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Les impôts - Coggle Diagram
Les impôts
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Impôt sur le revenu
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Il est familial: il s'applique aux foyers fiscaux français (domicile) et aux revenus de source française (non-résidents)
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Impôt sur le capital
Il concerne les fortunes immobilières, les droits d’apport en société, les droits de succession, les donations et la TVA
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Impôt sur les sociétés
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Composition du bénéfice fiscal: exploitations, plus-values d'actifs, recettes accessoires
Concerne les sociétés de personne, les sociétés mixtes et les sociétés de capitaux
Définition
Selon Jèze: « prestation pécuniaire requise des particuliers par voie d’autorité à titre définitif et sans contrepartie en vue de la couverture des charges »