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§6. Histoire du droit pénal (aspects choisis) - Coggle Diagram
§6. Histoire du droit pénal (aspects choisis)
MESOPOTAMIE ANTIQUE
Incrimine certains comportements
Peines sont fonction:
Du statut social de l’infracteur et de la victime
De la gravité de l’infraction (proportionnalité)
Code de Hammurabi, env. 1750 av. JC, Babylone
LE SIECLE DES LUMIERES (XVIIe-VXIIIe s.)
HAUT MOYEN-AGE (500-1000)
Solution: compensation entre clans (justice privée, év. médiateur)
Prix de la renonciation à la vengeance
Si échec > seigneur > tarif imposé
Wergeld = tarif pour le meurtre (prix de l’homme)
Coutume de la faida (vengeance; droit et obligation)
Problème: interminables bains de sang
Dès Charlemagne, procès public pour les crimes les plus graves
Témoignage, aveu (torture), serment, ordalie
Société construite autour du foyer et du clan
Les ordalies (« Gottesurteil »)
Ordalie permet à Dieu de prendre parti
Epreuve physique subie par les parties et destinée à manifester leur pureté ou leur
impureté
Duel judiciaire
Interdites par Innocent III en 1215.
Serment (= prendre Dieu à témoin de la véracité de ses dires)
Partie adverse peut aussi prêter serment
il faut arbitrer
Prêté par les témoins ou l’accusé lui-même
ABSOLUTISME (1500-1800)
LE CODE PENAL FEDERAL
ROME ANTIQUE
beaucoup de lois éparses
Distinction fondamentale
Délits privés v. crimes (publics)
Loi des XII Tables (env. 450 av JC)
Très tôt, réflexions sur l’intention et la négligence, la tentative, l’irresponsabilité (furiosus, infans), not.
Coutumes rudimentaires
ex.: tabous religieux, préoccupations agricoles
Peines, par ex. pour l’homicide
Interdiction de l’eau et du feu
Peine du sac
MOYEN-AGE CLASSIQUE (1000-1300)
MOYEN-AGE TARDIF & ERE MODERNE (1300-1600)
CODES PENAUX CANTONAUX