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Section 2 aux origine de la 5eme rep, donc face au contexte pas ouf -…
Section 2 aux origine de la 5eme rep
Paragraphe 1 une rupture avec la 4eme république
Le 15 avril 58
chute du gouv de felix gaillard
fait d’une absence de majorité
du processus de la guerre d’Algérie
une absence de la processus de la décolonisation .
Le 8 mai 1958
président de la rep René Coty
demande a Pierre Pfimlin de constitué un gouvernement .
le 13 mai
emeute
europeen d'alger hostile au gouv
prenne d’assaut le gouv général a Alger et l’armée d’Algérie est favorable au mouvement qui conduit a la constitution d’un comité général de salut publique du président Massue .
le general Salan reclamme le retour de pouvoir d ede gaule
le 24 mai
la corse rejoint le mouvement
Le 28 mai
R.C nomme le gouv
le 29 mai
Coty constituer un gouv et DG devient donc le président du conseil .
« au plus illustre des français »
C menace le parlement de sa demission sil ils sont pas d'accord
329 pour et 224 contre
l'epoque ou le PC devait se faire valider
contre : Mitterant , comuniste
ensuite
deckaration a l'AN de G
il demande le plein pouboir et la delegation du pouvoir legislatif
en preceisant qu'il fera dans les norme C°
le 3 juin 1958 le nouv gouv aadopté 2 lois importante
l
a loi au plein pouvoir qui donne au gouv des pouvoir spéciaux en Algérie en ordonnance « des disposition nécessaire au redressement de la nation pendant 6 mois »
La loi C° du 3 juin 1958
portant
dérogation transitoire au disposition de l’art 90 a la condition de 1946
Paragraphe 2 la procédure de révisions
intro
L’art 90 de la C° de 1946
et necessitait de nombreux vote
mechanisme lent
il fallait modifié l'art 90
le gouv propose au parlement cette fameuse loi C° de confie au gouv de réviser la C°
apparait donc :
loi constitutionnelle exceptionnelle,
celle du
3 juin 1958
sauf que 2 chose
text
un pouvoir constituant originaire qui est limité
Le pouvoir constituant est livré au gouv
et non a de gaule ( pas comme au régime VICHI )
A) les condition lié a l’elaboration de la C°
La C° du 3 juin 1958 parle de révision mais c’est une nouvelle avec
une révision total
.
condition de forme
Le gouvernement doit recueillir l’avis d du CE
Ensuite le projet , soumis sous avis du Comité consultatif , ’un comité consultatif constitutionnel qui est composé d’un tiers de député (16) de 10 membre du conseil de la rep (équivalent du sénat) et de 13 membre nommé par le gouv .
Le projet doit être ratifié par referendum
Les condition de fond :
le suffrage U
doit être la soute du pvr le suffrage U doivent découler le pvr législative et exécutif .
Le respect du principe de la séparation des pouvoir
le gouv et le parlement doivent respecter la pleignitude de leurs attribution loi du 3 juin 58
La responsabilité du gouv devant le parlement est affirmé
Le rejet du régime présidentielle
La proclamation de l’indépendance de l’autorité judiciaire
afin de assuré les droit et liberté prévue par le préambule de 46 et la DDHC
La C° devra organiser les rapport de déclaration rep avec les peuple d’outre mer qui lui sont associé
B) l’élaboration ,la rédaction et l’adoption de la C°
Le parlement par l’intermédiaire du comité consultatif qui donne un avis et le peuple qui sont associé a la constitution
pas de constituante comme la dernier C° pk?
Car le général de gaule veut aller vite pour éviter la reprise des travaux parlementaire en octobre
la preparation de l'avant projet par le gouv se fait du 3 juin au 29 juillet
le travail est coordonné par michel de Bret (ministre de la justice)
pour mission de mettre juridiquement en oeuvre les grande idée du général de gaule qui sont issue de discours de baiielux .
et 29 juillet le projet est adopté
Ce travail se débouche par des question du comité interministérielle
en premier au
conseil des cabin
et(conseil des ministres)
CE : consultatif ( Avis juridique sur la rédaction , conformité avec les princpe republicain)
ensuite le comité consultaitf C° prend le relais (il est donc siasit le 29 juillet )
le
4 septembre
sur la place de la république
-> le projet est donner au peuple sous referundum
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Ce travail se débouche par des question du comité interministérielle
Grand D - le source de la constitution
La pensé constitutionnel du général de Gaule
une rupture idéologique de la 4eme rep
De gaule défend l’idée d’un pouvoir exécutif fort incarné d’un chef d’état
au dessus des parti politique c’est le président de la république
il créer un collège électoral de pour instaurer la légitimité politique du présiden
t (élue par eux dcp)
82 000 grands électeurs , composé des parlementaires, des conseillers généraux et de représentants des conseils municipaux.
De Bret
regime parlementaire rationnalisé
Renforcer le gouvernement
et son chef et c’est ceux qu’il donne le nom de Premier ministre au chef du gouv
De l’autre coté il considère
avoir dissolution et que le gouvernement devait avoir une responsabilité
politique
paragraphe 3 les grande évolution de la Veme république : un régime de crise permanente
A) sous de gaule
a) la constitution gaullienne
Une C° cameleon ou bussoniere
b) 1962
ancrage du presidentialisme
attentat du petit camelar
revision pour que le presdient soit elue au suffrage U direct
Art 89 ° prévoit , de permettre la revision C° pour ce faire elle peut être initié par les parlementaire ou gouv , il faut la validation des assemblée
sauf il savait que il n'aurait pas la validation des aseemblé donc
il utilisé l'art 11 de la C°
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déroulement des evenement :
2 octobre 1962 : L'Assemblée nationale censure le gouvernement Pompidou pour protester contre le référendum.
9 octobre 1962 : De Gaulle dissout l'Assemblée et organise des élections législatives.
28 octobre 1962 : Le référendum est validé (62 % de "oui"), et l'élection présidentielle au suffrage universel direct est instaurée (art 11 ) .
Novembre 1962 : Victoire électorale des gaullistes, qui renforcent leur majorité.
un abus de dG qui lui vaut sa chute
1969 de gaule provoque l'art 11 pour supprimer le senat
il met en jeu sa responsablité -> mais resultat negative
A)° pompidou
(1969 à 1974.
)
PR: Pompidou (gauliste)
conflit :explode:
le PM fait une reforme sur region sans informer pompidou ce dernier le revoque donc
suite a ca pompidou decede
PM chaban delmas( gauliste)
A°° VGE)
PR: VGE
cohabitation
ins° pas stable
PM ; anciennement jach chirac qui demissione
une droit qui se divise
donc face au contexte pas ouf