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CST - Coggle Diagram
CST
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Séances
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Si demande représentants personnel : délai 2 mois maxi sur demande de la moitié au moins des repr. personnel
Si réunion suite à accident travail, DGI ou raisons exceptionnelles, au moins une réunion par an sur questions de SSCT
Si vote unanime défavorable lors précédente séance, réexamen et nouvelle délibération dans un délai qui ne peut être inférieur à 8 jours et excéder 30 jours
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Avis et PV
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PV établi à chaque séance. Signé par le président, contresigné par le secrétaire et transmis dans un délai de 15 jours à compter de la date de la séance. Il est approuvé lors de la séance suivante
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