Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
Synthèse chapitre 14 - Coggle Diagram
Synthèse
chapitre 14
Diversité des risques
Collectif
individuels
l'évolution du droit face aux risques
du risque individuel à la collectivisation du risque
d'une responsabilité subjectives pour faute de l'auteur
La responsabilité pour réparer le dommage
La responsabilité pénale pour sanctionner
Les principes de la responsabilité civile
responsabilité contractuelle
la faute contractuelle
obligation de résultat
obligation de moyens
l'inexécution du contrat
l'exécution forcé en nature
la réduction du prix
la résiliation du contrat
responsabilité délictuelle
responsabilité excontractuelle
faute personnel
fait dune chose dont on a la garde
fait d'autrui
réparation des dommage
les règles communes
un fait dommageable
un dommage
un lien de causalité
la nature du dommagep
préjudice patrimoiniale
préjudice d'anixiété
modes de réparations
la réparation en nature
la réparation par équivalent