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Dépenses en santé et dispositif de financement des soins,…
Dépenses en santé et dispositif de financement des soins
Indicateurs de dépenses de santé pour les comparaisons de
performance des système de santé
Définition des agrégats utilisés par l'OCDE pour mesurer les dépenses totales de santé et leurs composantes
TPHE
Dépenses totales de soins de santéaux particuliers
HC.6
Service de prévention et de santé publique
HC.5
Biens médicaux dispensés aux patients ambulatoires
HC.7
Administration de santé et assurance maladie
HC.1-4
Services de soins de santé aux particuliers
HC.6 + HC.7
Dépenses totales en services collectifs
TCHE
Dépenses totales courantes de santé
Invest
Investissement en équipements médicaux
A prendre en considération
Convertir les dépenses en unité monétaire commune (dollar US)
e tenir compte de la parité de pouvoir d'achat ( PPA )
On peut exprimer les principaux agrégats sous les formes suivantes
Dépenses réelles de santé par habitant
permet d'obtenir un indicateur non affecté par l'inflation
: ratio dépenses de santé/indice des prix du PIB
Dépenses par habitant
en dollar US selon les taux de change, ajustés ou non sur la PPA
Part des dépenses de santé dans le produit intérieur brut PIB (Produit intérieur brut)
Selon quoi l'OCDE ventile ses dépenses ?
l'origine publique ou privée du financement
type d'organisme
financeur
Mode de financement des dépenses de santé
Dépenses publiques de santé
dans des établissements appartenant au secteur public/privé
financées par des fonds publics
Dépenses privées de santé
part des dépenses totales de santé financée par des fonds privés
Les sources privées de financement
les programmes d'assurance privées
Programmes volontaires
out of pocket
Dispositif de financement des soins de santé
La collecte des fonds (des recettes ou des contributions):
impôts
taxes sur le chiffre d’affaires
cotisations obligatoires à une caisse d’assurance-maladie
dons d’organisations non gouvernementales
cotisation facultatives en rapport avec le risque
transferts d’organismes donateurs
cotisations facultatives à une caisse d’assurance-maladie en rapport avec le revenu
paiements directs
La mise en commun des fonds
ex: les cotisations à l’assurance maladie
ojectifs
cherche à pallier aux impondérables dus à la maladie,
partager les risques dans la population :les dépenses de santé imprévues ne soient pas seulement à la charge d’un
individu ou d’un ménage
L’achat
transfère les ressources mises en commun aux prestataires de santé
des
services efficaces et adaptés soient mis à la disposition de la population
Les principaux mécanismes de financement des soins de santé
Assurance maladie
L’assurance maladie volontaire
Assurance maladie à laquelle un individu ou un
groupe choisit de s’affilier même si la loi ne l’y contraint pas.
L'assurance maladie obligatoire
La loi contraint certains groupes de population ou
toute la population à s’affilier à un régime d’assurance maladie
Paiements directs des ménages
= des paiements versés
directement par le patient au prestataire de santé
Plusieurs formes
Les co-paiements qui sont versés par les membres d’un régime d’assurance maladie
Des paiements directs versés aux prestataires de santé privés par les
individus qui ne sont couverts par aucune forme d’assurance maladie
La participation financière des usagers dans les structures de santé publiques
Financement du gouvernement (État)
Financement du déficit
Prêts internes et externes assurent le financement des activités du gouvernement
Le financement des bailleurs de fonds
prêts
devront être remboursés
avec des intérêts
dons
ne doivent pas être remboursés
Impôts
Impôts indirects
la taxe sur la valeur ajoutée
les droits de douane
Impôts directs
prélevés sur les revenus des entreprises ou des particuliers
La maîtrise des dépenses de soins de santé
Régulation comptable des dépenses de santé et régulation médicalisée
La régulation comptable
définir des règles d'allocation
des
ressources
du paiement
La régulation médicalisée
l'efficacité et
l'utilité médicale
supprimer les gaspillages et obtenir une baisse des dépenses
Régulation par l'évaluation
rationaliser les dépenses
aider à la décision en terme
d'allocation des ressources disponibles
Régulation par l'offre des soins et régulation par la demande
Dans la régulation par l'offre de soins
par
le contrôle des quantités physiques
Le prix nécessaire est déterminé en fonction d'objectifs économiques et
sociaux prédéfinis
Dans la régulation par la demande de soins
c'est le patient, consommateur
de soins qui est visé.
L'objectif des réformes mises en œuvre est de
responsabiliser le patient, soit par le biais de mesures coercitives, soit incitatives
V. Facteurs explicatifs de l'augmentation des dépenses de santé dans le
monde :
A. Raisons pragmatiques :
l'augmentation de l'offre de soins liée :
au développement des technologies diagnostiques et thérapeutiques
o à la progression des effectifs des professions de santé
o à l'hyperspécialisation des professions médicales
o au développement de nouveaux médicament
l'accès facile et/ou facilité à une information médicale abondante
l'augmentation de l'espérance de vie
un vieillissement de la population avec l'augmentation de la fréquence des pathologies coûteuses
la peur accrue de la mort
l'évolution des modes de vie
• la gratuité des soins pour tous
B. Raisons théoriques:
Trois raisons
La théorie de la demande induite.
Le concept de demande induite correspond
à l'influence de l'offre sur la demande
l'existence d'une forte densité médicale et hospitalière
une population de plus en plus informée et exigeante
Le risque moral :
La difficile régulation par le marché
conditions
les individus sont rationnels, libres et parfaitement informés
les entreprises sont en concurrence les unes avec les autres
l'offre
la demande croît avec l'utilité sociale
Classement des depences de soins
Les comptes de la santé et les grands agrégats des comptes
de la santé
La dépense courante de santé
Les dépenses totales de santés (DTS) ou "Total Expenditure on health
La consommation de soins et de biens médicaux (CSBM)
Dépenses courantes ou de fonctionnement (ou titre I)
elles sont relatives aux frais de construction d'infrastructures de soins (hôpitaux, cliniques....) et d'acquisition d'équipements (imagerie médicale, laboratoire..)
Ce sont des dépenses
qui concernent des activités en rapport avec le fonctionnement du système de soins. Ces activités doivent être assurées de façon continue. On cite par exemple: les honoraires ou rémunérations des praticiens, la consommation des médicaments et consommable, les frais dhébergement des malades hospitalsés.....
Participants: Groupe B/2
MEJRI Ghofrane
MOILID Brahim el-khalil
Cherni Ameni
SAAD BEN SALAH Molka