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LES REGIMES PARLEMENTAIRES - Coggle Diagram
LES REGIMES PARLEMENTAIRES
Robert von Mohl,
Sur le régime représentatif
(1846)
Description du régime parlementaire en Angleterre
Le ministère est situé entre les deux chambres du Parlement
Le ministère change afin de s'adapter en fonction du Parlement (pour toujours être en accord avec lui)
Le Parlement joue un rôle très important dans l'administration de l'Etat
Félix Berriat-Saint-Prix,
Théorie du droit constitutionnel français
(1851)
Il envisage ce que serait un régime parlementaire en France comme on l'entend en Angleterre par exemple
Le président de la République n'est pas obligé d'exister (c'est seulement un héritage de la monarchie, il est élu par le peuple)
Il devrait être élu par le Parlement pour une durée indéterminée
Le chef de l'exécutif ne devrait pas être le Président de la République mais le chef du Conseil des ministres ou le Premier ministre
Cette personne devrait être destituée à chaque fois qu'elle est en désaccord avec le Parlement (comme c'est le cas dans les autres régimes parlementaires où cette personne démissionne)
Walter Bagehot,
La constitution anglaise
(1869)
Mais en réalité le cabinet c'est...
Il est responsable politiquement devant le Parlement
On choisit ses membres parmi les législateurs (ce qui permet notamment qu'ils soient en accord, on prend ceux en qui on a le plus confiance pour constituer un corps exécutif)
Mais le cabinet a tout de même un pouvoir sur le corps législatif :
peut le renverse, a un veto de suspensif
Peut faire appel à un autre Parlement (Ex. Un Parlement qui lu succède)
On pense que la Constitution anglaise fonctionne comme ceci
Soit les 3 pouvoirs sont très séparés et attribués à une personne ou à une assemblée qui ne respectera que le champ de ses compétences
Soit il y a un certain équilibre entre les 3 pouvoirs et ce qui fait vivre le régime c'est la concurrence entre l'élément monarchique, l'élément aristocratique et l'élément démocratique
Mais en réalité la Chambre des commune c'est...
1 : Fonction électorale
2 : Donner des informations
3 : Fonction éducatrice
4 : Interprète du pays
5 : fonction législative
Adhémar Esmein,
Eléments de droit constitutionnel français et comparé
(1896)
En Angleterre, on a un gouvernement parlementaire, autrement appelé un gouvernement de cabinet
NATURE DE CE GOUVERNEMENT : il y a un lien très fort entre les pouvoirs législatifs et exécutifs (Ex. Les ministres doivent appartenir à la majorité politique du Parlement, sinon ils doivent démissionner)
LE RÔLE DU CHEF DE L'ETAT : il peut être monarque ou président, a un rôle assez pondéré et modérateur, peut intervenir lors d'une crise pour désigner de nouveau le Président du Conseil ou le chef de l'exécutif. Il a aussi un pouvoir de dissolution de la Chambre des communes si jamais il n'y a plus d'équilibre des pouvoirs
LA FORMATION DU CABINET : le Ministère est très bien équilibré et possède un chef à sa tête (nommé Président du Conseil ou Premier ministre) -> pour que se soit plus efficace pour un organe délibérant
RESPONSABILITE MINISTERIELLE : individuelle (situations spécifiques) ou collective et solidaire (décisions ministérielles)
Boris Mirkine-Guetzévitch,
Le régime parlementaire d'après guerre
(1935)
Le rôle et le pouvoir de l'exécutif vont s'accroîtrent
On ne cherche plus à avoir la majorité au Parlement mais plutôt à avoir "son" ministère
Le Parlement ne se contente quasiment plus que de ratifier les décisions gouvernementales
Plus grande collaboration entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif
C'est la transformation du parlementarisme