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auteur matériel, responsabilité pénale, section 1 : la res en tant qu'…
auteur matériel
celui qui commet ou tente les faits incriminés
ex : code de la route = ne peuvent e reprochés qu'au conducteur du véhicule
conducteur de faits
22 juin 2005 : collision passager frein
si le legis ne précise pas la qualité
ne pas pas pb
peut dépendre des relations entre les participants
role deter par rapport à une autre
perso physique exécute matériellement
conception obj
le comportement e l'auteur correspond très précisément à l’action ou l'omission incriminée
pas nécessaire de commettre l'acte matériel jusqu'à son terme
peu importe si résultat
peu e tenté ou manquée
responsabilité pénale
respondere
opération qui consiste à imputer une infraction à une personne
obligation de rep ou de rendre compte de ses actes délicteueux en subissant une sanction pénale
idd l'auteur pour le punir
principe de perso
art 121-1
jur peuvre du fait perso ( celui qui a commis les faits )
preuve de la conscience et la vol de commettre l'infraction
si participation collective
pas d'entente préalable
démêler les faits pour trouver le fait perso de chacun
assure que chacun a bien commis les éléments constit
la pluralité de participants = circons aggravante
entente préalable
deter les liens de participation= rendre à chaque participant son role
res indirecte
pas voulu mais l'ont permis
res directe
pris part vol et directement
section 1 : la res en tant qu'auteur
chap 1 : la res pénale
partie 3 : la res pénale
la plus simple