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8. LES DOCUMENTS DE TRANSPORTS :books: p.409 - Coggle Diagram
8. LES DOCUMENTS DE TRANSPORTS :books:
p.409
La pochette
Docs conducteur :silhouette: x3
Permis de conduire
Carte conducteur tachygraphe
Carte de qualification FIMO
Selon activité, attestation / qualification spéciale
Docs véhicule :truck: x5
Certificat d'immatriculation
Taxe à l'essieu +12t
Licence communautaire ou intérieur
Controle technique
Assurance carte verte
Selon activité : certificat controle hayon élévateur / certificat spéciale marchandise spéciale
Docs merchandise :package: x1
= Document unique de transport
Lettre de voiture nationale
Lettre de voiture nationale / internationale
Lettre de voiture internationale
Selon activité : attestation spéciale, facture, douanière...
Contrat de
commissionnaire
Société qui s'occupe d'organisateur le transport
Doit avoir la capacité
Doit justifier de l'honorabilité
Contrat de
location
Location libre
Véhicule sans chauffeur à usage privéé
Remorque
Crédit-bail
Location règlementée
Véhicule + conducteur
Titre d'exploitation nécessaire (licence com ou int)
Docs obligatoire
Marchandise
Facture / bon de livraison marchandise
Le loueur
Licence com / int
Contrat de location
Certificat immatriculation
Assurance
Le locataire
Licence com / int