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droit civil des biens - Coggle Diagram
droit civil des biens
introduction
section 1 : le patrimoine
définition Perinet Marquet
universalité de droit
toute personne à un patrimoine
seul les personnes ont un patrimoine
principe : 1 personne = 1 patrimoine
limite : - l'acceptation a concurrence de l'actif net - les sociétés unipersonnelles - L'EIRL - l'EI
droit extra patrimoniaux ne sont pas dans le patrimoine car pas de valeur pécuniaire. Pourtant peut faire l'objet d'une exploration économique
section 2 : droit réel et droit personnel
La distiction
droit réel = droit sur une chose
droit réel principaux : porte sur l'utilité même de la chose
droit réel seocndaire : garantisse l'exécution de l'obligation
les droits réel on 3 caractéristiques = - diaprait avec l'objet - peut être abandonné - peut conduire à une sanction en nature
droit personnel = droit contre une autre personne
le droit personnel peut via une personne permettre d'accéder à une chose
les critiques
Planiol
le droit réel n'existe pas car le droit régit les relations entre les hommes.
le rapport avec la chose est de l'ordre du fait
traité élémentaire de droit civil en 1899
Ginossar
la propriété n'est ni un droit réel, ni un droit personnel
section 3 : les choses et les biens
section 4 : histoire du droit des biens
section 5 : les sources du droit
Chapitre préliminaire : classification des biens