Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
section I - La jurisprudence, principe de loyauté de la preuve - Coggle…
section I - La jurisprudence
I Un droit issue de l’activité judiciaire
A – Le juge
a – les figures du juge.
Juge ou juridiction ?
en Amérique décision prise par le juge
en Fr par la juridiction (personiffication du juge)
Juge étatique et juge pv .
juge pv
MARC
des modes Alternative des Règlement des conflit
plusieurs formes
Forme une transaction
une conciliation
un arbitrage
une médiation
une concialiation
MARD
mode alternative des règlement de différent
justice plus douce
règlement plus simple et apaisé les conflits
B – Les qualité du juge
Impartialité
pas de liens entre les parties
récuser
art 6 DDHC
La légitimité
Il n'est pas élue
:red_cross: tribunaux commerce
I.II - le procès
A – Les grands principes du procès
Le principe de la publicité de la justice
:red_cross: huis clos pour les mineurs
Le principe de la gratuité de la justice
aide juridictionnelle
Le principe du contradictoire
pas de objections
B - les acteurs du procès
1 – Les magistrats
Les juges (cour d'appels) et les conseillers(cour de cass)
taux de ressort
Les magistrats du parquet
debout
sanctionne
Les magistrat du siège
assis
juger
2 - les auxiliaire de justice
avcoat la cours et avocats au conseil
l'avocat doit :
Ils conseillent leurs clients
Ils représentent leurs clients pendant la précédure
Ils défendent leurs clients le jour de l’audience par leurs plaidoiries
3 – la preuve dans le procès
Objet de la preuve : que doit ont prouvé ?
fait
acte juridique
circonstance
en principe on doit prouver les faits et non le droit
La charge de la preuve : Qui doit prouvé ?
ping pong probatoire
présomption
Les présomption simple
Les présomption mixte
Les présomption irrétractable
Les modes de preuves : comment prouver ?
La liberté de la preuve
en droit pénal souvent admis
la légalité de la preuve
en droit civil souvent admis
il faut distinguer la preuve des faits juridique et celle des actes juridique.
la preuve peut etre
• La preuve littéral (littéraire)
authentique
notaire
• La preuve testi mognal (témoignage )
• Présomption
• L’aveu
• Le serment
II - Un droit a la valeur normative contesté
A – L’objet de la contestation
la jurisprudence au seins de source de droit est contesté pourquoi ?
En principe le juge n’a pas la possibilité de poser des règles de droit juste de les appliquer
En l’absence de texte lui permettant de réglé un litige le juge aura parfois tendance a créer une règle de droit
le juge possède donc un vrais pouvoir créateur
B – Le cadre de la contestation
Est ce que toute décision de justice peut faire jurisprudence ?
• Quelle décision sont susceptible de faire jurisprudence ?
La cours de cass ne juge que le droit et non les faits
la cours d'appels et premiere instance juge les faits
• Faut il que le solution soit répéter ?
principe rendue en assemblé plénière
• Faut il une reconnaissance de la solution ?
La jurisprudence est fondé sur une certaine reconnaissance par la communauté des juristes
elle doit être peu critiqué
III Un droit a la valeur normative assumé
A – L’application de la jurisprudence dans le temps
il n’est pas possible de figer la jurisprudence a cause des moeurs
-> revieremnt de jurisprudence
principe de rétroacitivé de. la jurisprudence
toute les autres décision dans le futurs suivront le raisonnement durevierement de jurisprudence
principe de loyauté de la preuve