Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
Théorie générale de l'infraction - Coggle Diagram
Théorie générale de l'infraction
L'infraction pénale
L'incrimination pénale
L'élément légal
L'élément matériel
Comportement
Résultat
Infractions matérielles
Infractions sans résultat
Infraction formelle
Infraction obstacle
Lien de causalité
Direct
Indirect
L'élément moral
L'imputabilité
Discernement
Mineur dénué
Trouble psychique aboli
Volonté
Contrainte
Culpabilité
Domaine
Intention
Faute d'imprudence
Faute contraventionnelle
Contenu
Intention
Faute d'imprudence
Ordinaire
Faute qualifiée
Faute délibérée
Faute qualifiée
Faute contraventionnelle
La répression pénale
Sanction pénale
La peine
Mesures de sûreté
Circonstances agravantes
Générale/spéciale
Réelles/personnelles
Diversification des circonstances aggravation
Causes d'atténuation légale de la peine
Mineur doté de discernement
Trouble mental ayant simplement altéré le discernement
Dispositions favorables au repenti
L'irresponsabilité pénale
Les causes objectives d'irresponsabilité pénale
Légalement constaté
Légitime défense des personnes et des biens
Ordre ou autorisation de la loi ou du règlement
Commandement de l'autorité légitime
État de nécessité
Causes jurisprudentielles
Exercice des droits de La Défense
Liberté d'expression
Causes subjectives d'irresponsabilité pénale
Les causes de non-imputabilité
Échec discernement
Mineur dénué
TM aboli
Échec volonté
Contrainte
Causes de non-culpabilité
Erreur de droit