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Gérer les temps de travail individuels et collectif (Théo et Teddy) -…
Gérer les temps de travail individuels et collectif (Théo et Teddy)
III.le temps partiel et les heures complémentaires
Les heures complémentaires
1/3 (soit 33.3%) de la durée hebdomadaire ou mensuelle prévue dans son contrat (accord collectif )
Rémunération et majoration (10% pour chaque heure complémentaire adula 25%)
Respecter la limitation de 1/10 (soit 10%) de la durée hebdomadaire ou mensuelle de travail prévue dans le contrat
Le temps partiel
24 heures par semaine ou 104 heures mensuelles
2heures max interruption d'activé à la journée à la journée
IV. Les règles de décompte des congés payés
L'acquisition des droits aux congés payés (30 jour ouvrables (2.5*12 mois),soit 5 semaines par an, 1er juin N-1au 31 mai N.(période de référence)
La prise des congés payés
Période (4 semaines entre le 1er mai au 31 oct /5 semaine entre le 1er novembre et le 30 avril
Date au moins 1 mois avant le départ
Réglementation (12 jours ouvrables en continu pendant la période légale du 1er mai au 31 octobre /La période maximale (sauf dérogation) ne peut être supérieure à 24 jours ouvrables consécutifs (congé principal de 4 semaine)
Le fractionnement des congés payés (2 jours ouvrables supplémentaires si le salariés prend 6 jours minimum de congés en dehors du 1er mai 31 octobre /1 jour de repos supplémentaire s'il prend entre 3 et 5 jours de congés en dehors de cette période )
L'indemnisation du congé (la règle dite du maintien de salaire /1/10e de la rémunération totale perçue par salariés )
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II.Le décompte des temps de travail**
Le décompte d'heures supplémentaire ( a semaine civil débute le lundi à 0 heure et se termine le dimanche à 24 heures)
Le contingent annuel d'heures supplémentaires ( 220 heures par an et par salarié°
Le décompte sur une semaine à cheval sur deux mois
Les compensations application
La majoration de salaire au titre des heures supplémentes
un taux de 25 % pour les 8 premières heures supplémentaire et 50 % au- delà
un taux qui ne peut être inférieur à 10 %
Le repos compensateur de remplacement : un accord collectif peut prévoir de remplacer tout ou partie du paiement des heures équivalent : le repos compensateur de remplacement .
un taux majoré de 50 % donne lieu un repos compensateur équivalent
La contrepartie obligation en repos (Cor
I.Le temps de travail
Durées maximales et repos
Les durées hebdomadaires maximales
48 heures par semaine
44heures par semaine (12 semaines consécutives)
46 heures si un accord collectif le prévoit
Les temps de repos
une durée minimal de 11 heures consécutives
les heures de repos quotidien ( une durée minimale totale de repos hebdomadaire de 35 heures consécutives )
Le repos hebdomadaire ( minimale 24 heure consécutives
a. Durée légale du travail
35h
151.67 heures par mois
jours fériés ordinaires