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La formation est-elle une formation initiale OU est-elle une formation…
La formation est-elle une formation initiale OU est-elle une formation continue ?
Description : Une formation initiale est une formation en vue de l’apprentissage d’un métier.
Une formation continue est une formation qui vise à améliorer ou à acquérir de nouvelles compétences professionnelles complémentaires à l’exercice d’une activité
(info-bulle : la distinction « formation initiale/continue » ne doit pas être confondue avec le fait de bénéficier d’une formation une première fois puis d’effectuer des renouvellements)
Formation initiale
La formation initiale est-elle relative à la santé et sécurité au travail identifiée dans cette liste [ou comportant des blocs de compétences dédiés à la SST]
Description : lien vers la liste
OUI
la formation apparaitra automatiquement dans le passeport de prévention
NON
aucune déclaration n'est à effectuer, la formation sera renseignée dans le passeport de compétences
Formation continue
La formation suivie ou réalisée répond-elle à un objectif de prévention des risques professionnels ou à l’obligation générale de formation des travailleurs en matière de santé et sécurité au travail ?
Description : (ex : risques chimiques, équipements de travail, conduite d’engins, tout risque auquel sont exposés les travailleurs dans l’entreprise et identifiés dans le document unique d’évaluation des risques professionnels)
OUI
La formation a-t-elle donné ou donnera-t-elle lieu à la délivrance d’un justificatif de formation au travailleur qui en a bénéficié (attestation, certificat, diplôme …) ?
NON
Aucune déclaration n'est à effectuer
OUI
Les connaissances et compétences développées ou acquises lors de la formation sont-elles transférables, c’est-à-dire utiles et utilisables pour un autre poste de travail dans l’entreprise ou une autre entreprise ?
Par exemple, pour les risques chimiques, une formation sur les principes généraux de prévention, les principes de l’aération et de l’assainissement des locaux ou le port des équipements de protection individuelle est transférable. Au contraire, la formation à la sécurité relative aux conditions d'exécution du travail liée à la prise de poste n’est pas transférable.
OUI
FIN DU SIMULATEUR AVEC 3 BLOCS D'INFO
NON
Aucune déclaration n’est à effectuer
NON
la formation n’est pas une formation SST : aucune déclaration n’est à effectuer
Je ne sais pas
La formation suivie ou réalisée est-elle rendue obligatoire et entièrement encadrée par un code (ex : code du travail, code maritime, code rural …) pour exercer un métier ou une activité ? (cf. liste non exhaustive)
OUI
NON
La formation suivie ou réalisée est-elle nécessaire / indispensable pour que l’employeur puisse délivrer une autorisation d’occuper un poste ?
ex : autorisation de conduite des équipements de travail mobiles, opérations sur les installations électriques, risque pyrotechnique)
NON
La formation est-elle dispensée directement par un organisme de prévention (ex : OPPBTP, INRS …) ou sur la base d’un de leur référentiel ou d’un référentiel de branche professionnelle ?
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OUI