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chapitre I preli Section I les expérience de la 3 eme et 4 eme république…
chapitre I preli Section I les expérience de la 3 eme et 4 eme république
Paragraphe I le fonctionnement de la 3 eme republiq
A - les institution politique
1 - les chambre
2 chambre
chambre des des député
elue au suffrage directe
le senat
elue au sufrage indirect
par un college electoal
des député conseil generaux
conseil électoraux
contre pouvoir a la chambre des député
a l'origine c’est un compromis avec les monarchiste qui voulait donc un contre pouvoir
mandat de 9 ans
renouvellement par tiers tout les 3 ans ??
le president du senat
role un important
il dirigeait l'assemblé national
le second personnage de l'etat
executif
president
elue par les chambre
et non par le peuble ( N3 , Napoleon)
pouvoir
de nomination
des fonctionnaire
ministre
de maniere general il ne pasfaire grand chose sans l'accord du gouv ou du parlement
il y a bcp de pouvoir qu’il doit faire validé par le président du conseil
le cabinet
gouv responsable collectivement
le parlement peux le renversé :explode:
dirigé par un président du conseil des ministre
naissance de la 3eme republique = defaite de SEDAN en 1870 -> Armistice
ADLOF THIER designer
il a voulue preiceser les therme de la C°
-> solidifier une intervention aupres du pvr legislattif qui ses derneire refut
demission
Mac Maho Monarchiste lui succesderal
B - la pratique
a l'orogine
la 3eme est un régime de compromis entre les repubican et les monarchiste
mais la pratique vas evoluer
car Mac Mahon est elue -> objectif initial etait de instaurer des monarchie
1er etape
M.M est confronter par la vcitoire majorité au chambre des député (il accepte pas)
il vas nommer un chef de gouv proche de sa couleur polititque
sauf qu'il n'est pas accepter par les chmabre et demissione
il dissoue alors son gouv
Jules Dufaure (février 1876 - décembre 1876)
: nommé pour apaiser les tensions avec la majorité républicaine, mais sa position devient difficile.
Jules Simon (décembre 1876 - mai 1877)
un républicain modéré choisi pour travailler avec la majorité, mais Mac Mahon lui demande de démissionner en mai 1877 (crise du 16 mai).
Albert de Broglie (mai 1877 - novembre 1877)
monarchiste, il est imposé par Mac Mahon après la dissolution de la Chambre, mais sa défaite aux élections de 1877 conduit à son remplacement.
2 eme etape
M.M provoque alors la dissolution de l'AN
celui ci devient encore plus republicain
il a alors nommé un président du conseil de la couleurs politique du parlement et il demnissionera
trait historique
Jule grvy succede M.M
7 février 1879
C° grvevy apparait
G refuse de utiliser
le droit de dissolution
Il fait reposer en outre la confiance du parlement devant le chef de l’état
Et certain pouvoir aussi ne sont plus utile
le point de bascule de la IIIeme république
car l'executif abandonne
On passe alors d’un régime parlementaire -> a un régime d’assemblé (desiquilibre )
un contre pouvoir casi inexistant
la pratique du decret de loi vas apparraitre
2 more items...
depuis la C° G il y a une instablitlté politique dans IIIe rep
Paragraphe 2 Le fonctionnement de la 4 eme république
A) son apparition
Histoire:
le 24 novembre 1941
la constitution d’un comité national France le CNFa Londre
par DG
il fait une dictature du salut publique de la légitime défense de la rep
reconnaissance par les britannique
considerer par le gouv britannique comme
le chef des français libre depuis 28 juin 1940
1 more item...
post WWII
DG s'installe monte un gouv provisoire a paris
le GPRF
Aout 1944
ce gouv provisoire propose au peuple de choisir par la voix du referendum entre 3 solution :
Une election d’une constituante au pouvoir illimité (Constituante originaire) -> création d’une nouvelle C°
Et l’élaboration un pouvoir consitutante avec des pouvoir limité a l’avance
celle ci a etait choisis :check:
on re instaure la C de 1815 (composé de 3 loi )
l'assemblé constituante est formé
1ere etape
6 mois pour faire le projet :19 avril 1946
le projet adopté au parlement :check:
puis ensuite le peuple par ref° qui :red_cross:
le 5 Mai 1946
2 eme etape
♺ le processus
C° elue le 2 juin 1946
qui propose un nouveau projet ratifié par le corps électoral el 13 octobre 1946
t validé le 21 octobre 1946 et c’est validé donc par le peuple
1 more item...
B) Son contenue
legislative
similitude avec la C° de 1875 (2 chambre)
le senat
un bicamerisme partiel plus negalitaire cependant ( donc pas parfait)
chambre des deputés
election de la cahmbre des deputé
se fait a la rpz° proportionnelle au suffrage U directe
scrutin modifié en 47
avec un scrutin majoritare
car le monde poltitique change (gauliste et communiste des coté )
avec répartition des reste a la plus forte moyenne
preambule de la DDHC de 1789
l'executif
bicephale
un president de la rep
elue pour 7 ans
re eligibile 2 fois
le president de coenseil de la rep
c'est le qui reste le vertable cehf de l'executif
c'est le gouv de vichy qui interrompre l'instabliité de la III eme rep et la IV apparait
C) le deroulement des chose
isntablilité polititque
en 12 ans de pratique on a connue 22 cabinet cad un gouv tout les 6 mois
record
un gouv a tenue 10 jours (celui de qui ?)
le gouv de Guimaullet 1 ans et 4 mois
PK?
Un cabinet qui démissionne directe sans attendre que le parlement le remet en cause il s’auto limité
la 4 eme était pensé pour C° de majorité solide de coalition
Communise et DG av
remede
on retablit la pratique le decret de loi
meme si elle est interdite dans la C°
qu'est ce qui met fin a la IV rep?
guerre de decolonisation
Indochine (1946-1954)
Algerie (1946-1954)
bicamerisme dit egalitaire
collaboration travail législative ,
uninominal a 2 tour
scrutin majoritaire
mais plutot innégalitaire
sur le contrôle politique du cabinet
en revanche le sénat ne peux pas être dissous alors qu’il intervient dans la procedure de dissolution