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A. Le MO exerce directement l'opération de construction
Les marchés public de travaux
1.1. La notion de marché public de travaux
1.1.1. Il s'agit d'un contrat administratif conclu à titre onéreux
1.1.1.1. Il s'agit d'un contrat
1.1.1.2. Onérosité du contrat
1.1.2. Contrat conclu par un ou plusieurs acheteur
1.1.3. Contrat conclu avec un opérateur économique
1.1.4. Contrat conclu pour répondre au besoin de l'acheteur
1.1.5. Travaux publics exécutés pour le compte du PMDP dans l'intérêt général
1.1.5.1. La nature des travaux objet d'un marché de travaux publics
1.1.5.2. Le travail doit être effectué par une personne publique ou pour son compte
1.1.5.2.1. Les travaux exécutés pour le compte d'une personne publique
1.1.5.2.2. Les travaux exécutés par une PMDP
1.1.5.3. Dans un but d'intérêt général
1.2. Le régime juridique des marchés publics de travaux
1.2.1. Les préalables au lancement du la procédure des marchés de travaux
1.2.1.1. Le sourçage
1.2.1.2. L'évaluation des besoins
1.2.2. La mise en oeuvre des procédures
1.2.2.1. Les procédures non formalisées
1.2.2.2. Les procédures formalisées
1.2.2.3. Les seuils et modalités de publicité
1.2.2.4. L'allotissement
1.2.2.5. Les délais de réponses
1.2.2.6. L'examen de la candidature
1.2.2.7. L'examen des offres
1.2.2.8. L'information des candidats évincés et délais de stand still
1.2.2.9. L'engagement des parties