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Les fondamentaux de la note de synthèse - Coggle Diagram
Les fondamentaux de la note de synthèse
Introduction
carte maîtresse
De quoi on parle
r
appel historique ( si nécessaire)
Définition (s)
Pourquoi on en parle
Enjeu
Consigne
Quoi de neuf (actu du sujet)
**Solutionspédagogie
Actions _ axes stratégiques ( fiche technique/ projet)
Partage bonnes pratiques
Plan, programme, dispositif
Analyse du problème
neutralité
duo : causes/conséquences
Bilan équilibré (duo :positif/ négatif)
constat
duo : freins/leviers
Cadre juridique
*l'essentiel
Hierarchie des normes et parcours législatif
Constitution
Droit européen
Transposition nationale
loi
motifs
principales mesures/objectifs
décret (mise en oeuvre)
pris en application de quelle loi?
références
public concerné
contenu (
notice
)
visas
circulaire
mise en oeuvre ou nouvelles instructions
Introduction (ou lettre du ministre)
Définitions
Enjeu
énoncé du pb
Solutions réglementaires ( application d'un accord / modif de la loi)