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PARTIE 1: Le contrat de vente - Coggle Diagram
PARTIE 1: Le contrat de vente
chapitre 1: Les caractères de la vente
S1: Les élé d'identification
S2: les élé de dissociation
vente et les autres C° translatif de proprio
vente et les autres C° portant sur une chose
vente et les C° portant sur un service
Chapitre 2 : La formation du C° de vente
S1: le consentement
§1: la liberté du consentement
§2: la formation du consentement
I-la vente précédée d'av C°
A) pactes de préférence
B) promesses de vente
PUV
Promesse synallagmatique de vente
II-la vente assortie d'aménagements
A) l'aménagement d'une faculté d'expérimentation
B) l'aménagement d'une faculté de réflexion
S2: la chose
§1: la détermination de la chose
§2: les caractéristiques de la chose
I- existence de la chose
II- l'aliénabilité de la chose
III- la propriété de la chose
S3: le prix
§1 la notion de prix
§2 la détermination du prix
I-les acteurs
II- les modalités
§3: la licéité du prix
I- le prix lésionnaire
II- le prix anti-concurrentiel
Chapitre 3: les effets de la vente
S1: les effets réels de la vente
§1 le transfert de propriété
§2: le transfert des risques
S2: les effets personnels de la vente
§1 les obligs du vendeur
I-l'oblig d'info
II-l'oblig de délivrance
III-L'oblig de garantie
§2: les obligations de l'acheteur
I-l'oblig de payer
II- l'oblig de retirer