Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
Le Césarisme - Coggle Diagram
Le Césarisme
Le Consulat 1799-1804
L'établissement du Consulat
La constitution de l’an VIII
apparence de séparation des pouvoirs
mais concentration progressive des pouvoirs entre les mains du Premier Consul, Napoléon Bonaparte.
La République française est déclarée une et indivisible, avec une souveraineté transférée à la communauté.
Suffrage universel, dilué par un système de vote indirect à quatre degrés
pouvoir législatif divisé en plusieurs chambres : un tribunal et un corps législatif, avec un contrôle exercé par un Sénat composé de sénateurs nommés à vie.
Initiative des lois : Le Premier Consul à l'initiative des lois, préparées avec l'aide du Conseil d'État, et peut les promulguer seul.
Gouvernement : Les trois consuls dirigent l'État avec des ministres responsables devant le Premier Consul.
Les trois consuls :
Napoléon Bonaparte
Jean-Jacques Cambacérès
François Lebrun
Sieyès occupe la présidence du Sénat
L'œuvre du Consulat
Les institutions mises en place sur cette base visent d'abord à stabiliser le pays, en s'appuyant sur trois piliers principaux :
La recherche de la paix
intérieur et extérieur
pacifier la république en prenant des mesures en faveur des personnes ayant souffert de la Révolution : catholiques / émigrés
concentre ses forces sur les Autrichiens et conclut un traité de paix à Lunéville en 1801, puis signe la paix avec l'Angleterre à Amiens en 1802
Les réformes administratives
réforme le cadre administratif en s'appuyant sur la création des départements
préfets sont installés dans chaque département, chargés de pacifier la région, d'appliquer les ordres du gouvernement et de promouvoir l'idéologie du régime
Le préfet de Paris est doublé par un préfet de police pour le maintien de l'ordre
création de tribunaux et d'une cour de cassation
L'établissement d'une paix religieuse
négocie un concordat avec le pape Pie VI en 1801 : régularise la situation de l'Église catholique en France et établit une paix religieuse
Les évêques et les curés sont nommés par le Premier Consul mais reçoivent leur institution du pape
Les biens de l'Église sont conservés et une rétribution convenable est prévue pour le clergé
les articles organiques de 1802 placent l'Église sous le contrôle de l'État, suscitant la méfiance des congrégations religieuses.
Le renforcement du pouvoir personnel
Le Consulat à vie
sénat nomme consul 10 ans / plébiscite est organisé en mai-juillet 1802 les nomme à vie
Deux sénatus-consultes publiés en août 1802 forment la Constitution de l'an X : Premier Consul = pouvoirs étendus. Il peut désigner son successeur et ratifier les traités de paix et d'alliance, ainsi que bénéficier du droit de grâce.
Le pouvoir législatif affaibli : réduction du Tribunat à 50 membres et la possibilité de dissoudre les assemblées par le Sénat, qui est contrôlée par Bonaparte. Le Sénat devient l'élément conservateur du régime, désignant le Premier Consul et conservant le pouvoir constituant et interprétatif de la Constitution.
Le scrutin redevient censitaire, renforçant le contrôle du régime sur les élections.
L'évolution monarchique du régime consulaire
glorification de Bonaparte printemps 1802 + effigie
Création de symboles monarchiques
amnistie
légion d’honneur
Réaction des royalistes et reprise du conflit armé
Attentats contre Bonaparte
Réponse autoritaire et rapprochement avec les Jacobins
Accélération vers un empire héréditaire
L'Empire 1804-1814