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Section 1: L'existence du lien de causalité - Coggle Diagram
Section 1: L'existence du lien de causalité
I- Les principaux systèmes proposés
A- La théorie de l'équivalence des conditions
Selon cette conception, tout événement qui a été une condition indispensable, sine qua non à la réalisation d’un dommage en constitue une cause juridique
Dès lors qu’il s’agit d’un facteur en l’absence duquel le dommage ne se serait pas produit, le facteur est retenu comme cause du dommage
SI en l’absence du facteur, le dommage se serait quand même produit -> pas la cause du dommage
Voir tableau
B- La causalité adéquate
Selon cette conception, le fait qu’un événement ait contribué au dommage n’est pas suffisant.
Il faut que cet événement ait eu un rôle prépondérant dans la production du dommage, cette prépondérance étant qu’il ait pour effet normal ou prévisible d’engendrer le dommage.
Voir tableau
II- La position de la jp
La jp a refusé de prendre parti à l’une ou l’autre. Elle applique les 2 selon l’opportunité de la décision
La doctrine a descellé un patron de comportement :
La jp a recours à la causalité adéquate en termes de responsabilité du fait des choses
C’est une responsabilité sans faute -> elle est ouverte -> il faut la contenir sinon elle serait trop facilement engagée
La jp a établi un système qui fait appel à la théorie de la causalité adéquate notamment par l’exigence du rôle actif de la chose -> le critère du rôle actif de la chose implique la prévisibilité du dommage
Toutefois, la théorie de l’équivalence est utilisée par la jp dans 2 cas de figures
Lorsqu’il faut apprécier le lien de causalité entre le fait de la chose et les dommages subséquents. A l’égard de certains dommages qui impliquent d’autres causes
L’existence d’une cause intermédiaire entre le fait de la chose et le dommage (le maire qui interdit l’accès à la zone -> préjudice économique pure des commerçants)
La jp a recours à l’équivalence des conditions en matière de responsabilité pour faute.
C’est un système par nature sélectif à cause de l’exigence de faute. C’est pourquoi la théorie de l’équivalence des conditions permet d’élargir la responsabilité
L’application de la théorie de l’équivalence des conditions permet de retenir plusieurs fautes -> permet de retenir une faute qui n’est pas la cause prépondérante
Dans le cas où une victime allègue une aggravation de son préjudice corporel. Les dépenses médicales visant à améliorer l’état de la victime sont assimilables à une aggravation de son préjudice en relation de causalité avec le dommage (alors même que c’est le contraire)