Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
Copro - Coggle Diagram
Copro
Naissance
Géomètre expert
Création des lots + Calcul des tantièmes
Création EDD
Définition
Immeuble bati
Parties privatives + quote -parts commune
Indissociables
Documents
Document technique + contenu + notarié --> Puclication SPF
Lots
Nature
Désignation
Tantièmes
RCP
Document contractuel
Règles de vie
Usage des lots
Immeuble standard
Standing = Bourgeois (mixte= habitation et activité libérale)
Bourgeois exclusif (pas d'activité)
AIRBNB = dans certains cas interdiction de louer à cour terme
Organes de représentation
Syndic
Bénévoles ou professionnel, personnalité juridique, gestion quotidienne, mandat 3 ans
Conseil syndical
Ce sont les élus parmi les copro
1 président, 1 secrétaire, 1 trésorier + 3 ans de mandat renouvelable ou rompus
Pas de personnalité juridique
Syndicat des copro
Tous les copro
Une AG par an
Election
Conseil syndical et syndic
Administre et assure (assurance) la copropriété
Personnalité juridique
On retrouve les organes dans le RCP