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La SNC - Coggle Diagram

- - - - Le créancier soit d’abord poursuivre la sté (vaines poursuites)
- - - - Permanente
        
        Droit de consulter 2 fois apr ans les docs sociaux
        
        Poser des questions écrites 2 fois par an
      - Droit a l'info périodique ( avant les AG )
    - - Un associé = une voix
      - Les décisions collectives doivent être prises a l'unanimité
  - - - Tous les associés sont gérants sauf clause contraire
        
        Une clause peut prévoir autrement, mais il fait dire si le gérant est nommé a la majorité ou a l'unanimité
      - Des non associés peut être gérants si une clause le prévoit
      - Personne physique ou morale
      - Le gérant peut avoir un contrat de travail s'il y a :
        
        Subordination
        
        L'associé commerçant ne peut pas avoir un lien de subordination
        
        un lien effectif
        
        Des fonctions distinctes
      - La révocation est par juste motif, prévue a l'art L 221-12 et a des modalités différentes si le gérant est associé
      - Responsabilité délictuelle : on applique les règles de droit commun
    - - Il peut faire tout acte de gestions dans l’intérêt de la société et dans la limite de l'art L 221-4
      - En cas de co-gérance, tous le gérants ont les mêmes pvr