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SECTION 5 SITUATIONS DE TRAVAIL PARTICULIERES - Coggle Diagram
SECTION 5 SITUATIONS DE TRAVAIL PARTICULIERES
1 LE TRAVAIL DIT PRECAIRE
DISTINCTION CDD / CTT
recours au contrat de T précaire
interdiction de recours
sanctions en cas de recours irréguliers au CDD/CTT
cas de recours autorisés
définitions CDD et CTT
CTT
CDD
STATUT DU SALARIE PRECAIRE
garanties spécifiques à la période d'exécution du CT
encadrement de la PE
obligations d'infos poste à pourvoir
indemnités fin de contrat
durée des C.Précaires
garanties spécifiques en cas de rupture du CT avant terme
rupture à l'ini. de l'employeur
rupture à l'ini du salarié
garanties spécifiques lors de la conclusion du CT
2 CONTRAT DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
régime général du TTP
déf du TTP
mis en place du TTP
initiative de l'emp
demande du salarié
garanties protectrices offertes au salarié TTP
alignement des droits des salariés
durée minimale du TTP
formalisme du contrat TTP