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la res pénale - Coggle Diagram
la res pénale
1ere hyp = pas d'entente préalable
trouver le fait perso de chaque participant
impute à chacun de facon perso
commis les éléments constit
la pluralité de participants pourra lorsque le texte le prévoit e une circons aggravante de réunion
2eme hyp = l'entente préalable
infraction est le résultat d'un travail structuré entre les participants
déter les liens de participation pour rendre chaque participant res en fonction du rôle exacte
res direct
pris part vol et directement à l’infraction
res indirecte
pas voulu l’infraction mais qui l’ont permis
idd de l'auteur
principe de perso = art 121 - 1 = 3 nul n'est res que de son propre fait"
exigence d'imputabilité
preuve conscience et vol de commettre
compris et voulu
cause subj d'ires pénale ( trouble mental)
preuve d'un fait perso
celui qui a commis les faits est res
l'obligation de rendre compte de ses actes délictueux en subissant une sanction pénale
respondere = répondre de
participation collective