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Introduction à l'étude de droit - Coggle Diagram
Introduction à l'étude de droit
difinition du droit
le droit c'est l'ensembles des régles juridiques imposés par l'etat aux individus pour organisée la société et d'aussuréz l'order et ce dons un idéal de justice entre les nombres de la société
droit objectif
l'ensemble des régles qui determine la vie des personnes dons la société "obligation"
exemple: droit de travail ,droit commercial ,droit civil
droit subjectif
l'ensembles des prérogatives pour lequel une seul personne est titulaire
exemple : droit de vent , droit d'étudier , droit parler.
la régle du droit
la réglé du droit désigne l'ensemble des normes juridiques applicables à tous cette régle, général, impersonnelle et obligatoire , sera sanctionnéé par l'autorité publique en cas de violation
les caracteristique de regle du droit
général : S'appliquent à tous les individus et son sur le même pied d’égalité.
obligatoir:la réglé de droit est obligatoire pour toutes les personnes à qui elle s'applique.
Permanente: cette regle s'appliquera chaque fois que les conditions prevoit sont remplies (peu importe que son application effictive soit plus ou moins fréquente).
coercitif: obligatoire et sanctionnaire
les branches du droit
public
public: l'ensemble des réglés déterminant l'organisation et le fonctionnement des pouvoires publics et leurs rapports avec les particuliers
droit fiscal
l'ensemble de régles qui organisent les rapports entre les particuliers et l'administration fiscal . exemple : regles d'obligation de paiement des impôts
droit administratif
l'ensemble des regles qui organisent les rapport entre l'administration et ses rapport avec les particuliers
droit constitutionnel
l'ensemblede régle s qui intéressent l'organisation et le fonctionnement de l'etat . exemple : relation entre le gouvernement et le parlement .
droit international public
il réglé les relations entre les états
la finalité du droit public
la finalité du droit public:cherche la satisfaction de l’intérêt général et organise le gouvernement de l’état et ses services
Privé
Privé: l'ensembles des réglés juridiques qui gouvernent les rapports entre les particuliers (las personnes physiques ou morale) dons une société
la finalité du droit privé
la finalité du droit privé:le droit privé cherche autant que possible la satisfaction individuelle
droit civil
l'ensembles des réglés qui le statut personnel (mariage ,divorce) le statut des bien (la propriété) les contrats et les obligations
droit judiciare privé
celle discipline régalement ,d'une part, le déroulement procédure des intances civiles (la procédure civil) et d'autre part , l'organisation et la compétence des differences jurictions civies (tribunal de premiere instance )
droit social
il divise principalement en deux disiplines
droit du travail
droit de la sécurité sociale
droit penal
l'ensemble de réglé juridiques qui déterminent et les infractions pénales les sanctions correspondants Exemple: vole crime
droit des affaires
il a pour vocation de réglementer la vie des affaires il regroupe plusieurs disciplines
droit des sociétés
droit de la concurence
droit commercial
droit bancaire
droit de la propriété intellectuelle
droit international
il réglé les relation entre les particuliers de nationalités différentes
les ressources de droit
les ressources modernes
constitution
protégé des droit et liberté
organise le pouvoir de l’État
les reglement
c'est l'ensemble des règles émanant du pouvoir exécutif "gouvernement "on trouve les décrets et les arrêtés
les loi organique
loi complémentaire explicatif de constitution , prévu par la constitution
19 loi organique
les loi ordinaire
proposition de loi :c'est la port des représentent. projet de loi: c'est la part des ministres les decrait loi : ce sont les loi élaboré par le pouvoir
les ressources traditionel
les droit cotumiére: les regle non écrit , les usages obituel
le droit musulman "chariaa"
la doctrin musulman : les interpretation de coran et hadith
la moudauana
les soures complementaires
la jurisprudence : ce snt des interpretation et les interprétation et les de scissions des juridictions
la doctrine : les opinions des auteur (les juristes)