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Propriété intellectuelle - Coggle Diagram
Propriété intellectuelle
Propriété littéraire & artistique
Droit d'auteur
Se divise...
Droit patrimoniaux
Droit moral
Deux systèmes
Droit d’auteur continental d'origine Romaine
Copyright : système anglo-saxon
Durée : toute la vie de l'auteur et 70 ans après sa mort
Ex : Johny Hallyday
Il protège une création de formes. L’originalité ou travail créatif en droit d’auteur : empreinte de la personnalité
Def : Sont accordés aux créateurs d’une œuvre de l’esprit (écrivains, compositeurs, scénaristes). Comme pour le droit des brevets, il confère à son titulaire le monopole d’exploitation dont la durée est bien plus importante que les monopoles relevant du domaine de la propriété industrielle.
Droits voisins
Def : Vise à protéger ceux que l’on considère traditionnellement comme auxiliaire de la création.
le droit des artistes-interprètes, le droit des producteurs de phonogrammes, le droit des producteurs de vidéogrammes, et le droit des producteurs de bases de données
La notion d'oeuvre
Propriété industrielle & commerciale
Droits des marques
Spécificités telles que les marques pharmaceutiques / vitivinicole etc.
Droits des brevets
Droits des dessins et modèles industriels