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Leçon 9 : L'évolution de la codification - Coggle Diagram

- - - - Après la Révolution française, Napoléon rétablit l’enseignement juridique avec les lois de 1804-1808, monopolisant l’éducation juridique par l’université. Les cours étaient strictement professionnels, axés sur l’explication littérale du Code Civil, sans critique ni contextualisation. Cette approche, dite école de l’Exégèse, se contentait de commenter les articles, à l’instar des glossateurs médiévaux.
      - Delvincourt : Professeur à Paris, auteur d’un Cours de Code Napoléon (1813).
      - Toullier : À Rennes, publie Le droit civil français suivant l’ordre du Code Civil.
      - Proudhon : À Toulouse, affirme que "le Code Civil est la source unique du droit".
      - Demolombe : Surnommé le "prince de l’Exégèse", insiste sur la primauté du Code comme "Constitution civile de la société française".
      - Aubry et Rau : À Strasbourg, initient une approche critique, proposant des commentaires rationnels et novateurs.
      - Principes défendus : Les exégètes valorisaient des piliers comme le droit de propriété, la famille traditionnelle et le consensualisme contractuel.
  - - - L’école historique émerge en 1819 avec la revue Thémis (dirigée par A. Jourdan et D. Dalloz). Elle revendique :
      - La liberté de critiquer le Code Civil.
      - Une approche historique pour une compréhension plus complète du droit.
      - E. Lerminier publie en 1829 une Introduction générale à l’histoire du droit.
      - Avec E. Laboulaye, il crée la première revue dédiée à l’histoire du droit français et étranger.
      - L’école historique privilégie l’étude comparative et une analyse enracinée dans l’histoire pour enrichir le droit.
- - - - Le Code Napoléon s’est imposé dans des territoires conquis ou vassaux (Belgique, Suisse, Italie du Nord, Pays-Bas, Pologne).
      - Après la chute de Napoléon, plusieurs États l’ont conservé, parfois modifié (Suisse romande, Belgique jusqu’en 1949, certains États allemands jusqu’en 1900).
      - L’influence du Code a également marqué les codifications en Italie (1865), Louisiane (1825), Haïti (1826) et Québec (1866).
  - - - En Allemagne :
      - Le rejet repose sur le traumatisme de l’occupation napoléonienne et des critiques académiques, notamment :
      - Anton Thibaut (1814) plaide pour un Code Civil allemand commun.
      - Karl von Savigny rejette la codification, préférant un droit coutumier et populaire adapté à l’Allemagne, basé sur une germanisation progressive du droit romain.
      - Le Code Civil allemand (BGB) voit le jour en 1896, influençant des pays comme le Japon, le Brésil et la Turquie.
      - En Angleterre :
      - Le Common Law, basé sur la jurisprudence, résiste à la codification.
      - Malgré des projets de révision par F. Bacon (17e siècle) et J. Bentham (19e siècle), seule une codification partielle (ex. : Code de la vente, 19e siècle) a été réalisée.