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Le recel (art. 160) - Coggle Diagram

- - - - (soustraire valeurs patrimoniales aux autorité pénales)
    - - (aider une personne à se soustraire à la justice)
  - - - infraction préalable doit être un crime, pas forcément contre le patrimoine
- - - - personne lésée n'a pas de prétention en restitution
    - - suffit que chose soit issue avec certitude d'une infraction contre le patrimoine
  - - - tout acte par lequel l'auteur acquiert, en accord avec celui de l'infraction préalable, un pouvoir de dispositon propre sur la chose
        
        il n'y a pas de pouvoir de disposition en cas de simple utilisation passagère, de location ou de prêt
    - - tout comportement par lequel l'auteur rend plus difficile ou empêche la découverte de la chose
        
        cacher la chose, la déplacer dans un lieu où on ne doute pas de sa présence, la revendre, en éliminer des éléments distinctifs, etc.
    - - tout acte par lequel le receleur apporte son soutien à l'auteur de l'infraction préalable pour aliéner la chose
      - le receleur joue un rôle d'intermédiaire, rémunéré ou non, pour aider l'auteur de l'infraction préalable à "tirer profit de son butin"
  - - - auteur accepte l'idée que l'objet de l'infraction soit issu d'une infraction contre le patrimoine
  - - - créances en général
      - monnaie scripturale
      - données informatiques
- - - - receleur s'approprie la chose que lui confie l'auteur de l'infraction préalable