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Le système juridique Romano-Germanique M2 comparé - Coggle Diagram
Le système juridique Romano-Germanique
M2 comparé
Introduction
I. Les origines du système Romano-Germanique
ch1. Les éléments déterminants de la tradition romano-germanique
s1. L’héritage du droit romain
s2. Les structures communes des droits composants le système romano-germanique
s3. Les sources du droit :Les codes et l’interprétation juridique
ch2. La Formation Historique du système romano germanique
s1. La période de la gestation
p1. le déclin de l’idée de droit.
p2. la renaissance de l’idée de droit
A. l’éclosion
B. L’épanouissement à travers les droits nationaux et régionaux
1- Modes d’expansion du droit commun
3- Elaboration d’un droit public
4- Positivisme législatif et nationalisme juridique
s2. La période de consécration
فترة التكريس
P1. Deux grands « droits-souches » au cœur de la tradition romaniste : les exemples allemand et français.
A-Des relations ambivalents.
B- Le patriotisme juridique
II. Les sources Fondamentales du droit dans le système juridique Romano-Germanique
ch1. Les racines communes des systèmes de Civil Law
الجذور المشتركة لأنظمة القانون المدني
s1. Le code civil et le langage de la loi
المجلة المدنية و لغة القانون
p1. L’Ecole de l’exégèse
مدرسة الشرح على المتون
p2. L’Ecole scientifique et la prépondérance du formant jurisprudentiel
مدرسة البحث العلمي الحر
s2. le code civil allemand à l’épreuve de la classification proposée par René David
المجلة المدنية الألمانية في اختبار التصنيف الذي اقترحه دافيد
p1. La formation du droit allemand à l’époque jus commune
تشكيل القانون الألماني في ذلك الوقت
A. L’école historique allemande
المدرسة التاريخية الألمانية
B. La méthode de la scientiajuris en Allemagne : après Savigny
p2. L’évolution de la Pandactique (Pandektenlehre).
la codification
BGB
Les développements du droit et de la doctrine allemande après le BGB
ch2. La codification
التدوين
s1. la codification et la rationalisation du droit
p1. Rationalisation et progrès du droit
p2. Rationalisation et mouvement du droit
s2. Le devenir de la codification
p1. Une pérennité désirée
p2. Une Perpétuité souhaitée
s3. La codification et la loi
p1. L’interprétation des lois
A. L’appréciation des faits
B. Le sens nouveau à donner au texte
C. Modes d’interprétation de la jurisprudence française
p2. Interprétation et droit comparé
A. Utilisation de formules générales en jurisprudence allemande
استخدام الصيغ العامة في الفقه الألماني
B. Les pays nordiques
C. Principes communs d’interprétation