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les magistrats à Rome = élement monarchique de Rome car romain = véritable…
les magistrats à Rome = élement monarchique de Rome car romain = véritable désamour pour la royauté
magistrat = pwr régalien :
donne et casse la loi
prélève l'impôt
dirige l'armée
rend J
décide budget de l'E
--> ds royauté : roi qui a tous ces pwr de souv
romains pour éviter retour royauté partagent ces prérogatives souv entre 27 magistrats = titulaire d'un honor = serviteur de l'E
représentant de la respublica
las magistrats contrebalancent leur pwr : ils se surveillent les uns les autres
pour romains : ils vont devoir effectuer le cursus honorum = carrière des honneurs
magistrature = exercée du poste le + bas pour finir au + elevé
les mag < :
la 1e qu'on peut exercer : la questure = celui qui récolte l'impôt : fonction publique
édilité = édile = mag + interessante car chargé des travaux pub + d'embelissement de la ville + resp de la sécu + organise les jeux du cirque
le tribunat de la plèbe = crée à l'origine au IV AC --> tribun = orateur formidable
les mag > :
la 1e = la préture : préteur --> le prétoire = le tribunal
--> chargé d'organiser les procès --> à Rome : citoyens st jugés par citoyens --> dc lors d'une plainte il tire au sort des citoyens + le préteur va leur expliquer les preuves qui st cherchés et qu'ils vont devoir juger
--> fait une action de la loi si une plainte n'a pas de solution par une loi --> crée du D : qd pas de loi, celle qui crée fait force de loi durant son mandat
--> invente la notion du bbn père de fam = doit ê autoritaire ms en même tps bon père --> création prétorienne
--> 2 préteurs urbains = gère conflit entre hab de la ville
--> 2 préteurs pérégrins = chargé des conflits entre citoyens/étrangers ou entre étrangers entre eux
2e = le consul = fonction la + éluée = il incarne l'exécutif = très impo à Rome
--> 1 consul domi = du foyer = gère, couronne l'exécutif à Rome + dirige la vie pol
--> 1 consul militiae = à l'extérieur de Rome --> il dirige l'armée en dehors de Rome lors des guerres declarées par le Sénat
--> il faut att 10 y pour ê consul car très impo
3e = le censeur = le fait de recenser les citoyens --> det l'assiette d'impôt qu'il devra payer + censure des moeurs
le Sénat = sénateur = magistrature exceptionnelle
--> respublica désigne le reg + la ch pub --> E + bien commun
--> qd mis en danger : le Sénat peut désigner sous l'avis des 2 consuls, un H qui recevra les pleins pwr pdt 6 mois pour sauver la Rep = la dictature
--> dictateur = assisté d'un auxiliaire = le maitre de la cavalerie qui le seconde --> pas réeligible dc si pas fini sa mission en 6 mois, un autre dictateur est élu
patriciens = patres = pères fondateurs de Rome = les fam les + anciennes de Rome --> fam qui ont fondé la cité : Jului/Brutui = constitue la noblesse
--> ont + de D que les plébeiens
plébeiens = citoyens d'origine + récente issu de l'immigration
--> pas bcp de D pol
D à Rome = coutumier dc pas écrit = acte répété ds le tps qui va avoir une force obligatoire --> crée l'opinio iuris = l'opinion que c'est du D
--> connu uniquement des patres
--> pblm : car D est formulaire : proc précise que plébeiens ne connaissent pas --> dc conflit entre les 2 qui se cristallise mil V AC --> donne naiss à la loi des XII tables
patriciens :
connaissent D
monopolise les mag
refuse de marier avec plébeiens
tribunat de la plèbe --> au moment du conflit, la plèbe se voit créer une mag particulière --> ms méfiance dc demande 1 mag issu de la plèbe pour ê sur qu'il défend leurs intérêts
tribun = accorder un statut quasi religieux : considérer comme sacer = sacré --> ils st 10 + le fait qu'il soit sacré = toute pers qui tente d'attenter à leur vie peut ê aussitôt exécuter
moyen pour défendre la plèbe exercé par tribun :
D de véto
si mag résiste à autorité d'un tribun il peut ê arrêté et juger
peut réunir les ass de la plèbe appelé comices tributes + au sein d'eux il va pwr faire voter les plébiscites = loi valable uniquement pour la plèbe à l'origine --> 287 AC loi Hortensia : les plébiscites deviennent loi g valable pour l'ens du peuple romain
ap loi Hortensia : comices centuriates/tributes = votent les lois
n'a pas bloqué la Rep car tribun ont su servir leur pwr de façon raisonnable vu qu'ils avaient une vision du bien commun
496 AC : plébeiens décident de quitter Rome + s'installe sur la colline du Mont sacré où ils vont créer une new ville = font cessation
pour mettre fin à la révolte : on leur accorde de mettre par écrit le D de Rome en 2 tps:
--> decimvir : collège de 10 H chargés de mettre par écrit la coutume = rédige loi des XII tables :
10 en 451 AC
2 en 450 AC
tournant ds histoire jur de Rome car c'est la 1e loi écrite = passage D coutumier à D écrit --> c'est l'avènement de la sécu jur pour le justiciable
ds cette loi : D pub écrit qui vise à protéger les citoyens de l'arbitraire des mag = fixer par écrit le pwr des mag --> le but = de rendre pour tous : des + gd au + petit la lib =
loi des XII tables détruites par les gaulois ms ajd réussi à récupérer l'ens = D archaïque --> c'est le 1e pas d'une égalité entre patriciens/plébeiens ms insuffisant
445 AC autorisation des mariages mixtes entre plébeiens/patriciens + progressivement en leur accorde et permet de gravir les échelons de la mag --> puis accès à toute les mag
fin IVe = égalité entre les 2
Cicéron = vision cosmopol = 1e auteur à parler d'une unité du genre humain
vertus romaines = st coutumières ms pas inscrit ds lois
optimus = le mllr des H = Auguste sera le 1e des citoyens et le Sénat lui décernera des K = princeps
2 mag = diff par les pwr attachés à leur fonction
pnt commun entre mag < et > :
D d'édicter des R de type adm durant validité de leur fonction
pwr de "coercitio minor" = si prescription pas suivie, le mag peut faire amende ou saisi de gage + qd l'odre pub est troublé
pwr propre aux mag > en +
imperium = pwr de commandement qui dérive du militaire --> pers ne peut s'opposer sauf véto du tribun de la plèbe
--> ce pwr emporte le D de vie et de mort
--> consul militiae = pwr civ + qui dure pdt ses fonctions
iuris dictio = fait de dire le D = fonction jud
--> peut prononcer des peines qui vont jusqu'à la "coercitio major" = peine de mort/réduction en esclavage
D de réunir les ass pop pour faire voter la loi = à l'initiative des lois
peut convoquer le Sénat + le fait qd la loi adoptée par l'ass du peuple
--> senatus consulte = tx émanant du Sénat = donne avis positif, doit valider loi pour qu'elle soit applicable
préteur = fonction religieuse
tout citoyen ne peut pas ê mag ms peuvent tous se présenter = fonction élective
mag doit att av de se présenter à une autre mag
à la fin : préteur/consul peuvent ê proconsul/propréteur ds les provinces
EX : qd J. César part en Gaule il a été consul ms ne l'ai plus ms se fait appelé proconsul pour s'occuper