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Droit de l'Union Européen prof. Farah Bechikh cour M2 Comparé 2023…
Droit de l'Union Européen
prof. Farah Bechikh
cour M2 Comparé
2023-2024
l'histoire de la construction européenne (discours de Churchill 19 septembre 1946.)
تاريخ التأسيس الأوروبي : خطاب تشرشل
la phase de coopération
مرحلة التعاون
consolidation (intégration)
التوحيد و التكامل
les fondements de l'intégration
أسس التكامل
l'évolution
التطور
l'évolution de l'intégration jusqu'à 1986
تطور التكامل
Période de crise
Le moment forts
La relance de l'intégration
إنتعاش التكامل
traité Maastricht
traité de Lisbonne
traité d'Amsterdam
Le cadre des institutions
إطار عمل المؤسسات
les institutions politiques de l'Union européenne
le parlement européen
البرلمان الأوروبي
le conseil
المجلس الاوروبي
institution judiciaire: cours de la justice de l'Union européenne
composition et fonctionnement
تركيبتها ووضائفها
le recours en annulation
دعوى الإلغاء
le recours en carence
Le recours en manquant
دعاوى الامتثال
Recours à la pourvoirts
الإستئناف
Le recours directes (contre les états membres ou les institutions)
الإجراء المباشر ضد الدول الأعضاء و المؤسسات
les institutions économiques de l'Union européenne
la cour des comptes
محكمة المحاسبات
la banque centrale européenne
البنك المركزي الأوروبي
L'ORDRE JURIDIQUE DE L'UNION EUROPÉENNE
النظام القانوني
les sources du droit européen
les droits primaires
القوانين الأساسية
La super mature du droit européen
علويتها
La rigidité de droit primaire de l'Union européenne
جمودها
le droit dérivé
القوانين الثانوية
Le règlement
اللوائح
La directive
المبدأ التوجيهي
La décision
Les avis et recommandations
Le droit subsidiaire de l'UE
La porte de droit de l'UE
La primauté du droit de l'UE
علوية
L'autonomie de droit de l'UE
إستقلالية
Des sources
De validité
الشرعية