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Leçon 1 - Coggle Diagram
Leçon 1
La notion générique des biens
Éléments essentiels
La qualification des choses
Est un bien tout ce qui n'est pas une personne
Zones grises
Le corps humain
2 théories
Les corps est la personne
La construction intellectuelle est la personne
Analysé sur 3 domaines
On peut modifier, transformer, ... le corps humain. Le droit juridique nait au moment de la naissance et fini au moment de la mort
On ne peut pas vendre des organes, mais on peut échanger des organes non vitaux et et peut donner des organes
On peut vendre les fruits du corps
Animaux
Évolution
Les animaux sont des biens
Loi interdit qu'on abuse les animaux dans des endroits publics
On interdit la cruauté animal
Les animaux sont des êtres sensibles
Les animaux ne sont pas classifié comme des biens, mais ils sont sous le regime avec quelques protections
L’appropriation
L'objet doit être
rare et utile
C'est ce qui lui donne de la valeur juridique
L'objet doit être effectivement approprié
Objet appropriables mais non appropriés
Les choses qui n'ont jamais eut de proprio : Res Nullius
Residuelles
Biens spontanément crées
Les choses qui avaient un proprio
Res derelictae
Volontairement abandonées
Epave
Simplement perdues
Moyens d'appropration
Occupation
Écartée pour les immeubles
Écartée pour les épaves
Pour les Res derelictae
Faut démontrer la volonté d’abandonner l'objet
Au bout de quelque temps
Trésor
Bien caché, oublié et découvert par le hazard
Doit être caché et enfouie
Éléments complémentaires
Patrimonialité
Def du patrimoine en 3 temps
loi de 2022 : sépare le patrimoine des objets insaisissables
Choses extra patrimoniales
Commercialité
Choses qui sont susceptibles d'entrer dans le commerce
Critères
Rareté
Utilité
= on une valeur juridique
Ne peut pas être un critère determinant ( ex : Sépultures )
Les classification
Suma divisio : Immo et meuble
Immeubles
Par nature
Fond de terre & bâtiments
Cas de l'arbre
Par determination
Théorie de l'accessoire
Par la volonté du proprio ( même implicite )
Choses avec un lien avec l'immeuble
Lien fonctionnel
Pour l'exploitation et utilisation de l'immeuble
Lien physique
Apportent une plus value sans aider à l'exploitation
On peut pas les déplacer sans les abîmer
Par l'objet auxquels ils s'appliquent
Actions et droits
Ex : usufruits & servitudes
Meubles
Création de la loi
Meubles par nature
Créances et somme d'argent : rentes perpétuelles ou viagères
Création de la doctrine
Meuble par anticipation
Les autres classification
Incorporelle - corporel
Corporel : physique
Incorporel : issue d'un concept humain
Incorporel juridique : n'existent qu'en conséquence d'un système de droit
Incorporel non juridique : idées, concept humain
Fruits et produits
Fruits : biens qui sortent d'un autre bien sans modifier sa substance
Naturels
Industriels
Civils
Produits : biens qui provient du capital d'un autre bien. Creusent le capital
Peut dépendre de la manière d’exploiter
Consomptible et non consomptible
Pour restituer soit :
En valeur
En nature si le bien est reproductible
Consommés par son utilisation
Consomptible juridique : monnaie
Qualification depend de la volonté du proprio
Fongible
Choses de genre
Def de fongiblité