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LES LOIS NATIONALES BARBARES - Coggle Diagram
LES LOIS NATIONALES BARBARES
Dans le royaume WIsigoth : La loi romaine des Wisigoth
Code d'Euric
Euric = roi Wisigoth
Son Code s'applique uniquement aux Wisigoth
Il a été rédigé dans les Provinces de Narbonne
Le Droit s'intéresse aux populations Wisigoth par rapports aux sujets romains
Le Bréviaire d'Alaric
Alaric II = roi Wisigoth qui succède à Euric
Il a voulu faire rédiger ce Bréviaire pour calmer les tensions entre les gallos romains et les Wisigoths
On y trouve : les Sentences de Paul, une partie d'un abrégé des Institutes de Gaius, le Code Théodosien et une interprétation du Code Théodosien
Il s'applique jusqu'au XIème siècle et devient el seul droit qui circule à cette période
Dans le royaume Bugondes
la loi Gombette (ou loi Burgondes)
Est censé s'appliquer à tous
Elle met l'accent sur le principe de personnalité de la loi : si un juge a en face de lui deux plaideurs de nationalité différente alors il doit faire appel à un autre juge pur le suppléer
S'inspire beaucoup du Droit romain (Ex. les institutions romaines ont été intégrées à cette loi)
La loi romaine Burgondes
Est composé d'un recueil qui concerne les gallos romains
Il y a dedans : le Code hermogénien, les Sentences de Paul, l'Epistome
Différence avec le Bréviaire d'Alaric : ce recueil va rassembler les lois qui vont servir aux juges pour appliquer les textes aux gallos romain
Le royaume Franc
La loi salique
Ne s'applique qu'aux Francs saliens
Vient du "pacte de la loi salique" qui a été fait par Clovis
A été rédigé suite à la victoire contre Attila en 451
éléments de droit pénal : composition financière et encadrement du bétail + les filles ont été interdite d'aller sur la terre des ancêtre (
terra salica
) pour ne pas qu'elles aient accès au pouvoir (mais en réalité elle y ont quand même accès)
La diffusion du Bréviaire d'Alaric dans le royaume Franc
Car les Francs avaient une volonté de conquête et du coup ils ont pris le Sud-Ouest de la France actuelle -> suite à la victoire de Clovis lors de la bataille de Vouillé en 507 contre Alaric II
Ils reprennent ce Bréviaire pour avoir un Droit complet à appliquer aux gallos romains
Le droit des mérovingiens
s'inspire du Droit romain (on y trouve des édits et des décrets) (Ex. Edit de Clotaire en 614)
Edit de Clotaire :
composé de questions religieuses et civiles et de la séparation de la compétence judiciaire
En dehors de cet édit, la législation mérovingienne est plutôt timide