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Contrat spécieux - Coggle Diagram
Contrat spécieux
Contrat d'entreprise
Les réglementations spécifiques
Les règles générales du contrat d’entreprise
Definition et identification du contrat d'entreprise
Les éléments caractéristiques du contrat d'entreprises
L'independence
Un contrat intuitu personae?
Le travail
Rapprochement et distinction du contrat d’entreprise et des contrats qui lui sont proches
MANDAT
Contrat de Travail
VENTE
La formation du contrat d'entreprise
La souplesse du principe
L’absence de l’exigence de la détermination du prix
L’accord préalable sur le prix est lui-même facultatif
L’infléchissement des principes
Pratique
Le fait de la loi
Les effets du contrat d'entreprise
Les obligations du prestataire
De circonstances
Garantir les vices
Conserver
Accessoires
Conseiller
Securite
Principal: travailler
Les obligations du beneficiaire de la prestation
L fin du contrat d'entreprise
Contrat de vente