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IRSA - Coggle Diagram
IRSA
CONDITIONS APPLICATION
Accident france
accident matériel
2 véhicules mini
2 adherents
Evaluation des dommages
Seuil de 850 € HT
Assiette de recours
T3.1- T3.2
Abandon de recours partiel
Abandon de recours total
Typologies d'accident
ACCIDENT 2 VAMS
ACCIDENT EN CHAINE
CARAMBOLAGE 3 à 7
CARAMBO + 7 VAMS
Accidents 2 VAMS
Forfait si < 6500 € HT
Réel si > 6500 € HT
Cas de barème
Pyramide des cas
STAT > INTERDICATIONS ABSOLUES > INTERDICTIONS RELATIVES > AUTRES CAS
Accident en chaine
Succession de cas 10 avec plus de 2 vams
Carambo + 2 vams et pas accident en chaine
3 à 7 vams
Meneur de jeu / tableau de répartition
7 vams
Meneur de jeu calendaire / franchise 80 k€
REGLEMENT DES LITIGES
Procédure d'escalade
Conciliation / Arbitrage
PRINCIPE DIRECTEUR IDA