ch reunies 24 1862
        
        b.2 l'erreur sur les qualiés
        
        In Abstracto
        
        In concreto
    - - Nulitté relative du mariage 5 ans de prescription
  - - - a - L’abrogation de la condition relative a la différence de sexe.
        (c'est enrtraine de dispariatre)
        
        affaire Begle 2004
        
        -> 10 000 Mariage célébrer l’année et en moyenne mtn 6 000 par an
      - b - La condition d’age
        
        Jusquand 2006 15 ans pour les 18 ans pour les garçons mais la loi de 2018 a l’égalisé -> l’idée était de lutter contre le mariage forcé .
        
        art 145
- - - - 1er et 2 degéré
      - impossibilité de se marier , si y'a enfant la filiation sera établie que dans l'1 des 2 ligne des parents
    - - 3 degré
      - l'interdiciton peut pour cause grave en g un enfant
- - - - Le mariage doit être publié par la voix d’une affiche a la mairie du lieu du mariag art 166 code civil
    - - extrait d’acte de naissance ou une copie intégral
      - certificat de décès ou divorce definitive
    - - La loi du 26 Nov prévoit que l'art 67 et 175 - 2 du code civil
        
        doute -> officier de l'etat conduit la chose en surseoir » la célébration et saisir le procureur -> qui vas faire une enquête et a 15 jours pour dévisser si la célébration peut avoir oui ou non avoir lieu
- - - - - Il y a une possibilité de mariage par **procuration** par les militaire engagé en temps de guerre
        
        art 91 - 1
      - autrisé spécialement par le président de la rep
      - motif grave enfant