"toute maladie contractée à l’hôpital, due à des micro-organismes, cliniquement et/ou biologiquement reconnaissables, qui affectent soit le malade du fait de son admission à l’hôpital ou des soins qu ’il a reçu, soit le personnel hospitalier, du fait de son activité, que les symptômes de la maladie apparaissent ou non pendant que l ’intéressé se trouve à l’hôpital. »
Recommandation R(84)20 du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe 18 Octobre 1973