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Mcro Prudentielle, La mise en Oeuvre de l'approche macroprudentielle,…

- - - - la relation entre la dimension transversale et la dimension temporelle
        
        l s’agit en fait d’une des principales manifestations de la procyclicité. Les mesures du risque aux prix du marché tendent à être exceptionnellement faibles en phase d’accumulation des risques, reflétant des prises de risque agressives dans le système
        
        le niveau des primes de risque, des volatilités constatées et implicites et des corrélations est inhabituellement bas. En d’autres termes, les prix de marché se comportent davantage comme des thermomètres des crises financières, mesurant leur intensité quand elles surviennent, que comme des baromètres qui permettent de prévoir leur survenue (Borio et Drehmann, 2008).
        
        Le risque d’erreur d’estimation pourrait être encore réduit en classant les institutions dans différentes catégories, comme dans un système de notation
      - le choix du « portefeuille »
        
        il se peut que les données nécessaires aux calculs ne soient pas disponibles pour des pans importants du secteur financier (par exemple les actions dans le cas des caisses d’épargne et des banques coopératives). Le pragmatisme s’impose à cet égard.
        
        Le portefeuille approprié dépendra des priorités qui auront été définies ainsi que de la possibilité d’une coordination internationale efficace. Les limites pratiques que pose la non disponibilité de données peuvent être palliées par l’élaboration d’approximations ou en exigeant des entreprises qu’elles émettent des instruments dont les prix sur le marché secondaire pourraient être utilisés dans l’estimation
      - « périmètre » de la régulation
        
        Cela pose également la question du périmètre de la régulation. Un cadre macroprudentiel devrait traiter les risques générés par toutes les institutions financières susceptibles, isolément, en tant qu’ensemble et par des interactions au sein du système, de provoquer d’importants dommages systémiques. Dans la mesure où une approche indirecte s’appuyant sur des restrictions imposées aux institutions réglementées s’est avérée insuffi sante, aussi bien pour obtenir des informations que pour prendre des mesures correctrices, il conviendrait d’envisager une extension de la couverture du cadre prudentiel. À des degrés divers, de récents rapports concluent dans ce sens (G 20, 2009, Larosière, 2009).
- - - - remièrement, il est nécessaire d’adopter une approche holistique
      - De nombreuses mesures de politique publique ont une incidence sur le caractère procyclique du système financier
      - la tendance actuelle à la comptabilisation en juste valeur accentue probablement la procyclicité en rendant les valorisations plus sensibles au cycle économique
      - les régimes de politique monétaire qui ne freinent pas l’accumulation de déséquilibres financiers se traduisant par une hausse exceptionnellement rapide du crédit et des prix d’actifs, dans un contexte d’inflation faible et stable, peuvent accentuer involontairement le processus (Borio et al., 2001, BRI, 2008, par exemple).
    - - Troisièmement, l’éventail des options possibles en matière de fonds propres réglementaires va de la réduction de leur sensibilité conjoncturelle au risque à l’introduction délibérée d’éléments contracycliques au sein du dispositif.
      - On peut notamment citer la réduction de la sensibilité des exigences minimales en fonds propres au cycle par le lissage plus important des données nécessaires à leur calcul (sur la base, par exemple, de paramètres de probabilités de défaut définis sur la durée du cycle – through-the-cycle – ou de paramètres stressés – stressed parameters – ou des résultats), et l’introduction d’ajustements contracycliques transparents permettant la constitution et l’utilisation des volants de fonds propres.
    - - Quatrièmement, si une grande attention a été portée aux exigences en fonds propres, il faut néanmoins examiner également d’autres outils prudentiels
      - On peut, de façon préliminaire, appliquer des « filtres prudentiels » aux données comptables pour compenser des caractéristiques indésirables, ainsi le fait que les règles de provisionnement des pertes sur prêts soient insuffisamment prospectives et prudentes (cf. ci-après
      - En raison du caractère procyclique de la liquidité de financement, la définition de normes en la matière reposant sur des exigences minimales quantitatives invariantes, quelle que soit la situation économique, risquerait d’accentuer les tensions financières lorsqu’elles apparaissent. En d’autres termes, tout comme des exigences de fonds propres invariantes, elles contribueraient à amplifier les chocs plutôt qu’à les absorber (Goodhart, 2008, Borio, 2009
    - - Deuxièmement, il est important de s’appuyer sur les dispositifs existants. En particulier, Bâle II constitue une amélioration majeure par rapport à Bâle I. Le Pilier 1 augmente nettement la capacité à établir, de façon transversale, une distinction entre les emprunteurs, en alignant les exigences en fonds propres de façon beaucoup plus étroite sur le degré de risque relatif des expositions.
      - Cet outil a sensiblement renforcé le lien entre les mesures du risque et les exigences minimales en fonds propres et réduit les possibilités d’arbitrage réglementaire.
      - Le Pilier 2 donne aux autorités de contrôle davantage de marge de manœuvre pour exiger un niveau de fonds propres supérieur au montant minimal, ce qui leur permet d’adapter le volant de fonds propres en fonction du risque encouru par les institutions financières (« surveillance prudentielle »).
      - Le Pilier 3 constitue un outil permettant de renforcer les procédures d’information financière en matière de risques ainsi que la discipline de marché.
    - - Cinquièmement, le cadre opérationnel doit s’appuyer, dans la mesure du possible, sur des stabilisateurs (automatiques) intégrés plutôt que sur des mesures discrétionnaires. Cela permettrai
      - de surmonter les limites que pose la mesure des risques agrégés en temps réel et en raison desquelles les mesures discrétionnaires sont sources d’erreur
      - les travaux récents de la BRI confirment qu’il est possible de développer des indicateurs avancés simples d’une crise financière, susceptibles de donner des résultats assez satisfaisants même hors échantillon. En particulier, ils constituent un signal d’alerte de la crise actuelle (Borio et Drehmann, 2009).
      - peut envisager d’utiliser des stabilisateurs automatiques dans plusieurs domaines. S’agissant des pratiques en matière de garanties, on peut notamment mettre en place des exigences de marges sur la durée du cycle (Geithner, 2006, FSF, 2009) et appliquer des quotités de financement maximales qui soient faibles et/ou fondées sur des valorisations moins sensibles aux prix de marché